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Sommaire du brevet 2259276 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2259276
(54) Titre français: NAVIRE PORTE-CONTENEURS AUTONOME
(54) Titre anglais: AUTONOMOUS CONTAINER SHIP
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B63B 25/00 (2006.01)
  • B63B 1/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • PERSON, DANIEL (France)
  • DE SMIRNOFF, OLIVIER (France)
  • FOURNIER, CHRISTIAN GILLES (France)
  • LE LAN, JEAN-YVES (France)
(73) Titulaires :
  • ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT (France)
(71) Demandeurs :
  • ETAT FRANCAIS, REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1998-04-27
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-11-05
Requête d'examen: 2003-03-12
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1998/000840
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO1998/049052
(85) Entrée nationale: 1998-12-23

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97/05250 France 1997-04-29

Abrégés

Abrégé français




La présente invention concerne un navire porte-conteneurs autonome du type
comprenant une carène, des moyens de propulsion, des moyens de chargement et
de déchargement des conteneurs, des moyens d'équilibrage, caractérisé en ce
qu'il comprend des moyens permettant d'assurer le transport de conteneurs des
ports importants équipés de moyens de chargement et de déchargement des
conteneurs à des petits ports dépourvus de tels équipements et ayant une
profondeur d'eau inférieure à 4 mètres, ces moyens incluant des moyens de
propulsion (4) assurant à la fois la vitesse de croisière du navire en haute
mer et la vitesse dans les estuaires et les ports, des moyens de chargement et
de déchargement (2, 6, 7, 8, 9) adaptés à des ports dépourvus d'équipement,
des moyens d'équilibrage du navire en mer servant à la stabilité et l'assiette
du navire pendant la manutention.


Abrégé anglais

The invention concerns an autonomous container ship comprising a hull, propulsion means, means for loading and unloading containers, balancing means, characterised in that it comprises means for transporting containers from important ports equipped with facilities for loading and unloading containers to small ports not provided with such equipment and less than 4 metres deep. Said means include propulsion means (4) ensuring the ship's cruising speed on the high seas and its speed in estuaries and ports, loading and unloading means (2, 6, 7, 8, 9) adapted to ports not provided with appropriate equipment, means for balancing the ship at sea providing stability and trim during container handling operations.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.




REVENDICATIONS

1-Navire porte-conteneurs autonome du type comprenant une
carène, des moyens de propulsion, des moyens de chargement et
de déchargement des conteneurs, des moyens d'équilibrage,
caractérisé en ce qu'il comprend des moyens permettant
d'assurer le transport de conteneurs des ports importants
équipés de moyens de chargement et de déchargement des
conteneurs à des petits ports dépourvus de tels équipements
et ayant une profondeur d'eau inférieure à 4 mètres, ces
moyens incluant des moyens de propulsion (4) assurant à la
fois la vitesse de croisière du navire en haute mer et la
vitesse dans les estuaires et les ports , des moyens de
chargement et de déchargement (2,6,7,8,9) adaptés à des ports
dépourvus d'équipement, des moyens d'équilibrage du navire en
mer servant à la stabilité et l'assiette du navire pendant la
manutention.
2-Navire porte-conteneur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les moyens de propulsion (4) permettent
en outre d'assurer , la manoeuvrabilité dans les ports.
3-Navire porte-conteneurs selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'il comprend des équipements assurant une
énergie commune pour la propulsion et la manutention et des
moyens de manutention servant à la fois sur le navire et à
terre.
4-Navire porte-conteneurs selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la carène (1) est de type monocoque.
5-Navire porte-conteneur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la carène (5) est de type "beacher".
6-Navire porte-conteneurs selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la carène est de type catamaran.
7-Navire porte-conteneurs selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la carène est de type mixte monocoque à
l'avant et catamaran à l'arrière.
8-Navire porte-conteneurs selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la carène est de type à coque à
tunnels.



9-Navire porte-conteneurs selon les revendications 1,2 et
3, caractérisé en ce qu'il présente des moyens de fourniture
d'énergie par diesel-alternateur.
10-Navire porte-conteneurs selon la revendication 9,
caractérisé en ce que la propulsion est assurée par diesel,
lignes d'arbre et hélices (4) , ou par un gouvernail actif,
ou par hydrojet, ou par pumpjet, ou par dispositif connu sous
la dénomination "voith", ou par un dispositif connu sous la
dénomination "POD azimutaux".
11-Navire porte-conteneurs selon la revendication 9,
caractérisé en ce que les moyens de propulsion sont actionnés
par moteur diesel, ou par moteur électrique, ou par moteur
discoîde.
12-Navire porte-conteneurs selon l'une quelconque des
revendications 1,2,3 et 9, caractérisé en ce que les moyens
de chargement et de déchargement sont constitués par une grue
(2) , ou par un portique, ou par un chariot-élévateur (6), ou
encore par un chariot porte-conteneurs.
13-Navire porte-conteneurs selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les moyens d'équilibrage sont
constitués par un système asservi de ballastage au moyen de
pompes, ou par un système de bouées gonflables, ou par un
système de transfert de masses solides.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 022~9276 1998-12-23

W O 98/49052 1 PCT/FR98/00840

NAVIRE PORTE-CO~ N~u~S AUTONOME

L'invention concerne un navire porte-conteneurs autonome
permettant d'assurer le transport de conteneurs des ports
importants équipés de moyens de chargement et de déchargement
à des petits ports dépourvus de tels équipements.
Plus particulièrement, l'invention concerne une gamme de
petits et moyens navires permettant d'assurer le transport de
marchandises de petits ports en petits ports au moyen de
conteneurs.
Cette gamme est composée de navires permettant de
transporter un nombre maximum de conteneurs égal à deux,
quatre, dix, vingt, trente, cinquante, cent.
Une caractéristique principale du navire est son entière
autonomie offrant la possibilité de charger ou/et décharger
des conteneurs dans un port non équipé de moyens de
manutention et ayant une profondeur d'eau faible, inférieure
à 4 mètres.
Le transport de marchandises constitue, en effet, un des
rouages majeurs de notre économie de marché.
La globalisation des échanges internationaux, le
développement des politiques de "juste à temps", la demande
de réactivité toujours plus forte, tendent à accroître en
permanence les transports terrestres, à développer des
infrastructures routières coûteuses et nuisibles à
l'environnement.
La gamme de navires selon l'invention est née de cette
analyse avec le souci de développer une complémentarité entre
le transport routier et le transport maritimo-fluvial.
Il s'agit d'assurer, à partir des ports de premier ou de
deuxième rang, des liaisons maritimes pour desservir la
multitude de ports d'irrigation, peu ou pas exploités en
matière de transport de marchandises.
La finalité est la prise en charge par les transporteurs
routiers des conteneurs à partir de ces ports pour
distribution locale, afin d'optimiser les distances
terrestres de livraison.


FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

-- ' . . ,.,~.~.. . ... .

CA 022~9276 l998-l2-23

W 098/49052 2 PCT~R98/00840


Un des objectifs de la présente invention est de mettre
au service du transporteur routier une infrastructure mobile
"autoroute maritimo-fluviale" complémentaire à celle dont il
dispose sur le réseau routier.
Un deuxième objectif est de renforcer la réactivité du
transport maritimo-routier en acheminant des petites
quantités avec des fréquences importantes.
Un troisième objectif est dlassurer un service fluvio-
maritime avec une autonomie de manoeuvre importante, un
trajet quai à quai optimisé et des systèmes de
déchargement/chargement adaptés à ces contraintes. Cet
objectif implique de pouvoir transporter une charge utile
importante par rapport au déplacement du navire.
Un quatrième objectif est d'assurer le transport dans des
conditions de service et de coûts au kilomètre comparables à
ceux de la route.
Il existe de nombreux navires porte-conteneurs d'une
capacité d'emport de conteneurs importante et avec un tirant
d'eau élevé, tels que ceux décrits dans Jane's Intermodal
Transportation, pages 315,338 et 341. Parmi ces navires
porte-conteneurs de grande capacité, on peut citer l'ALIANCA
BRASIL, d'une capacité de 2200 conteneurs, d'une vitesse de
20,4 noeuds, d'une longueur de 200,23 m et d'un tirant d'eau
de 12,02 m.Un des plus petits de ces navires porte-conteneurs
est le HERA, d'une capacité de 198 conteneurs, d'une vitesse
de 12,5 noeuds, d'une longueur de 88 m et d'un tirant d'eau
de 4,6 m.
Ces porte-conteneurs déchargent généralement dans des
terminaux portuaires équipés d'importants moyens de
manutention. Les ports pouvant recevoir les porte-conteneurs
existants sont peu nombreux et ne permettent pas d'assurer
une livraison des marchandises proche de leur lieu
d'utilisation.
Afin de répondre aux objectifs définis ci-dessus,
l' invention a pour objet un navire porte-conteneurs autonome,
du type comprenant une carène, des moyens de propulsion, des
moyens de chargement et de déchargement, des moyens
d'équilibrage, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens

FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

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W O 98/49052 3 PCT/FR98/00840

permettant d'assurer le transport de conteneurs des ports
importants équipés de moyens de chargement et de déchargement
des conteneurs à des petits ports dépourvus de tels
équipements et ayant une profondeur d'eau inférieure à 4
mètres, ces moyens incluant des moyens de propulsion assurant
à la fois la vitesse de croisière du navire en haute mer et
la vitesse dans les estuaires et les ports , des moyens de
chargement et de déchargement adaptés à des ports dépourvus
d'équipement, des moyens d'équilibrage du navire en mer
servant à la stabilité et l'assiette du navire pendant la
manutention.
Ce navire est caractérise, en outre, en ce qu'il comprend
des moyens de propulsion permettant d'assurer la
manoeuvrabilite dans les ports.
De plus, le navire selon l'invention permet de
transporter une charge utile importante par rapport à son
déplacement.Ce but est atteint grâce à des equipements
assurant une energie commune pour la propulsion et la
manutention et des moyens de manutention servant à la fois
sur le navire et à terre.
La gamme de navires selon l'invention comprend des
navires pouvant transporter 2,4,10,20,30,50 et 100
conteneurs.
Les conteneurs sont de deux tailles:
-conteneurs de 20 pieds (6,058x2,438x2,591 mètres)
-conteneurs de 40 pieds (12,116x2,438x2,591 mètres).
Le tonnage de la gamme de navires selon l'invention est
mentionné dans le tableau ci-dessous:

Nombre de 2 4 10 20 30 50 100
conteneurs
Longueur hors 25 35 48 65 74 88 111
tout(m)

Tonnage(t) 100 200 5001000 1500 2500 5000




FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

.

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Ces navires sont conçus selon des principes
architecturaux identiques. Leur construction peut donc être
effectuée à partir de modules.
Ces principes peuvent être choisis pour la carène, pour
la propulsion, pour la manutention des conteneurs, por
l'équilibrage du navire.
La carène peut être de type monocoque.
Selon une variante de réalisation,elle peut être de type
"beacher", c'est-à-dire du type de navire pouvant débarquer
des charges sur une berge en pente douce ou sur une plage.
Selon un mode de réalisation préférentiel, elle peut être
de type catamaran ou type mixte monocoque à l'avant et
catamaran à l'arrière, ou encore de type a coque à tunnels.
La propulsion peut être assurée par diesel, ligne d'arbre
et hélices.
Elle peut aussi être assurée par un gouvernail actif.
Selon une variante de réalisation, la propulsion est
assurée par hydrojet.
Selon un autre mode de réalisation, la propulsion est
assurée par pumpjet.
La propulsion peut encore être assurée par un dispositif
connu sous la dénomination "voith" fabriqué par la Société
VOITH-SCHNEIDER.
La propulsion peut aussi être assurée par un dispositif
connu sous la dénomination "POD azimutaux" fabriqué par la
Société SCHOTTEL.
Les moyens de propulsion peuvent être actionnés par
moteur diesel, par moteur électrique ou par moteur discoïde.
La manutention des conteneurs peut être effectuée à
l'aide d'une grue, d'un portique, d'un chariot-élévateur ou
d'un chariot porte-conteneurs.
Les moyens d'équilibrage du navire peuvent être
constitués par un système asservi de ballastage au moyen de
pompes qui assure le déplacement d'eau dans le navire de
ballast en ballast pour compenser la g~te ou l'assiette.
Les moyens d'équilibrage peuvent être constitués par un
système de bouées gonflables; ces bouées gonflables peuvent
être intégrées sur le côté du navire pour augmenter l'inertie

FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

. . .

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de flottaison et limiter ainsi la g~te et l'assiette du
navire lors des opérations de manutention.
Les moyens d'équilibrage peuvent encore être constitués
par un système de transfert de masses solides. Une masse
S solide se déplace dans le navire pour compenser le
déplacement de la masse des conteneurs lors des opérations de
manutention.
Une combinaison de ces différentes caractéristiques
permet d'obtenir un principe architectural pour la gamme de
navires.
Par ailleurs, le navire doit pouvoir être construit pour
un co~t permettant aux investisseurs une alternative au
transport routier.
Pour ce faire, les solutions technologiques conduisant à
des solutions économiquement viables doivent présenter les
caractéristiques ci-après.
Le navire doit permettre de transporter une charge utile
importante par rapport à son déplacement.
Les équipements doivent être les plus polyvalents
possible, ce qui implique une énergie commune pour la
propulsion et la manutention, des moyens de manutention
servant à la fois sur le navire et à terre, des moyens de
propulsion assurant à la fois la vitesse de croisière du
navire, la vitesse dans les estuaires et les ports et la
manoeuvrabilité dans les ports, des moyens d'équilibrage du
navire en mer servant à l'équilibrage du navire lors des
opérations de manutention.
L'ensemble des navires selon l'invention possède une
autonomie complète dans les domaines suivants:
-navigation :propulsion lente et rapide et moyens
de navigation de haute mer,
-vie à bord :installations permettant à un équipage
de 3 à 5 personnes de vivre pendant plusieurs jours sur
le navire,
-manutention :moyens de manutention permettant au
navire de charger et décharger des conteneurs dans des
ports non équipés,
-équilibrage :un système d'équilibrage assure la

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stabilité transversale et l'assiette du navire en
navigation et pendant les opérations de manutention des
conteneurs.

Les dessins annexés représentent des exemples
préférentiels de réalisation de l'invention.
La figure 1 représente une coupe longitudinale d'un
navire selon l'invention de type monocoque équipé d'une grue.
La figure 2 représente une vue du dessus d'un navire
selon l'invention de type "beacher" avec rampe de
déchargement à l'avant.
La figure 3 est une coupe longitudinale d'un navire selon
l'invention de type "beacher" équipé d'une rampe à l'arrière.
La figure 4 est un schéma latéral d'un navire selon
l'invention de type "beacher" équipé d'une rampe à l'arrière.

La figure 1 illustre un navire selon l'invention
comprenant:
-une carène 1 de type monocoque
-une grue 2
-des conteneurs 3
-un ensemble de propulsion avec des hélices 4.
Le navire représenté possède une carène de forme
monocoque permettant une vitesse comprise entre 15 et 20 nds.
L'énergie nécessaire est fournie par diesel-alternateur.
Les moyens de propulsion sont constitués par diesel,
lignes d'arbre et hélices 4.
Les opérations de chargement et de déchargement des
conteneurs sont effectuées à l'aide d'une grue 2 montée à
l'arrière du navire.
L'équilibrage du navire est assuré par ballastage. La
g~te du navire est constamment contrôlée lors des opérations
de manutention par un système de pompes.
Le navire représenté possède les caractéristiques
suivantes:
-Longueur hors tout :65m
-Largeur :llm
-Déplacement pleine charge :llOOt

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-Tirant d'eau :4m
-Nombre de conteneurs :20
-Vitesse maximale :17-21nds.

La figure 2 est une vue du dessus du navire de la figure
1 où l'on voit la grue 2 montée à l'arrière.
La figure 3 illustre un navire selon l'invention
comprenant:
-une carène plate dans les fonds 5 permettant un
"beachage"
-un chariot-élévateur 6
-une rampe de déchargement à l'avant 7
-des conteneurs 3
-un ensemble de propulsion 4.
Le navire représenté possède une carène plate dans les
fonds 5 permettant une vitesse de croisière entre 10 et 12
nds et un "beachage", c'est-à-dire un un accostage sur une
berge en pente douce ou sur une plage.
Le "beachage" peut avoir lieu par l'avant avec propulsion
à l'arrière.
Selon une variante, le "beachage" peut avoir lieu par
l'arrière avec propulsion à l'avant.
L'énergie nécessaire est fournie par diesel-alternateur.
Les moyens de propulsion sont constitués par diesel,
lignes d'arbre et hélices 4.
Les opérations de manutention sont effectuées à l'aide
d'un chariot-élévateur 6 et le déchargement par une rampe 7
sur une plage ou une cale.
L'équilibrage du navire est assuré par ballastage.
Le navire représenté possède les caractéristiques
suivantes:
-Longueur hors tout :50m
-Largeur :lOm
-Déplacement pleine charge :9OOt
-Tirant d'eau :2,lm
-Nombre de conteneurs :20
-Vitesse maximale :10-12nds.


FEUILLE DE REMPLACEMENT ~REGLE 26)

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Une variante préférentielle consiste à charger et
décharger les conteneurs par une rampe arrière, le navire
ayant alors des moyens de propulsion sur l'avant avec une
forme de carène plus profilée offrant ainsi de meilleures
possibilités de navigation.
L'équilibrage de l'assiette du navire s'effectue à l'aide
de ballasts remplis d'eau par des pompes.

La figure 4 illustre un navire selon l'invention
comprenant:
-une carène plate dans les fonds 5 permettant un
"beachage"
-un portique auto-moteur 8
-une rampe de chargement 9 à l'arrière
des conteneurs 3
-un ensemble de propulsion par pumpjets non représenté.
Le navire représenté possède une carène plate 5
permettant un "beachage" et une vitesse de croisière compris
entre
Le "beachage" peut avoir lieu par l'avant avec propulsion
à l'arrière ou par l'arrière avec propulsion à l'avant.
L'énergie nécessaire est fournie par diesel-alternateur
ou par diesel-électrique.
La propulsion est assurée par pumpjets.
La manutention est assurée par un portique auto-moteur 8
et le déchargement par une rampe 9 à l'arrière.
L'équilibrage du navire est assuré par un systeme de
pompes et de ballasts.
Le navire représenté possède les caractéristiques
suivantes:
-Longueur hors tout :65m
-Largeur :llm
-Déplacement pleine charge :lOOOt
-Tirant d'eau :2,9m
-Nombre de conteneurs :20
-Vitesse maximale :18-20nds.



FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 1998-04-27
(87) Date de publication PCT 1998-11-05
(85) Entrée nationale 1998-12-23
Requête d'examen 2003-03-12
Demande morte 2006-04-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2005-04-27 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 1998-12-23
Enregistrement de documents 100,00 $ 1999-04-30
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2000-04-27 100,00 $ 2000-03-27
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2001-04-27 100,00 $ 2001-03-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2002-04-29 100,00 $ 2002-03-12
Requête d'examen 400,00 $ 2003-03-12
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2003-04-28 150,00 $ 2003-03-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2004-04-27 200,00 $ 2004-03-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE GENERAL POUR L'ARMEMENT
Titulaires antérieures au dossier
DE SMIRNOFF, OLIVIER
FOURNIER, CHRISTIAN GILLES
LE LAN, JEAN-YVES
PERSON, DANIEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1998-12-23 8 383
Revendications 1998-12-23 2 87
Page couverture 1999-05-05 1 50
Dessins 1998-12-23 3 42
Dessins représentatifs 1999-05-05 1 5
Abrégé 1998-12-23 1 68
Taxes 2001-03-26 1 33
Correspondance 1999-02-24 1 36
PCT 1998-12-23 7 265
Cession 1998-12-23 5 153
Cession 1999-04-30 2 69
Poursuite-Amendment 2003-03-12 1 41
Taxes 2003-03-26 1 31
Taxes 2002-03-12 1 36
Taxes 2000-03-27 1 30
Taxes 2004-03-15 1 31