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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2291955 |
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(54) Titre français: | DRIVE CARRIAGE FOR OVERHEAD RAILS |
(54) Titre anglais: | CHARIOT D'ENTRAINEMENT POUR RAILS AERIENS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1999-12-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-06-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un chariot d'entraînement pour rails aériens composé d'un cadre sur lequel
sont disposées des roues porteuses
roulant à l'intérieur d'un rail de type tubulaire avec ouverture dans la paroi
inférieure, des roulements guides
latéraux, un moteur d'entraînement réversible, une roue d'entraînement et un
système permettant d'engager ou
désengager cette roue. Les roues porteuses se déplacent à l'intérieur du rail
sur la paroi inférieure du profilé. Les
roulements guides latéraux se déplace dans l'ouverture de la paroi inférieur
du profilé. Le déplacement du moteur
d'entraînement autour de son pivot permet d'engager la roue d'entraînement sur
la face extérieure de la paroi
inférieure du rail. La friction entre la roue d'entraînement et la surface du
rail permet le déplacement du chariot.
Plusieurs trous sont disposés sur le cadre du chariot permettant l'assemblage
d'éléments à entraîner.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-12-10 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-12-10 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-10-07 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-09-23 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-07-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-01-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-12-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-06-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-06-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-01-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-01-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-01-12 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-01-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2000-01-12 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-01-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-01-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-12-10 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1999-12-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DENIS MARCOTTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |