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Sommaire du brevet 2286423 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2286423
(54) Titre français: CASQUE DE PROTECTION ET SON DISPOSITIF D'ACCROCHAGE DE MASQUE RESPIRATOIRE
(54) Titre anglais: PROTECTIVE HELMET WITH A RESPIRATOR ATTACHMENT
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A62B 18/00 (2006.01)
  • A62B 18/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GALET, ADRIEN (France)
  • GUAY, LOUIS (France)
(73) Titulaires :
  • GALLET SA (France)
(71) Demandeurs :
  • GALLET SA (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2007-09-25
(22) Date de dépôt: 1999-10-19
(41) Mise à la disponibilité du public: 2000-04-20
Requête d'examen: 2004-09-21
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
FR 98 13340 France 1998-10-20

Abrégés

Abrégé français





Casque de protection (1) du type comprenant des moyens
d'accrochage pour un masque respiratoire, caractérisé en ce qu'il comprend des

moyens de réglage en position desdits moyens d'accrochage, permettant le
positionnement de ceux-ci dans au moins deux positions et en ce que les moyens

d'accrochage sont solidaires d'une pièce d'accrochage (16b) fixée à la coque
du
casque (1) de façon réglable pour pouvoir en modifier la position.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





10


REVENDICATIONS


1. Casque de protection (1) du type comprenant des moyens d'accrochage (15a,
15b) pour un masque respiratoire (11), et des moyens de réglage en position
desdits
moyens d'accrochage, lesdits moyens d'accrochage étant formés par une pièce
d'accrochage (16a, 16b,), caractérisé en ce que les moyens de réglage
permettent le
positionnement des moyens d'accrochage dans au moins deux positions (A, C), à
savoir une position arrière (A) et une position avant (C).


2. Casque de protection (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que
les
moyens d'accrochage (15a, 15b) fixée à la coque (2) du casque (1) de façon
réglable
pour pouvoir être déplacés selon une trajectoire (X, X') inclinée vers le bas
(BA) et
vers l'avant (AV).

3. Casque de protection (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le

casque de protection (1) comprend une coque externe (2) comprenant deux parois

latérales (7a, 7b) correspondant aux zones occupées par les oreilles de
l'utilisateur.


4. Casque de protection (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que
chacune
des parois latérales (7a, 7b) comprend une pièce d'accrochage (16a, 16b).


5. Casque de protection (1) selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce que les moyens de réglage sont continus.


6. Casque de protection (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que les moyens de réglage sont discontinus.


7. Casque de protection (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que
les
moyens de réglage sont constitués par une succession de saillies (17)
solidaires de la
coque (2) coopérant avec une succession de profils en creux (18) réalisés dans
la pièce
d'accrochage ou inversement.



11

8. Casque de protection (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 7,
caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens de verrouillage (21) pour
verrouiller la
pièce d'accrochage (16a, 16b) dans la position choisie.


9. Casque de protection (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que
les
moyens d'accrochage sont constitués par un cran d'accrochage (15a, 15b) ou une

saillie d'accrochage (150a, 150b) solidaire du casque.


10. Casque de protection (1) selon l'une quelconque des revendications 2 à 9,
caractérisé en ce que l'une au moins des pièces d'accrochage (16a, 16b) est
fixée à la
coque (2) du casque par l'intermédiaire d'une pièce intermédiaire (70,700).


11. Casque de protection (1) selon la revendication 10, caractérisé en ce que
la
pièce intermédiaire (700) est constituée par un étrier ouvert.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02286423 1999-10-19

CASQUE DE PROTECTION ET SON DISPOSITIF D'ACCROCHAGE DE
MASQUE RESPIRATOIRE

La présente invention concerne un casque de protection, et plus
particulièrement son dispositif d'accrochage du masque respiratoire.

Les casques de protection sont depuis fort longtemps d'un usage
courant dans différents domaines soit à titre professionnel comme c'est
le cas pour les militaires, les gendarmes ou les pompiers, soit à titre civil
ou privé.

On connaît, par exemple, le casque divulgué par le brevet
européen 0 105 813 qui montre un casque utilisable avec un masque
respiratoire du type selon lequel ce dernier est retenu à la coque du
casque par deux bras latéraux comprenant à leur extrémité des crochets
destinés à venir en- prise de façon amovible avec deux crans
d'accrochage réalisés sur les parois latérales du casque. Ce type de
disposition est particulièrement pratique et utilisé maintenant par de
nombreux sapeurs-pompiers. Toutefois, malgré l'effet télescopique des
bras latéraux, destiné à donner au masque une pression sur le visage à la
fois sûre et confortable, il arrive que dans certains cas l'adaptation
automatique ne soit pas correcte.

La présente invention entend donc résoudre l'inconvénient
évoqué précédemment en permettant d'adapter la position du masque
respiratoire, d'une part, aux dimensions du casque, et notamment aux
dimensions de la coque et/ou des réglages des éléments internes tels que
bandeau et coiffe-interne, et d'autre part, aux dimensions de la tête et
notamment du visage de l'utilisateur. A cet effet, le casque de l'invention
comprend des moyens de réglage en position des moyens d'accrochage
du masque.


CA 02286423 2007-01-08

2
Ainsi, le casque de protection de l'invention est du type comprenant des
moyens d'accrochage pour un masque respiratoire et des moyens de réglage en
position desdits moyens d'accrochage. Lesquels étant formés par une pièce
l'accrochage. Le casque de protection est caractérisé en ce que les moyens de
réglage

permettant le positionnement des moyens d'accrochage dans au moins deux
positions
(A,C) à savoir une position arrière (A) et une position avant (C).

Selon une caractéristique complémentaire, les moyens d'accrochage sont
constitués par un cran d'accrochage ou une saillie d'accrochage solidaire du
casque,
tandis que, selon un mode d'exécution préféré, le cran d'accrochage ou la
saillie

d'accrochage est solidaire d'une pièce d'accrochage fixée à la coque du casque
de
façon réglable pour pouvoir en modifier la position.

Ajoutons que le casque de protection de l'invention comprend une coque
externe comprenant deux parois latérales correspondant aux zones occupées par
les
oreilles de l'utilisateur sachant que chacune de ces parois latérales comprend
une
pièce d'accrochage.

Par ailleurs, les moyens de réglage peuvent être continus ou discontinus, pour
permettre, soit un réglage fin, soit un réglage pas à pas selon deux, voire
plus, et par
exemple trois positions successives.

Selon un mode d'exécution préféré, les moyens de réglage sont constitués par
une succession de saillies solidaires de la coque coopérant avec une
succession de
profils en creux réalisés dans la pièce d'accrochage ou inversement, tandis
que des
moyens de verrouillage sont prévus pour verrouiller la pièce d'accrochage dans
la
position choisie, une fois celle-ci déterminée.

Selon un autre mode d'exécution, l'une au moins des pièces d'accrochage est
fixée à la coque du casque par l'intermédiaire d'une pièce intermédiaire et,
selon un
mode préféré, cette pièce intermédiaire


CA 02286423 1999-10-19

3
est constituée par un étrier ouvert, qui l'est vers l'avant pour être fixé à
l'extérieur de la coque.

D'autres caractéristiques et avantages de l'invention se dégageront
de la description qui va suivre en regard des dessins annexés qui ne sont
donnés qu'à titre d'exemples non limitatifs.

La figure 1 est une vue latérale montrant le casque de l'invention
et le masque respiratoire destiné à lui être accroché.

La figure 2 est une vue latérale de ce même casque avec son
masque respiratoire.

La figure 3 est une vue en perspective similaire à la figure 1.

Les figures 4, 5, 6 et 7 sont des vues illustrant la pièce
d'accrochage réglable.

La figure 4 est une vue latérale extérieure.

La figure 5 est une vue en coupe longitudinale selon AA.
La figure 6 est une vue en coupe selon BB.

La figure 7 est une vue de dessous.

Les figures 8, 8a, 9 et 9a sont des vues illustrant les moyens
complémentaires de réglage associés au casque.

La figure 8 est une vue latérale.
La figure 9 est une vue de dessus.
La figure 9a est une vue en bout.

La figure 8a illustre une variante d'exécution.


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Les figures 10a, lOb et lOc sont des vues en coupe longitudinale de
la pièce d'accrochage dans ses trois différentes positions possibles, la
figure 10a illustrant sa position arrière (A), la figure 10b sa position
intermédiaire (B), tandis que la figure 10c illustre sa position avant (C).

Les figures lla, llb et llc montrent le casque avec sa pièce
d'accrochage dans les trois positions illustrées aux figures 10a, lOb et lOc.
La figure 12 est une vue en perspective montrant une variante
d'exécution.

La figure 13 est une vue en coupe des moyens de réglage selon
une variante d'exécution.

Les figures 14 et 15 illustrent une variante d'exécution.
La figure 14 est une vue en perspective.

La figure 15 est une vue latérale.

Le casque de protection (1) équipé du dispositif d'accrochage de
masque respiratoire selon l'invention peut être de tout type, comme par
exemple du type de celui utilisé par les sapeurs pompiers et qui
çomprend une coque externe principale (2) protégeant la boîte
crânienne et la nuque de l'utilisateur et présentant une ouverture faciale
avant (3) dans la zone occupée par la face proprement dite de ce dernier,
ledit casque ayant un plan longitudinal vertical (P) de symétrie général.
La coque est en matériau rigide et peut être en tout matériau
approprié tel qu'en matière plastique, en acier, en aluminium ou matériau
composite du type comprenant un empilage de couches de fibres de
renfort, imprégnées et liées entre elles par une matrice en résine. Ladite
coque externe est constituée par une paroi sensiblement sphérique
comprenant plusieurs portions de paroi, à savoir, une portion avant
supérieure de paroi (4), prolongée vers l'arrière par une portion arrière


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supérieure de paroi (5), elle-même prolongée vers le bas par une portion
arrière inférieure de paroi (6) et comprend, par ailleurs, deux portions
latérales de paroi, une portion latérale droite de paroi (7a) et une portion
latérale gauche de paroi (7b). La portion avant supérieure (4) correspond
5 à la zone occupée par le front de l'utilisateur et est limitée par la
bordure
supérieure (8) de l'ouverture faciale (3) qui, quant à elle, est limitée
latéralement par deux bordures latérales (9). La portion arrière supérieure
de paroi (5) correspond à la zone occupée par la boîte crânienne de
l'utilisateur, tandis que la portion arrière inférieure de paroi (6)
correspond à la zone occupée par la nuque de l'utilisateur. Ajoutons à
cela que la paroi de la coque est limitée vers le bas par une bordure
inférieure (10). Les portions latérales de paroi (7a, 7b) correspondent aux
zones occupées par les oreilles de l'utilisateur et sont limitées vers l'avant
par la bordure latérale correspondante (9) de l'ouverture faciale (3) et
vers le bas par les extrémités avant de la bordure inférieure (10).

Le casque (1) selon l'invention permet son utilisation en
combinaison avec un masque respiratoire amovible (11) du type, par
exemple, qui comprend deux bras latéraux de fixation (12a, 12b) dont
chacune des extrémités libres (13a, 13b) comprend un crochet
d'accrochage (14a, 14b) destiné à venir en prise avec des crans
d'accrochage (15a, 15b), formés par des logements en creux, disposés sur
les parois latérales (7a, 7b) de la coque (2).

Ainsi, la coque du casque comprend de part et d'autre sur ses
deux parois latérales (7a, 7b) des moyens d'accrochage, tel qu'un cran
d'accrochage, constitués par un logement en creux (15a, 15b) réalisé dans
une pièce d'accrochage (16a, 16b).

Selon une caractéristique de l'invention, chacune des pièces
d'accrochage (16a, 16b) est fixée à la paroi latérale correspondante
(7a, 7b) du casque de façon à pouvoir en régler la position. Ainsi, des


CA 02286423 1999-10-19

6
moyens de fixation réglables sont prévus pour fixei- les pièces
d'accrochage sur la coque. Ces moyens sont des moyens de réglage
continus permettant de positionner de façon précise les pièces
d'accrochage ou des moyens de réglage discontinus permettant de
positionner lesdites pièces d'accrochage dans différentes positions
successives, comme deux, voire plus, et, par exemple, trois, comme selon
le mode de réalisation représenté.

Les moyens de réglage sont réalisés par tous moyens comme, par
exemple, une saillie ou une succession de saillies (17) coopérant avec une
succession de creux correspondants (18). Selon le mode d'exécution, les
moyens de réglage pour chacune des pièces d'accrochage sont constitués
par un ensemble constitué de trois saillies successives centrales (17a, 17b,
17c) et deux pions latéraux (19', 19") réalisés sur la paroi latérale (7a, 7b)
de la coque, tandis que la pièce d'accrochage (16a, 16b) comprend une
succession de cinq profils centraux en creux (18a, 18b, 18c, 18d, 18e) et
deux successions (20a, 20b) de trois logements latéraux (20', 20", 20"').
Les saillies successives centrales (17) de la coque (2) sont
destinées à s'engager dans les profils en creux centraux (18)
correspondants de la pièce d'accrochage tandis que les pions latéraux
(19', 19") sont engagés dans les logements latéraux correspondants (20a,
20b).

Les saillies successives centrales (17a, 17b, 17c, 17d, 17e) sont
constituées par des parois successives parallèles ayant la forme générale
de triangles, tandis que les pions latéraux (19', 19") sont cylindriques ou

coniques. De même, les profils en creux (18a, 18b, 18c, 18d, 18e) ont une
forme et des dimensions complémentaires aux saillies. Par ailleurs, les
logements latéraux sont cylindriques ou coniques pour correspondre aux
pions qui les reçoivent.


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7
Ainsi, la pièce d'accrochage (16a, 16b) peut prendre plusieurs
positions, à savoir, dans l'exemple de réalisation l'une des trois positions
(A, B, C).

Le dispositif comprend, bien entendu, des moyens de verrouillage
permettant le verrouillage de la pièce d'accrochage (16a, 16b) dans la
position choisie. A titre d'exemple, les moyens de verrouillage sont tels
qu'illustrés, constitués par une pige mobile longitudinale (21) engagée,
d'une part, dans un trou (22) réalisé dans les saillies (17) et, d'autre part,
dans un trou (23) correspondant réalisé dans l'axe des pièces
d'accrochage (16a, 16b).

On a illustré aux figures 10a, lOb, lOc, 11a, 11b, llc les moyens
d'accrochage selon trois positions différentes : une position arrière (A)
illustrée aux figures l0a et lla, une position avant (C) illustrée aux figures
lOc et 11c, et une position intermédiaire (B) illustrée par les figures 10b et
llb.

La position arrière (A) est obtenue par engagement de trois
saillies (17a, 17b, 17c) dans les trois profils en creux avant (18c, 18d, 18e)
de la pièce d'accrochage.

La position avant (C) est obtenue par engagement de trois saillies
(17a, 17b, 17c) dans les trois profils en creux arrières (18a, 18b, 18c) de la
pièce d'accrochage.

La position intermédiaire (B) est obtenue par engagement de
trois saillies (17a, 17b, 17c) dans les trois profils en creux centraux
(18b, 18c, 18d) de la pièce d'accrochage.

On aura compris à la lecture de la description que le ou les crans
d'accrochage (15a, 15b) constituent les moyens d'accrochage pour le
masque respiratoire (11) sur le casque (1). Avantageusement, ces crans
d'accrochage (15a, 15b) sont réalisés dans la pièce d'accrochage


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(16a, 16b) tandis que cette dernière est avantageusement fixée de façon
réglable à la coque (2) du casque (1) de façon à pouvoir en modifier la
position. La ou lesdites pièces d'accrochage (16a, 16b) selon le mode
d'exécution des figures 1 à llc sont fixées à l'extérieur du casque (1) sur
la face externe des parois latérales (7a, 7b) de la coque externe principale
(2).

Bien entendu, il va de soi que la pièce d'accrochage (16a, 16b)
pourrait être fixée à la face interne de la coque de façon à être disposée à
l'intérieur du casque et non à l'extérieur, comme cela est le cas du mode
de réalisation illustré aux figures 1 à lic.

On pourrait aussi prévoir tout type de moyens de verrouillage de
la pièce d'accrochage (16a, 16b) autres qu'une pige (21), comme, par
exemple, un système vis/écrou ou un système à came monté sur un levier.

Il va de soi aussi que les moyens d'accrochage du masque
pourraient être d'un tout autre type comme, par exemple, celui illustré à
la figure 13, où les crans d'accrochage (15a, 15b) sont remplacés par des
saillies d'accrochage (150a, 150b), tandis que les crochets (14a, 14b) sont
remplacés par un trou d'accrochage (140a, 140b)

On notera que selon les illustrations des figures 3 à 10 les saillies
(17) sont solidaires de la coque (2) et notamment de ses parois latérales
(7a, 7b), tandis que les profils en creux correspondants (18) sont réalisés
dans la pièce d'accrochage (16a, 16b) mais il pourrait en être autrement
et notamment l'inverse. Ainsi, les saillies (17) pourraient être sur la pièce
d'accrochage (16a, 16b) tandis que les profils en creux seraient sur la
coque, comme cela est illustré à la figure 12.

Il va de soi que les saillies (17) et les pions (19) pourraient être
solidaires d'une pièce intermédiaire (70) telle qu'illustrée à la figure 8a,
qui serait alors fixée sur la paroi de la coque.


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9
Lors du réglage en position des pièces d'accrochage (16a, 16b)
ces dernières sont déplacées selon une trajectoire (XX') inclinée vers le
bas (BA) et vers l'avant (AV) pour être sensiblement dans l'alignement
des bras latéraux du masque.

Les figures 14 et 15 sont des vues illustrant une variante
d'exécution selon laquelle les pièces d'accrochage (16a, 16b) sont reliées
à une pièce intermédiaire (700) fixée au casque. Dans cette réalisation,
ladite pièce intermédiaire est constituée par un étrier ouvert vers l'avant
formé d'une bande (701) en matériau souple, élastique ou rigide
emboîtant l'arrière de la coque du casque (1) pour y être fixée par tout
moyen. Notons que les extrémités avant de la bande (701) comprennent
des moyens destinés à retenir de façon réglable les deux pièces
d'accrochage (16a, 16b), ces moyens étant, par exemple, identiques à
ceux précédemment décrits (22, 19, 21).

Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de
réalisation décrits et représentés à titre d'exemples, mais elle comprend
aussi tous les équivalents techniques, ainsi que leurs combinaisons.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2007-09-25
(22) Dépôt 1999-10-19
(41) Mise à la disponibilité du public 2000-04-20
Requête d'examen 2004-09-21
(45) Délivré 2007-09-25
Réputé périmé 2009-10-19

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 1999-10-19
Enregistrement de documents 100,00 $ 1999-12-14
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2001-10-19 100,00 $ 2001-09-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2002-10-21 100,00 $ 2002-09-20
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2003-10-20 100,00 $ 2003-09-17
Requête d'examen 800,00 $ 2004-09-21
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2004-10-19 200,00 $ 2004-10-15
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2005-10-19 200,00 $ 2005-09-30
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2006-10-19 200,00 $ 2006-10-04
Taxe finale 300,00 $ 2007-07-17
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 2007-10-19 200,00 $ 2007-09-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GALLET SA
Titulaires antérieures au dossier
GALET, ADRIEN
GUAY, LOUIS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1999-10-19 9 356
Dessins représentatifs 2000-04-10 1 10
Abrégé 1999-10-19 1 16
Revendications 1999-10-19 2 59
Dessins 1999-10-19 8 158
Dessins représentatifs 2007-08-30 1 10
Page couverture 2007-08-30 1 36
Description 2007-01-08 9 359
Revendications 2007-01-08 2 61
Page couverture 2000-04-10 1 32
Poursuite-Amendment 2007-01-08 5 191
Poursuite-Amendment 2004-09-21 1 37
Correspondance 1999-03-19 1 2
Cession 1999-10-19 3 124
Cession 1999-12-14 2 87
Poursuite-Amendment 2004-12-01 2 41
Poursuite-Amendment 2006-07-06 2 48
Correspondance 2007-07-17 1 35