Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2290295 |
---|---|
(54) Titre français: | LUNETTES PROTECTRICES POUR LE SPORT |
(54) Titre anglais: | SPORT PROTECTION EYEWEAR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1999-11-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-05-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Eyewear comprising a frame having top, bottom and opposite
sides defining a lens opening, each opposite side having lens engaging
means, and a lens adapted to be removably attached to the frame to
substantially cover the lens opening. The lens posseses translucent front
and rear faces, opposite first and second side ends, and a first and second
lens locking portions. The first lens locking portion is located at the first
side
end for cooperatingly engaging one of the lens engaging means at a first
opposite side of the frame. The second lens locking portion is located at the
second side end for cooperatingly engaging the lens engaging means at a
second opposite side of the frame for locking the lens to the frame. The lens
is flexible in a direction enabling distance variation between the first and
second lens locking portions. Manual pressure exerted on the lens to flex it
engages and disengages the locking portions with and from the lens
engaging means. The invention is useful in many sports, where there is a
need for wearing protective eyewear in order to avoid eye injuries. It is
especially advantageous in sports where it is desirable to have the capability
to replace eyewear lenses quickly. This may be necessary because of
changing light conditions or simply because a lens may be damaged or dirty
thereby impeding the wearer's vision.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-11-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-11-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-11-24 |
Lettre envoyée | 2002-10-16 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2002-10-04 |
Lettre envoyée | 2002-08-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-08-21 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2002-08-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-08-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-08-08 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2002-07-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2002-07-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-11-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-05-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-05-23 |
Lettre envoyée | 2001-03-19 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-02-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-01-26 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1999-12-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1999-12-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1999-12-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2003-11-24 | ||
2001-11-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-10-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - générale | 1999-11-23 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-02-20 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-07-11 | ||
Rétablissement | 2002-10-04 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-11-25 | 2002-10-04 |
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-11-23 | 2002-10-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
LEADER INDUSTRIES (2001) INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
RAYMOND CYR |