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Sommaire du brevet 2256199 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2256199
(54) Titre français: MOTORCYCLE STABILIZER
(54) Titre anglais: STABILISATEUR POUR MOTOCYCLETTE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

<< Sur une motocyclette lorsque l'on veut partir ou arrêter, il faut maintenir L'équilibre de celle-ci à l'aide des pieds pour éviter qu'elle ne se renverse sur le coté. Dans la présente invention, nos pieds seront remplacés par un stabilisateur. Visuellement on peut le comparer à un train d'atterrissage pour avion. Il est muni de deux bras surmontés de deux petites roues qui prendront contact avec le sol pour maintenir l'équilibre de la motocyclette lors d'un arrêt ou d'un départ. De plus, il sert de pied pour un arrêt complet tel un remisage. On peut faire ouvrir ce stabilisateur soit manuellement, à l'aide d'un interrupteur ou encore en le laissant en mode automatique et tout en respectant deux conditions qui sont ; la position neutre de la transmission et le frein avant engagé, le stabilisateur s'ouvrira de lui-même lorsque le besoin se fera et se refermera de la même façon.>>


Abrégé anglais

<<On a motorcycle, when starting or stopping and to avoid dropping the motorcycle on its side, the balance of the motorcycle must be maintained with the feet. In this invention, the feet are replaced by a stabiliser. Visually, it may be compared to the landing gear of an airplane. It features two arms on which there are two small wheels which will come into contact with the ground to maintain the balance of the motorcycle when starting or stopping. In addition, it may be used as a stand when the motorcycle is at a complete stop or stored. The stabiliser may be deployed either manually, using a switch, or in automatic mode, while respecting the following two conditions: the transmission is in neutral and the front brake is engaged, at which point the stabiliser will be automatically deployed when the need arises and be retracted in the same manner. >>

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


4
MEMOIRE DESCRIPTIF
« Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme suit.»
Revendication 1
Un mécanisme servant à maintenir verticalement une motocyclette dans son axe
longitudinal, soit un axe
« x », ce mécanisme étant contenu dans un boîtier de métal, lorsqu'en position
fermée, ledit boîtier étant
fixé sous le châssis de la motocyclette, le mécanisme comprenant les éléments
suivants:
- deux arbres rotatifs parallèles et horizontaux perpendiculaires à l'axe « x
», le premier arbre rotatif
étant fixé à une partie arrière du boîtier et le deuxième arbre rotatif étant
situé plus bas à une partie
avant du boîtier, les deux arbres étant chacun surmontés d'un engrenage, ces
engrenages étant de
diamètres différents et faisant contact entre eux, le plus petit engrenage
étant situé sur le deuxième
arbre;
- des bagues d'espacement, chacune située de chaque côté des deux engrenages,
chaque paire de
bagues et un engrenage étant retenus ensemble sur leur axe correspondant par
des clavettes;
- deux bras reliés entre eux par une tige fixe et ayant chacun deux extrémités
dont l'une est soudée à
une bague d'espacement du petit engrenage et l'autre extrémité étant munie
d'une roue, chacun des
bras étant incliné vers le bas lorsqu'en position ouverte et les deux côtés
latéraux ayant un décalage
opposé vers l'extérieur afin d'éloigner les roues les unes des autres;
- un cylindre hydraulique dont une première extrémité est fixée au boîtier et
une seconde sert à
actionner les engrenages déployant le mécanisme en position ouverte; et
- un ressort dont une extrémité est fixée au boîtier et l'autre est fixée à la
tige fixe, ce ressort servant
à rappeler le mécanisme à sa position fermée.
Revendication 2
Un mécanisme, selon la revendication 1, dont la seconde extrémité du cylindre
hydraulique lorsqu'il est
activité, pousse sur une butée installée sur une des bagues d'espacement de
l'arbre du plus gros engrenage
ayant pour effet de faire tourner le gros engrenage dans un sens, par
conséquent de faire tourner le petit
engrenage dans le sens opposé faisant ainsi déployer les bras vers leur
position ouverte et permettant aux roues
de prendre contact avec le sol pour maintenir la motocyclette en position
verticale.
Revendication 3
Un mécanisme, selon la revendication 1 ou 2, dont les engrenages sont
fabriqués en métal et possédent des
dentures droites, ledit mécanisme pouvant s'ouvrir manuellement à l'aide d'un
interrupteur ou électriquement
à l'aide d'un relais.

5
MEMOIRE DESCRIPTIF
Revendication 4
Un mécanisme, selon la revendication 1, 2 ou 3, dont les bras ont des butées
pour fin de course lorsqu'en
position fermée ou ouverte, et dont l'espace entre les bras est variable de 8
à 12 pouces afin de maintenir
verticalement différents genres de motocyclette.
Revendication 5
Un mécanisme, selon la revendication 1, 2, 3 ou 4, dans lequel la longueur des
bras, le diamètre et la largeur
des roues seront aussi variables selon le type de montage, soit sous le
châssis ou directement sur le châssis de
la motocyclette.
Revendication 6
Un mécanisme, selon la revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, assisté électriquement
pas des relais, interrupteur
magnétique et minuterie selon des conditions spécifiques tels la transmission
au point neutre et le frein avant
engagé pour permettre d'ouvrir le mécanisme, et d'autres conditions tels la
transmission engagée et le frein
avant désengagé avec une minuterie pour refermer le mécanisme.
Revendication 7
Un mécanisme, selon la revendication 1, 2, 3, 4, 5 ou 6 dont les deux arbres
sont montés directement sur le
châssis de la motocyclette à l'aide de coussinets à paliers ou brides avec
bagues en laiton pour un espace plus
restreint.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


' Brevet no. : 2,256,199
CA 02256199 2000-07-13
MEMOIRE DESCRIPTIF
« La présente invention sert à stabiliser une motocyclette aussi bien en
marche qu'à l'arrêt complet. »
« Habituellement pour maintenir la motocyclette à sa verticale, une certaine
force des jambes est
nécessaire de même que pour enlever le pied de la motocyclette. 11 faut aussi
avoir les jambes assez
longues pour faire les points d'appui par terre. Beaucoup de personnes
craignent d'échapper leur
motocyclette sur le coté et d'être ridiculisées. »
« Maintenant plus besoin de forcer ou d'avoir peur, le stabilisateur
maintiendra bien à la verticale la
motocyclette dans son axe longitudinal aussi bien au départ qu'à l'arrêt de
celle-ci. Pour ce faire, on y
ajoutera deux autres points d'appui qui remplaceront les deux pieds de
l'utilisateur. Ces deux points
d'appui sont deux petites roues qui prendront contact avec le sol lorsque le
stabilisateur s'ouvrira pour
devenir en équilibre parfait. Ce dernier sera situé juste avant la roue
arrière. Il a deux fonctions, l'une qui
sert pour un arrêt momentané ou pour un départ et la deuxième pour un arrêt
complet tel le remisage.
Pour cette dernière fonction, on supprime le pied existant car il devient
superflu et ne maintenait pas bien
à la verticale la motocyclette, une force était alors nécessaire pour
redresser celle--ci. Pour la première
fonction soit un arrêt momentané ou un départ, le stabilisateur aura donc
besoin de s'ouvrir ou de se
refermer. Pour ce faire, deux conditions sont essentielles ; la position
neutre de la transmission et le frein
avant appliqué. Ce stabilisateur sera à la fois sécuritaire et sécurisant. La
motocyclette sera donc
accessible à beaucoup plus de gens. »
« Un mécanisme d'utilisation manuelle soit lors d'un remisage pour maintenir
l'équilibre de la
motocyclette en faisant ouvrir le stabilisateur à l'aide d'un interrupteur
manuel, de maintenir celui-ci
ouvert en appliquant le frein avant à fond et la barrure sur le levier de ce
même frein. On peut obtenir le
même résultat lors d'un remisage, en mode électrique. Un mécanisme
d'utilisation électrique lors d'un
remisage, départ ou arrêt momentané de la motocyclette pour faire fermer ou
ouvrir le stabilisateur tout en
respectant les deux conditions qui sont : la position neutre de la
transmission et le frein avant engagé
pour faire ouvrir d'autant le stabilisateur ou la transmission engagée et le
frein désengagé avec une
minuterie à retardement de 0-5 secondes pour faire fermer le stabilisateur. Le
mode manuel ou le mode
électrique ont la même fonction, les deux servent à faire ouvrir ou fermer le
stabilisateur. Le mode
manuel fonctionnera, c'est-à-dire fera ouvrir ou fermer le stabilisateur peu
importe si la transmission est
engagée ou désengagée tandis que le mode électrique fonctionnera que si les
deux conditions sont
présentes soient la transmission au neutre et le frein avant engagé pour faire
ouvrir le stabilisateur ou la
transmission engagée et le frein avant désengagé avec une minuterie à
retardement de 0-5 secondes pour
fermer le stabilisateur. Le mode manuel met donc à contribution les mêmes
éléments structuraux que le
mode électrique et vice versa. Le mode manuel peut être utilisé en temps
opportun à l'aide d'un
interrupteur tandis que le mode électrique ne fonctionne que lorsque les deux
conditions sont respectées.
Une rotation anti-horaire du petit engrenage entraîne par le fait même l'
arbre, les deux bagues
d'espacement ainsi que les deux bras surmontés des deux roues ajustables qui
prendront contact avec le
sol dans l'axe des «y». Cette rotation a pour but de faire ouvrir le
stabilïsateur dans un mouvement de 90
degrés pour ainsi maintenir l'équilibre de la motocyclette dans son axe
longitudinal ».
« Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de l'invention, -
« la figure 1 représente une élévation du stabilisateur fermé,
« la figure 2 représente une élévation du stabilisateur ouvert,
« la figure 3 représente une vue de plan du stabilisateur fermé,
« la figure 4 représente une coupe sur la ligne A-A de la figure 3 avec
stabilisateur ouvert,
« la figure 5 représente une élévation du stabilisateur ouvert pouvant être
monté à même le châssis de la
motocyclette,
« la figure 6 représente le boîtier fixé sous le châssis de la motocyclette et
dont le mécanisme est en
position ouverte,
« la figure 7 représente le montage directement après le châssis de la
motocyclette pour un espace plus
restreint,
« la figure 8 représente le schéma électrique du mécanisme.

CA 02256199 2000-07-13
Brevet no. : 2,256,199
MEMOIRE DESCRIPTIF
« Ce stabilisateur ou mécanisme assisté électriquement est contenu dans un
boîtier 5 en métal 3/16 de
pouce d'épaisseur, lequel est fixé au châssis de la motocyclette, soit soudé
ou retenu par des brides. Une
autre façon de le monter serait d'éliminer le boîtier 5, en montant les deux
arbres 1 et 3 directement après
le châssis 14 de la motocyclette comme figure 5 à l'aide de coussinets à
paliers 16 ou brides avec bagues
en laiton. Une plaque 12 soudée après le châssis pour monter d'une autre façon
le cylindre 9 qui pousse
sur l'engrenage 2 dans le sens horaire. C.'ette façon de monter le cylindre 9
comme figure 5 pourrait être
la même dans la figure 1,2,3 et 4. Il suffirait d'allonger un coté du boîtier
5 et de laisser une partie
ouverte sur le dessus du boîtier 5 pour laisser place au cylindre 9. Ce
cylindre 9 est muni d'une tige ayant
une course minimum de '/4 de pouce qui ira pousser sur la butée 11 installée
sur l'arbre 1, pour ouvrir le
stabilisateur dans un mouvement de 90 degrés selon la force appliquée sur le
frein avant. Pour refermer,
la tige du cylindre 9 reprend sa place et le ressort 8, pris d'une extrémité
après le boîtier 5 et l'autre
extrémité après une tige fixe 13 ayant 3/8 de diamètre et située entre les
deux bras 6, aide ces deux même
bras à revenir à sa position fermée comme figure 1. Dans le montage figure 5
le ressort 8 peut être fixé
après l'engrenage 2 et l'autre bout fixé après le bâti de la motocyclette.
Pour faire le mouvement de 2
degrés à 92 degrés du stabilisateur, nous avons besoin que de 8 dents chacun
des engrenages pour faire
contact ensemble. Nous garderons alors seulement 12 dents de la grosse
engrenage 2 qui avait auparavant
96 dents lorsque entière, donc une portion de l'engrenage 2 à utiliser vu
l'espace restreint. Le petit
engrenage 4 de 17 dents demeure entier vu sa petite taille de 1 pouce de
diamètre. Ce sont deux
engrenages à dentures droites avec un ratio bien précis, soit de 5.65 à 1. Les
deux bras 6, sont soudés à
une extrémité sur la bague d'espacement 15 située de chaque coté du petit
engrenage 4 selon un angle de
70 degrés, pour un écartement extérieur de 8 pouces. Les bras 6 sont retenus
ensemble pour donner plus
de force par une tige fixe 13 à laquelle est attachée une extrémité du ressort
8. Il y a deux butées 10
soudées sur le coté du boîtier 5, l'une a 2 degrés lorsque le stabilisateur
est fermé et l'autre a 92 degrés
lorsque le stabilisateur est ouvert ou en fonction comme figure 2. Lorsque le
frein avant sera appliqué à
fond, le point de tangence des roues 7 sera dépassé déjà de 2 degrés. Ce qui
veut dire qu'avant même la
roue avant de la motocyclette soit ünxnobilisée complètement, on aura déjà
atteint le point de tangence a
90 degrés, c'est à dire l'équilibre parfait dans son axe longitudinal.
L'ouverture des bras 6 est la même,
que le stabilisateur soit fermé ou ouvert. La largeur extérieure des petites
roues 7 qui forment les deux
points d'appui, peut varier entre huit et douze pouces selon le genre de
motocyclette. ä noter qu'un
décalage dans les bras 6, comme montré en figure 3, est requis pour donner
encore plus de largeur entre
eux. Ce décalage de 3/4 de pouce se fait à environ 2 pouces de la portée des
roues 7 pour un écartement
de 8 pouces. Pour un écartement extérieur de 12 pouces, les deux bras 6 seront
rallongés d'autant. On
peut faire varier la largeur et la longueur des bras 6 selon le genre de
motocyclette. Les petites roues 7
sont aussi ajustables en hauteur sur les bras 6. Le diamètre et la largeur des
roues 7 peuvent varier d'un
genre de motocyclette à l'autre. Il faut ajuster la hauteur du stabilisateur
de façon à ce que les deux petites
roues 7 fassent contact avec le sol sans qu'il y ait une trop forte pression
sur celles-ci. Ce stabilisateur
peut être actionné manuellement à l'aide d'un interrupteur ou électriquement
par des relais, un
interrupteur magnétique et une minuterie (Référence voir schéma électrique).
En résumé, supposons que
la motocyclette est en marche et que l'on veut faire un arrêt momentané soit
s'immobiliser à une lumière
ou à un coin de rue, il suffit de rétrograder jusqu'à la position neutre et
d'appliquer le frein avant et le
stabilisateur s'ouvre d'autant, comme en figure 2. Il demeure ainsi ouvert
tant que les deux conditions
sont respectées. Si l'on désire repartir, le stabilisateur qui est ouvert doit
se refermer comme en figure 1.
Pour ce faire, il s'agit de faire l'inverse, soit de passer la transmission à
une vitesse et de relâcher le frein
avant qui aura une minuterie à retardement de 0-5 secondes, ajusté à environ 3
secondes, le temps que la
motocyclette ait pris une certaine vitesse et plus qu'aucune force ne la fasse
osciller, c'est à dire qu'elle
tende à être en équilibre de part elle-même et le stabilisateur se referme
comme en figure 1. Il sera aidé à
se refermer par un ressort 8. Lors d'un remisage ou arrêt prolongé, on devra
cependant ajouter une
barrure sur le levier du frein avant tout comme on en retrouve une sur un
véhicule tout terrain, ceci pour
éviter que la motocyclette avance ou recule d'elle-même sur un terrain en
pente. »

CA 02256199 2000-07-13
Brevet no. : 1,256,199 3~a~
MEMO1RE DESCRIPTIF
MISE EN GARDE
1. Toujours s'assurer que les deux conditions seront respectées soit ;
transmission au neutre et le frein
avant appliqué pour que le stabilisateur s'ouvre.
2. La surface doit être une surface solide (ex : asphalte).
3. La surface doit être plane pour que les deux petites roues du stabilisateur
fassent contact avec la
surface solide et plane en même temps.
4. Ne jamais sortir le stabilisateur rnanuellement lorsque vous êtes en
vitesse de route.
5. Lors d'un arrêt prolongé ou d'un remisage, meure la barrure sur le levier
du frein avant pour éviter
que la motocyclette avance ou recule sur un terrain en pente.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2018-11-30
Requête visant le maintien en état reçue 2017-09-11
Requête visant le maintien en état reçue 2016-09-14
Inactive : Lettre officielle 2015-10-27
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme 2015-10-27
Requête visant le maintien en état reçue 2015-09-22
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2015-09-14
Requête visant le maintien en état reçue 2014-11-17
Requête visant le maintien en état reçue 2013-09-23
Inactive : Lettre officielle 2006-01-04
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme 2006-01-04
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2005-11-18
Inactive : Lettre officielle 2003-08-19
Accordé par délivrance 2000-12-05
Inactive : Page couverture publiée 2000-12-04
Demande de publication de la disponibilité d'une licence 2000-09-18
Préoctroi 2000-09-18
Inactive : Taxe finale reçue 2000-09-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-09-06
Lettre envoyée 2000-09-06
month 2000-09-06
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-09-06
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2000-08-22
Modification reçue - modification volontaire 2000-07-13
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-06-06
Modification reçue - modification volontaire 2000-01-10
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-11-03
Modification reçue - modification volontaire 1999-07-29
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-07-05
Inactive : Page couverture publiée 1999-05-27
Demande publiée (accessible au public) 1999-05-16
Lettre envoyée 1999-03-17
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets 1999-03-17
Accessibilité au public anticipée demandée 1999-03-12
Inactive : Lettre officielle 1999-02-22
Inactive : CIB en 1re position 1999-02-04
Symbole de classement modifié 1999-02-04
Inactive : CIB attribuée 1999-02-04
Inactive : CIB attribuée 1999-02-04
Inactive : Avancement d'examen (OS) 1999-02-01
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée 1999-02-01
Inactive : Lettre officielle 1999-01-22
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 1999-01-21
Demande reçue - nationale ordinaire 1999-01-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-11-30
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-11-30
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 1998-11-30
Accessibilité au public anticipée demandée 1998-03-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - petite 1998-11-30
Taxe pour le dépôt - petite 1998-11-30
Avancement de l'examen 1999-02-01
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2000-11-30 2000-09-18
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2001-11-30 2000-09-18
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2002-12-02 2000-09-18
Taxe finale - petite 2000-09-18
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2007-11-30 2003-07-24
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2005-11-30 2003-07-24
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2003-12-01 2003-07-24
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2004-11-30 2003-07-24
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2006-11-30 2003-07-24
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2008-12-01 2008-04-08
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2011-11-30 2008-04-08
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2010-11-30 2008-04-08
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2009-11-30 2008-04-08
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2012-11-30 2012-09-20
TM (brevet, 15e anniv.) - petite 2013-12-02 2013-09-23
TM (brevet, 16e anniv.) - petite 2014-12-01 2014-11-17
TM (brevet, 17e anniv.) - petite 2015-11-30 2015-09-22
TM (brevet, 18e anniv.) - petite 2016-11-30 2016-09-14
TM (brevet, 19e anniv.) - petite 2017-11-30 2017-09-11
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GERMAIN THIBAULT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2000-07-12 4 187
Revendications 2000-07-12 2 92
Abrégé 2000-07-12 1 22
Description 2000-07-12 3 232
Dessin représentatif 1999-05-26 1 7
Dessin représentatif 2000-11-06 1 8
Revendications 1999-07-28 1 41
Description 2000-01-09 3 208
Dessins 2000-01-09 4 179
Revendications 2000-01-09 1 68
Page couverture 2000-11-06 1 35
Abrégé 1998-11-29 1 21
Revendications 1998-11-29 1 29
Dessins 1998-11-29 4 176
Description 1998-11-29 3 163
Page couverture 1999-05-26 1 34
Certificat de dépôt (français) 1999-01-20 1 163
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-08-30 1 119
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2000-09-05 1 163
Avis de rappel: Taxes de maintien 2012-09-03 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2013-09-02 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2014-09-02 1 128
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-08-31 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-08-30 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-08-30 1 129
Correspondance 2003-08-18 1 17
Taxes 2003-07-23 1 35
Correspondance 1999-01-21 1 24
Correspondance 1999-03-11 1 42
Correspondance 2000-09-17 1 50
Taxes 2000-09-17 1 26
Correspondance 2005-11-17 2 52
Correspondance 2006-01-03 1 14
Taxes 2008-04-07 4 220
Taxes 2012-09-19 2 238
Taxes 2013-09-22 1 105
Taxes 2014-11-16 1 118
Paiement de taxe périodique 2015-09-21 1 138
Changement d'adresse 2015-09-13 1 28
Courtoisie - Lettre du bureau 2015-10-26 1 26
Paiement de taxe périodique 2016-09-13 1 123
Paiement de taxe périodique 2017-09-10 1 155