Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2291955 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2291955
(54) Titre français: DRIVE CARRIAGE FOR OVERHEAD RAILS
(54) Titre anglais: CHARIOT D'ENTRAINEMENT POUR RAILS AERIENS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Un chariot d'entraînement pour rails aériens composé d'un cadre sur lequel
sont disposées des roues porteuses
roulant à l'intérieur d'un rail de type tubulaire avec ouverture dans la paroi
inférieure, des roulements guides
latéraux, un moteur d'entraînement réversible, une roue d'entraînement et un
système permettant d'engager ou
désengager cette roue. Les roues porteuses se déplacent à l'intérieur du rail
sur la paroi inférieure du profilé. Les
roulements guides latéraux se déplace dans l'ouverture de la paroi inférieur
du profilé. Le déplacement du moteur
d'entraînement autour de son pivot permet d'engager la roue d'entraînement sur
la face extérieure de la paroi
inférieure du rail. La friction entre la roue d'entraînement et la surface du
rail permet le déplacement du chariot.
Plusieurs trous sont disposés sur le cadre du chariot permettant l'assemblage
d'éléments à entraîner.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme suit.
1. Un chariot d'entraînement pour le déplacement d'éléments sur rails aériens
de type tubulaire avec ouverture
dans la paroi inférieure composé des éléments suivants
~ Un cadre
~ Un moteur réversible sur pivot assemblé sur le dit cadre
~ Une roue d'entraînement assemblé sur l'arbre du dit moteur
~ De roues porteuses assemblées sur le dit cadre
~ De roulements guides latéraux assemblés sur le dit cadre
~ D'un système permettant de déplacer le moteur autour de son pivot
~ De trous dans le dit cadre
2. Un chariot d'entraînement pour le déplacement d'éléments sur rails aériens
de type tubulaire avec ouverture
dans la paroi inférieure tel que défini dans la revendication 1, dont le
déplacement par friction se fait par le
contact de la roue d'entraînement avec la surface extérieure de la paroi
inférieure du dit rail.
3. Un chariot d'entraînement pour le déplacement d'éléments sur rails aériens
de type tubulaire avec ouverture
dans la paroi inférieure tel que défini dans la revendication 1, dont la roue
d'entraînement peut être engagée ou
désengagée du dit rail par un système déplaçant le moteur autour du dit pivot.
4. Un chariot d'entraînement pour le déplacement d'éléments sur rails aériens
de type tubulaire avec ouverture
dans la paroi inférieure tel que défini dans la revendication 1, dont les
trous dans le cadre permettent de joindre
les éléments à déplacer.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02291955 1999-12-10
MÉMOIRE DESCRIPTIF
La présente invention se rapporte à un chariot d'entraînement pour rails
aérien permettant de déplacer des éléments
greffés au chariot le long de rails de type tubulaire avec ouverture dans la
paroi inférieure. L'entraînement du
chariot s'effectue avec un moteur réversible et une roue d'entraînement
pouvant être engagée et désengagée de la
surface extérieure de la paroi inférieure du rail.
II est d'usage courant, dans l'industrie manufacturière et sur les lignes
d'assemblage d'avoir à entraïner des éléments
sur des rails aériens de type tubulaire avec ouverture au centre de la paroi
inférieure. Pour entraîner des éléments sur
ces rails il faut utiliser des chariots non-motorisé modifiés selon
l'utilisation. Ces chariots conventionnels, n'étant pas
conçus pour être entraînés par un moteur, causent plusieurs problèmes. J'ai
remarqué qu'il n'existe pas de chariots
d'entraînement pouvant être utilisés sans modification ou ajout pour ce type
de rails et ayant une roue
d'entraînement pouvant être engagée et désengagée ainsi qu'un moteur
réversible
J'ai découvert que ces inconvénients peuvent êtres supprimés. J'ai créé un
chariot d'entraînement pour rails aériens
pouvant être utilisé sans modification ou ajout. De plus, le chariot
d'entraînement est composé d'une roue
d'entraînement pouvant être engagée ou désengagée ainsi que d'un moteur
réversible.
Relativement au dessin qui illustre la réalisation de l'invention,
La figure 1 représente une vue en trois dimensions de la réalisation
Le cadre numéro 1 joint les roues porteuses 2, les roulements guides latéraux
3, le moteur réversible 4, la roue
d'entraînement 6 et le système 7 permettant à la roue d'entraînement 6 d'être
engagée ou désengagée de la surface
extérieure de la paroi inférieure 8 du rail 9 en déplaçant le moteur autour du
pivot 5. Plusieurs trous 11 permettent
de joindre les éléments à déplacer. Les roues porteuses 2 se déplace à
l'intérieur du rail sur la paroi inférieur du
profilé 12. Les roulements guides latéraux 3 se déplace dans l'ouverture 10 de
la paroi inférieur du profilé
permettant au chariot d'être orienté continuellement dans la direction
optimale de déplacement.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-12-10
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-12-10
Inactive : Demande ad hoc documentée 2002-10-07
Inactive : Demande ad hoc documentée 2002-09-23
Inactive : Demande ad hoc documentée 2002-07-02
Inactive : Demande ad hoc documentée 2002-01-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-12-10
Inactive : Page couverture publiée 2001-06-10
Demande publiée (accessible au public) 2001-06-10
Inactive : CIB en 1re position 2000-01-26
Inactive : CIB attribuée 2000-01-26
Inactive : Lettre officielle 2000-01-12
Inactive : Demandeur supprimé 2000-01-12
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2000-01-12
Inactive : Inventeur supprimé 2000-01-12
Demande reçue - nationale ordinaire 2000-01-11

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-12-10

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1999-12-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DENIS MARCOTTE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-06-04 1 26
Abrégé 1999-12-09 1 18
Revendications 1999-12-09 1 29
Description 1999-12-09 1 42
Dessins 1999-12-09 1 47
Page couverture 2001-06-04 1 54
Certificat de dépôt (français) 2000-01-11 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-09-10 1 131
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-01-06 1 182
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2002-06-10 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-09-10 1 118
Correspondance 2000-01-11 1 6
Correspondance 2002-06-10 3 137
Correspondance 2001-01-06 2 196
Correspondance 2002-09-10 3 232