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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2273118 |
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(54) Titre français: | CASSE-NOIX |
(54) Titre anglais: | NUTCRACKER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1999-05-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-11-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A novelty nutcracker device which comprises a tubular housing having a side
wall thereby defining an elongated passageway, and a first end cap removably
connected at a first end of the passageway, a reciprocally moveable impact
member
mounted within the elongated passageway, a handle connected to the impact
member,
the impact member being biased towards the first end cap, and an opening in
the side
wall to permit the insertion of a nut to be cracked therein. The device is
preferably
packaged in an exterior envelope having the form of a sports article or an
animal
character.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-04-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-05-27 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-05-27 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2004-05-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-05-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-11-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-08-27 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-08-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-07-14 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-06-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-06-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-06-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-05-27 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-05-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1999-05-27 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-05-28 | 2001-05-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2002-05-27 | 2002-05-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2003-05-27 | 2003-05-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JEAN BEAUCHEMIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |