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Sommaire du brevet 2263962 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2263962
(54) Titre français: PRODUCT WITH MAGNETIC PROPERTIES, METHOD OF ITS PREPARATION AND MAGNET OBTAINED FROM THIS PRODUCT
(54) Titre anglais: PRODUIT A PROPRIETES MAGNETIQUES, SON PROCEDE DE PREPARATION ET AIMANT OBTENU A PARTIR DE CE PRODUIT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01F 1/055 (2006.01)
  • H01F 1/057 (2006.01)
  • H01F 1/059 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIVORD, DOMINIQUE (France)
  • ROSSIGNOL, MICHEL (France)
  • SUJATMAN, SUJATMAN (France)
(73) Titulaires :
  • RHODIA CHIMIE
(71) Demandeurs :
  • RHODIA CHIMIE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1997-08-18
(87) Mise à la disponibilité du public: 1998-02-26
Requête d'examen: 1999-02-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1997/001495
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1998008232
(85) Entrée nationale: 1999-02-17

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96/10281 (France) 1996-08-20

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne un procédé de préparation d'un produit à
propriétés magnétiques, le produit ainsi obtenu et les aimants fabriqués à
partir de ce produit. Le procédé de l'invention est caractérisé en ce qu'on
broie un alliage A comprenant au moins une terre rare et au moins un métal de
transition, avec au moins un élément B ou un composé d'un élément B choisi
dans le groupe comprenant l'aluminium, le bismuth, le cadmium, l'étain, le
gallium, l'indium, le plomb, le zinc, le magnésium, l'argent, l'antimoine, le
cuivre, le chrome, le nickel, le mercure et les terres rares. Le produit de
l'invention se présente sous forme de particules à base de l'alliage A,
entourées d'une couche d'au moins un élément B précité, lesdites particules
étant essentiellement de nature monocristalline.


Abrégé anglais

The invention concerns a method for preparing a product with magnetic properties. the resulting product and magnets manufactured with this product. The method is characterised in that an alloy A containing at least a transition metal is pounded with an element B or a compound of an element B selected from the group comprising aluminium, bismuth, cadmium, tin, gallium, indium, lead, zinc, magnesium, silver, antimony, copper, chromium, nickel, mercury and rare earth. The product is in the form of alloy A based particles, coated in at least one said element B, said particles being of an essentially monocrystalline nature.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1- Procédé de préparation d'un produit à propriétés magnétiques, caractérisé en ce
qu'on broie un alliage A comprenant au moins une terre rare et au moins un métal de
transition, avec au moins un élément B ou un composé d'un élément B choisi dans le
groupe comprenant l'aluminium, le bismuth, le cadmium, l'étain, le gallium, l'indium, le
plomb, le zinc, le magnésium, l'argent, l'antimoine, le cuivre, le chrome, le nickel, le
mercure et les terres rares.
2- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément B précité est choisi
dans le groupe comprenant le gallium, le magnésium ou l'aluminium.
3- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on broie l'alliage A avec un
alliage d'éléments B à base d'au moins une terre rare et d'au moins un autre élément du
groupe comprenant l'aluminium, le bismuth, le cadmium, l'étain, le gallium, l'indium, le
plomb, le zinc, le magnésium, l'argent, l'antimoine, le cuivre, le chrome, le nickel et le
mercure.
4- Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que la terre rare est le
dysprosium ou le samarium et l'autre élément l'aluminium.
5- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'alliage A
contient en outre de l'azote ou du bore.
6- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le métal
de transition est le fer, le cobalt ou le nickel.
7- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la terre
rare de l'alliage A est le samarium, le néodyme ou le praséodyme.
8- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'on chauffe
le mélange alliage A-élément B ou composé de l'élément B lors du broyage.
9- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'après le
broyage, on soumet à au moins un traitement thermique à une température compriseentre 350 et 1000°C le mélange alliage A-élément B ou composé de l'élément B.

10- Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'on fait
subir à l'alliage A un traitement préalable d'homogénéisation par chauffage.
11- Produit à propriétés magnétiques, caractérisé en ce qu'il se présente sous forme
d'une poudre constituée de particules à base d'un alliage A comprenant au moins une
terre rare et au moins un métal de transition, entourées d'une couche contenant au
moins un élément B choisi dans le groupe comprenant l'aluminium, le bismuth, le
cadmium, l'étain, le gallium, l'indium, le plomb, le magnésium, l'argent, l'antimoine, le
cuivre, le chrome, le nickel, le mercure et les terres rares, lesdites particules étant
essentiellement de nature monocristalline.
12- Produit à propriétés magnétiques, caractérisé en ce qu'il se présente sous forme
d'une poudre constituée de particules à base d'un alliage A comprenant au moins une
terre rare et au moins un métal de transition, entourées d'une couche contenant du zinc
ou un mélange de zinc avec au moins un autre élément choisi dans le groupe
comprenant l'aluminium, le bismuth, le cadmium, l'étain, le gallium, l'indium, le plomb, le
magnésium, l'argent, l'antimoine, le cuivre, le chrome, le nickel, le mercure et les terres
rares, lesdites particules étant essentiellement de nature monocristalline.
13- Produit selon la revendication 12, caractérisée en ce que la couche contient un
mélange de zinc et d'au moins une terre rare.
14- Produit selon l'une des revendications 11 à 13, caractérisé en ce que l'élément B
précité ou l'élément en mélange avec le zinc est le gallium et/ou l'aluminium.
15- Produit selon la revendication 11, caractérisé en ce que la couche contient un
alliage d'éléments B à base d'au moins une terre rare et d'au moins un autre élément du
groupe comprenant l'aluminium, le bismuth, le cadmium, l'étain, le gallium, l'indium, le
plomb, le magnésium, l'argent, l'antimoine, le cuivre, le chrome, le nickel, le mercure, la
terre rare pouvant être plus particulièrement le dysprosium ou le samarium et l'autre
élément plus particulièrement l'aluminium.
16- Produit selon l'une des revendications 11 à 15, caractérisé en ce que l'alliage A
contient en outre de l'azote ou du bore.
17- Produit selon l'une des revendications 11 à 16, caractérisé en ce que le métal de
transition est le fer, le cobalt ou le nickel.

18- Produit selon l'une des revendications 11 à 17, caractérisé en ce que la terre rare de
l'alliage A est le samarium, le néodyme ou le praséodyme.
19- Aimant permanent, caractérisé en ce qu'il comprend un produit selon l'une des
revendications 11 à 18 ou un produit tel qu'obtenu par le procédé selon l'une des
revendications 1 à 10.
20- Aimant permanent lié, caractérisé en ce qu'il comprend un produit selon l'une des
revendications 11 à 18 ou un produit tel qu'obtenu par le procédé selon l'une des
revendications 1 à 10, dans une matrice formée d'un matériau non magnétique à base
d'un verre, d'un polymère, d'une résine ou d'un second alliage à bas point de fusion.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

?101520253035CA 02263962 l999-02- 17WO 98/08232 PCT/FR97/014951I R ED R AR IIMANT A AR IR DE R D IT- HIM]La présente invention concerns un procede de preparation d'un produit aproprietes magnetiques, le produit ainsi obtenu et les aimants fabriques a partir de ceproduit.L'importance des aimants permanents dans l'in:tustrie electrique ou electroniqueentraine une recherche continue de produits a proprietes magnetiques, ces produitsdevant presenter des performances elevées tout en conservant des prix acceptables.Comme produits de ce type, on connait les alliages a base de terres rares et de metauxde transition notamment. Bien que ces alliages presentent des qualites qui les rendentinteressants pour la preparation des aimants, il est nécessaire d'ameliorer encore Ieursproprietes.Il est par ailleurs important de pouvoir disposer de produits de depart de bonnesproprietes magnetiques pour la fabrication de ces aimants.L'objet de la présente invention est un traiterrent qui permet d‘obtenir de telsproduits.Dans ce but. le procede de |'invention pour la preparation d'un produit a proprietesmagnetiques, est caracterise en ce qu'on broie un alifage A comprenant au moins uneterre rare et au moins un metal de transition, avec au moins un element B ou uncompose d'un element B choisi dans le groupe comsrenant l'aluminium, le bismuth, lecadmium, l'étain, le gallium, l'indium, Ie plomb, le zinc. le magnesium, l'argent,|'antimoine, le cuivre, le chrome, le nickel. Ie mercure et les terres rares.L'invention concerne aussi un produit a proprietes magnetiques qui, selon unpremier mode de realisation est caracterise en ce qu'il se présente sous forme d'unepoudre constituée de particules a base d'un alliage A comprenant au moins une terrerare et au moins un metal de transition, entourees d'une ceuche contenant au moins unelement B choisi dans le groupe comprenant l'a|umini'.-m, le bismuth, le cadmium, l'etain,le gallium, l'indium, le plomb, le magnesium, l‘argent, Tantimoine, le cuivre, le chrome, lenickel. le mercure et les terres rares, Iesdites particules etant essentiellement de naturemonocristalline.L'invention couvre aussi un produit a proprietes rnagnetiques qui, selon un secondmode de realisation est caracterise en ce qu'il se présente sous forme d'une poudreconstituee de particules a base d'un alliage A comprenant au moins une terre rare et aumoins un metal de transition. entourees d'une couche contenant du zinc ou un melangede zinc avec au moins un autre element choisi dans :e groupe comprenant l'aluminium,?101520253035CA 02263962 l999-02- 17WO 98/082322le bismuth, le cadmium, |'étain. le gallium, l'indium, le plomb, le magnesium, l'argent,|'antimoine. Ie cuivre, le chrome, le nickel, le mercure et les terres rares, lesditesparticules étant essentiellement de nature monocristalline.D'autres caracteristiques, details et avantages de l'invention apparaitront encoreplus complétement a la lecture de la description qui va suivre, ainsi que des diversexemples concrets mais non limitatifs destinés a l'i|lustrer.Le procédé de l'invention part d'alliages A dont la composition peut étre variabletant par la nature de leurs constituants que par les proportions respectives de ceux-ci.ll s'agit d'a|liages massiques par exempie sous forme de Iingots.ll s'agit d'al|iages comprenant au moins une terre rare et au moins un métal detransition. L’invention s'applique aussi plus particulierement aux alliages précités quicontiennent en outre de i'azote ou du bore. De tels alliages sont bien connus.Par terre rare on entend, pour lensemble de la description, ies éiéments dugroupe constitué par |'yttrium et les éiéments de la classification périodique de numéroatomique compris inclusivement entre 57 et 71. La classification périodique deséiéments a laquelle il est fait référence pour |'ensemble de la description est celiepubliée dans le Supplement au Bulletin de la Société Chimique de France n° 1 (janvier1966).La terre rare de |'alliage A peut étre notamment le samarium. L'a|liage A peut aussicomprendre plusieurs terres rares parmi lesquelles le samarium peut étre majoritaire. Laterre rare de |'alliage A peut étre aussi le néodyme et/ou le praséodyme. Dans le casd'un alliage de plusieurs terres rares, le néodyme et/ou le praséodyme peuvent étremajoritaires.Par éiéments de transition. on entend ies éiéments des colonnes llla a Vlla, Vlll, lbet llb. Ces éiéments de transition peuvent étre plus particuliérement ici le fer, le cobaltou le nickel. Comme autres éiéments de transitions qui peuvent étre presents,notamment en combinaison avec le fer et/ou le cobalt, on peut mentionner le chrome, leniobium, le molybdene, le vanadium, Ie cuivre, le zinc, l'argent, le platine, l'or, lezirconium et l'hafnium.Bien entendu, l'invention s'app|ique aussi aux alliages comprenant, outre Ieséiéments de transition, seul ou en combinaison. de l'a|uminium, du silicium, du soufre,du gallium et du plomb.Les proportions respectives de terre rare. de metal de transition et, éventuellementd'azote ou de bore peuvent varier dans de larges proportions. Ainsi, la teneur en terrerare peut étre d'au moins 1% (les pourcentages donnés ici sont des pourcentagesatomiques) et elle peut varier entre 1 et 30%. La teneur en azote ou en bore peut étred'au moins 05% et elle peut varier entre 0,5 et 30%.PCT/FR97/01495?101520253035CA 02263962 l999-02- 17W0 98,08232 PCT/FR97/014953A titre d'exemple d'alliages A on peut mentionner les alliages samarium/cobalt ousamarium/ter/azote ou terre rare/fer/bore, la terre rare pouvant etre le neodyme.On peut citer aussi comme alliages A utilisables plus particulierement dans lecadre de la presente invention ceux qui presentent une phase, cette phase pouvant etremajoritaire, du type TR2MT14B, TR designant au moins une terre rare et MT designantau moins un metal de transition.ll peut etre interessant de faire subir 3 l'a|liage A un traitement prealabled‘homogeneisation par chauffage, sous atmosphere neutre, a une temperaturecomprise de preference entre 900 et 1100°C.Enfin, pour obtenir un produit a proprietes magnetiques selon l'invention sousforme de particules monocristallines, la structure de l‘al|iage A doit etre une structurecristalline.L'element B, comme indique plus haut. est choisi dans le groupe comprenantl'a|uminium, le bismuth, le cadmium, l'etain, Ie gallium, l'indium, le plomb, le zinc, lemagnesium, i'argent, |'antimoine, Ie cuivre, le chrome, le nickel. le mercure et les terresrares. On peut bien entendu utiliser plusieurs elements B en combinaison sous formed'alliages, notamment d'aliiages binaires ou ternaires. Parmi les elements cites, on peutmentionner plus particulierement le gallium. le magnesium et l'aluminium ainsi que leursalliages. Dans le cas des terres rares, l'element B peut etre notamment le néodyme, leterbium. Ie dysprosium ou le samarium. De preference, la ou les terres rares sontutilisees en alliage avec au moins un element du groupe precite autre qu‘une terre rare.Comme alliages d'eiements B on peut mentionner tout particulierement les alliagesaluminium/dysprosium, aluminium/samarium, magnesium/aluminium,aluminium/dysprosium/magnesium, magnesium/aluminium/samarium.L'element B peut étre utilise sous differentes formes. soit, de preference, sousforme metaliique, soit sous forme d'un compose par exemple du type oxyde ou du typesel.L'e|ement B peut etre utilise sous forme massique.Le procede de l'invention consiste a broyer un alliage A avec au moins un elementB ou un compose de cet element 8. Le broyage peut se faire directement, c'est a direen l'absence de tout milieu liquide du type solvant inerte notamment. Toutefois, on nesortirait pas du cadre de la presente invention en broyant en presence d‘un milieuliquide. On peut combiner aussi un broyage en milieu liquide et un broyage sans milieuliquide dans un ordre quelconque.Le broyage peut se faire dans tout appareil convenable susceptible de fournir uneenergie suffisante pour obtenir la poudre selon l'invention. Le temps de broyage estdetermine en fonction notamment de la granulometrie que l‘on souhaite obtenir.Generalement, on vise at obtenir une poudre de granulometrie comprise entre tum et?101520253035CA 02263962 l999-02- 17WO 98/082324500um. Les grains de poudre sont constitues de particules dont la granulometrie estd‘au plus 50pm et plus particulierement comprise entre 0,1 et 10pm. A titre d'exemple, letemps de broyage peut varier entre 1 et 30 minutes.ll est preferable de broyer sous atmosphere neutre ou inerte, par exemple sousargon.Selon une variante de l'invention le broyage peut etre effectué tout en chauffant lemelange alliage A-element B ou compose de |'element B.Se|on une autre variante. le melange obtenu apres broyage est soumis a un ouplusieurs traitements thermiques a une temperature comprise entre 350 et 1000°Cgeneralement sous atmosphere controlee, plus particulierement sous argon, ou sousvide. Ce ou ces traitements permettent d'ame-liorer encore Ies proprietes magnétiquesde la poudre obtenue.La quantite d'élement B precite peut varier dans de larges proportions en fonctionnotamment des proprietes magnétiques que l'on cherche a obtenir pour Ie produit broyé.Habituellement, le rapport R (rapport exprime en poids pour l'ensemble de ladescription) élément B ou compose de l‘element B sur alliage A est d'au plus 12. Plusparticulierement, ll peut étre d'au plus 1 et encore plus particulierement d'au plus 0.5.Selon certains modes de realisation ce rapport peut etre inférieur a 0,1.Le procede de |'invention permet d'obtenir des produits sous forme de poudreprésentant des proprletes magnétiques et notamment une coercivité relativementélevee. Ceci est particulierement vrai pour les alliages de type Nd-Fe-B qui, avanttraitement, ne presentent qu'une faible coercivité. En outre, le procede de l'inventionpermet d'ame|iorer la resistance a l'oxydation des alliages ainsi traités.Le produit obtenu par le procédé de |'invention va maintenant etre decrit.ll se présente selon deux modes de realisation.Dans le cas du premier mode, Ie produit se présente sous forme de particules abase d'un alliage A, ces particules etant entourées d'une couche contenant au moins unelement 8 choisi dans le groupe comprenant l'aluminium, le bismuth, le cadmium, l'étain,le gallium, l'indium, le plomb, le magnesium, |'argent, l'antimoine, Ie cuivre, le chrome, lenickel, le mercure et les terres rares.Dans le cas du second mode, le produit se présente sous forme de particules abase d'un alliage A, entourées d'une couche contenant du zinc ou un melange de zincavec au moins un autre element choisi dans le groupe comprenant |'aluminium, lebismuth, le cadmium, |'étain, le gallium, |'indium, le plomb, le magnesium, l'argent,l'antimoine, le cuivre, le chrome, le nickel, le mercure et les terres raresTout ce qui a ete decrit plus haut pour le procede et pour I'alliage A et l'element Bs'app|ique bien entendu ici pour les deux modes de realisation. Alnsi, dans le cas dupremier mode de realisation, la couche peut contenir un alliage d'elements B a basePCT/FR97/0 1495?101520253035CA 02263962 l999-02- 17WO 98/082325d'au moins une terre rare et d'au moins un autre élément du groupe comprenantl'aluminium, le bismuth. le cadmium. l'étain, le gallium, l'indium, le plomb, le magnesium,|'argent, l'antimoine, le cuivre, le chrome, le nickel, Ie mercure, la terre rare pouvant étreplus particuliérement le dysprosium ou le samarium et l'autre élément plusparticulierement |'aluminium. Dans le cas du second mode de realisation, la couche peutcontenir un mélange de zinc et d'au moins une terre rare. Enfin, pour les deux modes derealisation, l'élément B ou lélément en mélange avec Ie zinc peut étre le gallium et/ou|'aluminium.Une caractéristique du produit de l'invention est que les particules sontessentiellement de nature ‘essentiellement de naturemonocristalline', on entend que pour une particule du produit de l'invention, 10cristallites au plus représentent au moins 50% de cette particule.Bien entendu. certaines variantes sont posslbles autour de la structure du produitqui vient d'étre décrite. En particulier. Ia couche périphérique enrobant |'alliage peut nepas étre parfaitement continue ou homogene. Toutefois, de préférence. les produitsselon l'invention comprennent une couche de revétement homogéne.La couche peut étre, au moins en partie, chimiquement liée a l'alliage.Enfin. les particules constituant le produit de l‘invention sont anisotropes ouessentiellement anisotropes.monocristalline. ParL'invention concerne aussi un aimant permanent qui comprend un produit tel quecelui qui vient d‘étre décrit ou tel qu'obtenu par le procédé présenté plus haut. Lapreparation d‘un tel aimant permanent se fait d'une maniére connue par exemple parfrittage. En outre, les produits de |'invention conviennent bien a la préparation d'aimantspermanents liés. De tels aimants liés comprennent Ie produit comme définl ci—dessusdans une matrice formée d'un matériau non magnétique a base par exemple d'un verre.d'un polymere. d'une résine, comme une résine epoxy ou a base d'un second alliage abas point de fusion.Des exemples vont maintenant étre donnés.Example;On mélange un Iingot d'alliage A de composition Nd15Fe77B3 (°/o atomique) avec,comme élément B, du gallium métal dans différents rapports R Ga/alliage A. Le poidstotal du mélange est de 5g. Le mélange est broyé sous argon dans un broyeur arouleaux pendant 10 minutes. Les résultats obtenus sont donnés dans le tableau ci-dessous.PCT/FR97/01495?101520253035CA 02263962 l999-02- 17W0 98l08232ExemnlszOn opére dans les mémes conditions que celles de |'exemp|e 1 mais avec unalliage A homogénéisé préalablement par un traitement thermique at 1100°C pendant 24heures et avec, comme élément B. de l'a|uminium metal, dans un rapport R Al/alliage Ade 0,12. Les résultats obtenus sont donnés dans le tableau ci-dessous.ExamplesOn opére dans les mémes conditions que celles de l'exempIe 1 avec l'a|liage Ahomogénéisé de l'exemp|e 2 mais avec, comme element 8, un alliage de compositionDy15AI35 (% en poids) et R (Dy15Al35/alliage A) = 0,1. Les résultats obtenus sontdonnés dans le tableau ci-dessous.EzamnliéOn opére dans les mémes conditions que celles de l'exemple 1 mais avec unalliage A homogénéisé préalablement par un traitement thermique at 900°C pendant 5heures et avec, un rapport R Ga/alliage A de 0,2. Les résultats obtenus sont donnésdans le tableau ci-dessous.E)S3.lIl.D.L$_5.On opere dans les mémes conditions que celles de l'exemple 1 mais avec unalliage A homogénéisé préalablement par un traitement thermique a 900°C pendant 5heures, avec, comme élément B, un alliage Ga35Dy15 et un rapport RGa35Dy15/alliage A de 0.25. Les résultats obtenus sont donnés dans le tableau ci-dessous.Ezse.mn1e_6La poudre obtenue dans |'exemple 3 est soumise a un double traitementthermique (12 minutes at 900°C puis 1 heure at 600°C). Les résultats obtenus sontdonnés dans le tableau ci-dessous.EzemnlslOn mélange un Iingot damage A de composition Nd15(FeQ’8CO0'2)77B8 avec unalliage Mg2Al3 dans un rapport R Mg2AI3/alliage A de 0.1. On broie pendant 12 minutessous argon dans un broyeur a rouleaux. La poudre est ensuite soumise a un traitementthermique de 12 minutes :3 600°C. Les résultats obtenus sont donnés dans le tableau ci-dessous.PCT/FR97/01495?CA 02263962 1999-02-17WO 98/08232 PCT/FR97l0l495Exemple R Hc (kOe)1 1 1,6 9.74 5,11 5.12 0,12 6.233 0,1 84 0,2 4,85 0,25 6,16 0.1 127 0,1 9,5Par comparaison, une poudre Nd15Fe77B3 présente une valeur de Ho de0,4kOe.
Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2263962 est introuvable.

États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2003-05-26
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-05-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-08-19
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2002-05-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2001-11-26
Lettre envoyée 2000-02-28
Inactive : Transfert individuel 2000-02-02
Inactive : Page couverture publiée 1999-05-18
Inactive : CIB attribuée 1999-04-23
Inactive : CIB attribuée 1999-04-23
Inactive : CIB en 1re position 1999-04-23
Inactive : CIB attribuée 1999-04-23
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 1999-04-09
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1999-04-08
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 1999-04-06
Demande reçue - PCT 1999-04-01
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1999-02-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1999-02-17
Demande publiée (accessible au public) 1998-02-26

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-08-19

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-07-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 1999-02-17
Taxe nationale de base - générale 1999-02-17
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1999-08-18 1999-07-27
Enregistrement d'un document 2000-02-02
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2000-08-18 2000-07-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2001-08-20 2001-07-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RHODIA CHIMIE
Titulaires antérieures au dossier
DOMINIQUE GIVORD
MICHEL ROSSIGNOL
SUJATMAN SUJATMAN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1999-02-17 1 59
Revendications 1999-02-17 3 112
Description 1999-02-17 7 353
Page couverture 1999-05-12 1 44
Rappel de taxe de maintien due 1999-04-20 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 1999-04-09 1 202
Demande de preuve ou de transfert manquant 2000-02-22 1 111
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2000-02-28 1 115
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2002-08-05 1 170
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-09-16 1 182
PCT 1999-02-17 8 299
Correspondance 1999-04-08 1 35
PCT 2000-01-27 7 264