Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2266943 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2266943
(54) Titre français: BASE DE BETON ET SUPPORT SPECIFIQUE
(54) Titre anglais: CONCRETE BASE AND SPECIFIC SUPPORT
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français



La présente invention; a trait à une base de bétom spéçifique
avec un support spéçifique , pour retenir au sol par le poids
des bases de béton ancrées sur le support spéçifique qui reçois
et supporte les pancartes ou panneaux de signalisation routière.
La base de béton spéçifique est de forme rectangulaire,fabriquée
de béton de très grande résistançe avec armature incorporé, çe
qui en fait une base robuste avec un poids réglémentaire. Ses
compléments spéçifiques; deux semelles de caoutchou amortisseur,
une poignée en câble de nylon qui facilite la manutention lors
de l'installation, transport, et Z'entrposage. Il en sera ainsi
pour le support spéçifique; fabriqué en açier plat formé qui en
fait un support léger, robuste, bien adapter pour les bases de
béton spéçifiques, ainsi avoir un ensemble base et support qui
est sécuritaire et adéquat de très longue durée.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





REVENDICATION:
La réalisation de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif
de propriété ou de privilège est revendiqué, sont définis comme suit:
1: Cette base de béton et support spéçifique sont caractériser par
leur formes et leur poids, qui apporte une sécurité valable et sur
pour soutenir adéquatement des panneaux de signalisation routière.
2: La base de béton spéçifique,a la qualité d'avoir un poids ne
dépassent pas les normes ( CSST ). Le support spéçifique aussi est
léger, robuste et façile de rangement et d'utilisation.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02266943 1999-03-31
MÉMOIRE DESCRIPTIF (1)
~i d'~pZication
La présente invention; se rapporte â un ensemble " base de béton
spéçifique et support spéçifique " pour retenir au sol sur pavé
d'aZspha~e, çiment, gravier; des panneaux ou pancartes sigle
de signalisation routière, Qui sont employer pour diriger Za
çircuZation et avertir des danger, Zors des travaux sur Zes
auto-routes, routes, rues, ou Zors d'accidents etc.
(2) Description de Z'art antérieur
Actuellement iZ ~ a divers sortes de poids pour retenir au sol
Zes pancartes de signatistion routière; Zes un sont former de
de plastic vide dont on insère du béton, çe qui fait un poids
avec surfaçe glissante qui, souvent par Zes vents ou Za çircuZation
Zes pancartes vibrent ~jusqu'a Zeur base d'açier plat, ainsi Zes
poids de plastie glissent de sur Zeur base d'açier plat; çe qui
provoquent Za chute des pancartes de signalisation. D' autres
sont de grandes dimentions ,former de caoutchou,mais qui sont
d'un poids exçédent de beaucoup Zes normes de CS.ST (commission
de Za santé et sécurité au travail) . Ainsi; mon invention est
ptus souhaitable pour Za sêcurité, et de longue durée


CA 02266943 1999-03-31
MÉMOIRE DESCRIPTIF (suite) (2)
Relativement aux dessins ui ittustrent Za réalisation de l'invention
_______________~___________________________________________
On décrira plus en détail çi-aprês, d titre indicatif et nullement
limitatif, Zes dispositions conforme â Za présente invention en ré-
férençe aux déssins annexés sur lesquels:
La figure (dessin 1 ) représente une vue d'un bout de Za base de béton.
La figure (dessin 2 ~ représente une vue de coté de Za base de béton.
La figure .(dessin 3 ) représente une vue de dessus de Za base de béton
démontrant l'ouverture pour reçevoir Za tige du support spéçifique ;
aussi démontrant Zes deus semettes de caoutchou cvnortisseurs de
chaque coté .
Lafi4ure (dessin 4 ) représente une vue de profil du dit support spé-
çifique, pour reçevoir deux bases de béton spéçifique une de chaque
coté.
La Taure (dessin 5 J démontre Za disposition des bases de bêton spéçi-.
figue , ingérées en rapport avec Ze support spéçi,fique.


CA 02266943 1999-03-31
MÉMOIRE DESCRIPTIF ( suite ) ( 3 J
Sommaire de l'inyention
TeZ que démontrer: dans Zes figures (DESSIN NO, 1 , 2 , 3 , ) Za base
de béton spéçifique (B) est composer ( naturellement J de béton
de três grande résistançe aus chocs,aux impacts etc ; Appuyée sur
deus semeZtes de caoutchou (A) ~.anrortisseur , encastrées à demie (K)
dans Za base de chaque coté sur Za longueur, et retenues verticalement
de chaque coté par des tiges d'açier (EJ, iZ est aussi démontrer un
espaçe (F) entre Ze sol et Ze dessous de Za base de béton (BJ,ainsi
localiser Zes semeZtes de caoutchou (AJ servent d'amortisseurs pour
Za base de béton (B) avec Ze sot; C'est pour Zes mêmes raisons, que
Zes semelles de caoutchou (A) esçêdent de ehque bouts (L) de Za base
de béton (BJ, en amortissant Zes impacts Zors du transport et aussi
lors de l'entreposage et manutention.
Figure ( Dessin 4
TeZ que montrer de profil; Ze support spéçifique qui fait un ensemble
avec Za base de béton (BJ tant dans ma demande de brevet, que dans
l'utilisation; pour ainsi obtenir un, équipement de signatisation
routiêre effieace,sécuritaire,robuste, et de longue duré,s de-par
sa fabrication en açier ptat formé, â Za base (J) d'une seut piêge
ptier à chaque bout (C) de Za longueur qui égale Za hauteur de Za base
de béton (B) , appuyer au sol par deus semettes (HJ en açier plat
souder sous Za pièçe (J), qui permet l'équilibre du support avant
d'insérer Zes bases de béton (B) â chaque bouts; L'indication_ fI)
démontre Za partie vertical qui sert à boulonner Zes pancartes de
différent sigtes de signalisation routiêre.


CA 02266943 1999-03-31
hlEMOIRE DESCRIPTIF (suite ) (4)
.FIGDRE ( dessin S )
Démontre shématiquement, pour Za pratique Z'insertion de deux bases
de béton spéçifique (B) sur Ze support spéçifique avec Zes parties
(G) de Za piéçe (J) .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 1999-03-31
(41) Mise à la disponibilité du public 2000-09-30
Demande morte 2002-04-02

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2001-04-02 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 150,00 $ 1999-03-31
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BAILLARGEON, RODRIGUE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1999-03-31 1 29
Description 1999-03-31 4 116
Revendications 1999-03-31 1 17
Dessins 1999-03-31 3 47
Page couverture 2000-09-26 1 32
Dessins représentatifs 2000-09-26 1 5
Cession 1999-03-31 2 112
Correspondance 1999-04-28 1 19