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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2281851 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE SIGNALISATION DE DANGER PORTABLE |
(54) Titre anglais: | PORTABLE HAZARD-WARNING DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PERLEY-ROBERTSON, HILL & MCDOUGALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-12-04 |
(22) Date de dépôt: | 1999-09-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-03-10 |
Requête d'examen: | 1999-09-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A hazard-warning device includes a shank portion
with lights and batteries received therein and a flange
extending radially outward therefrom. A flashlight head is
pivotally connected to the shank portion and two buttons
are respectively attached to the shank portion to control
the flashlight head and the lights. A sleeve is slidably
mounted to the shank portion and limited between the
flashlight head and the flange. Three legs are
respectively and pivotally connected to the sleeve and
three expanding rods are respectively and pivotally
connected between the legs and the shank portion. A first
cap is threadedly connected to the lower end of the shank
portion and a second cap is attached to the three legs and
sized to receive the respective three lower ends of the
three legs.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-03-12 |
Inactive : CIB du SCB | 2016-01-09 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-09-10 |
Lettre envoyée | 2006-09-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2002-05-15 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-04-03 |
Accordé par délivrance | 2001-12-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2001-08-23 |
Préoctroi | 2001-08-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-03-29 |
Lettre envoyée | 2001-03-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-03-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2001-03-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-03-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-03-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-10-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1999-09-28 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1999-09-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-09-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-09-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-09-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2001-08-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1999-09-10 | ||
Requête d'examen - petite | 1999-09-10 | ||
Taxe finale - petite | 2001-08-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-09-10 | 2001-08-27 |
Enregistrement d'un document | 2002-04-03 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2002-09-10 | 2002-09-09 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2003-09-10 | 2003-09-02 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2004-09-10 | 2004-09-01 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2005-09-12 | 2005-09-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JASON EL TECHNOLOGY CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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