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Sommaire du brevet 2299153 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2299153
(54) Titre français: ARME A FEU AVEC EJECTION VERS L'AVANT OU REPORTEE VERS L'AVANT DE L'ARME
(54) Titre anglais: FORWARD-EJECTING FIREARM OR WITH EJECTION DIRECTED TO THE FRONT OF THE WEAPON
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F41C 7/06 (2006.01)
  • F41A 9/56 (2006.01)
  • F41A 15/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DENUIT, CHARLES (Belgique)
(73) Titulaires :
  • FN HERSTAL, S.A. (Belgique)
(71) Demandeurs :
  • FN HERSTAL, S.A. (Belgique)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2008-02-19
(22) Date de dépôt: 2000-02-23
(41) Mise à la disponibilité du public: 2000-09-04
Requête d'examen: 2004-06-16
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
9900155 Belgique 1999-03-04

Abrégés

Abrégé français

L'arme comprend une carcasse (1), un canon (2) et des pièces mobiles (4) comprenant un extracteur (8) pour entraîner une douille (22) lors du recul et un élément de fermeture (7) de la chambre de tir (3), l'arme à feu comprenant en outre un dispositif d'éjection avec un éjecteur (25,26) dans cet élément de fermeture (7) et des moyens de guidage pour la douille (22) basculant cette douille (22) lors de l'éjection. Cette arme comprend un levier (12) monté à côté de l'extracteur (8) de manière pivotante sur une des autres pièces mobiles (4), ce levier (12) étant pourvu d'une came (11) coopérant avec l'extracteur (8). La carcasse (1) est pourvue d'une butée de commande (18) située dans la trajectoire du levier (12) lors du mouvement avant des pièces mobiles (4) causant le pivotement du levier (12) au moment où la douille (22) doit être dégagée de l'extracteur (8).


Abrégé anglais

The fire arm contains a frame (1), a barrel (2) and mobile elements (4) containing an extractor (8) to carry along a casing (22) during the recoil and an element (7) to close the fire chamber (3). The fire arm further contains an ejection device with an ejector (25,26) mounted in this closing element (7), and guiding means for the casing (22) which make this casing (22) swivel during the ejection. This arm contains a lever (12) mounted next to the extractor (8) in a swiveling manner on one of the other mobile elements (4), whereby this lever (12) is provided with a cam (11) working in conjunction with the extractor (8). The frame (1) is provided with a control stop (18) situated in the trajectory of the lever (12) during the forward movement of the mobile elements (4), making the lever (12) swivel when the casing (22) must be released from the extractor (8).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





-12-



Revendications.


1.- Arme à feu, à cycle automatique ou manuel, avec
éjection de la douille (22) vers l'avant ou reportée vers
l'avant de l'arme, et comprenant une carcasse (1), un canon
(2) monté sur cette carcasse (1) et possédant une chambre
de tir (3) et des pièces mobiles (4) déplaçables vers
l'arrière par rapport à la carcasse (1) lors du recul, les
pièces mobiles (4) comprenant un extracteur (8) pour
entraîner une douille (22) lors du recul et un élément de
fermeture (7) de la chambre de tir (3), l'arme à feu
comprenant en outre un dispositif d'éjection avec un
éjecteur (25,26) dans cet élément de fermeture (7) et des
moyens de guidage pour la douille (22) permettant le
passage de la douille (22) lors du recul des pièces mobiles
(4) et donc l'extraction, mais basculant cette douille (22)
lors de l'éjection, caractérisée en ce que cette arme
comprend un levier (12) monté à côté de l'extracteur (8) de
manière pivotante sur une des autres pièces mobiles (4), ce
levier (12) étant pourvu d'une came (11) excentrique
coopérant avec l'extracteur (8) monté de manière
basculante, de sorte que lors d'un pivotement du levier
(12) cette came (11) peut faire basculer l'extracteur (8)
et le faire ainsi lâcher prise de la douille (22), la
carcasse (1) étant pourvue d'au moins une butée de commande
(18) située dans la trajectoire du levier (12) lors du
mouvement avant des pièces mobiles (4) causant, lors de ce
mouvement, le pivotement susdit du levier (12) au moment où
la douille (22) doit être dégagée de l'extracteur (8).


2.- Arme à feu selon la revendication 1, caractérisée en ce
que le levier (12) est monté de manière pivotante sur la
glissière (5).




-13-



3.- Arme à feu selon la revendication 1 ou 2, caractérisée
en ce que des moyens sont prévus pour remettre après le
pivotement susdit le levier (12) dans une position dans
laquelle la came (11) laisse retourner l'extracteur (8)
dans sa position avant son basculement.


4.- Arme à feu selon la revendication 3, caractérisée en ce
que les moyens susdits pour remettre le levier (12)
comprennent un ressort de rappel (14) agissant sur le
levier (12).


5.- Arme à feu selon la revendication 3 ou 4, caractérisée
en ce que les moyens susdits pour remettre le levier (12)
comprennent une butée de retour (17) fixe par rapport à la
carcasse (1), située plus en avant que la butée de commande
(18).


6.- Arme à feu selon la revendication 5, caractérisée en ce
qu'au moins une butée de guidage (19,20) fixe par rapport à
la carcasse (1) et pouvant coopérer avec le levier (12) à
la fin du recul des pièces mobiles (4) est prévue.


7.- Arme à feu selon la revendication 5 ou 6, caractérisée
en ce que le levier (12) comprend deux bras (15 et 16)
faisant un angle obtus entre eux, un bras supérieur (15)
coopérant avec la butée de retour (17), un bras inférieur
(16) coopérant avec la butée de commande (18).


8.- Arme à feu selon l'une quelconque des revendications
1 à 7 , caractérisée en ce que les moyens de guidage
du dispositif d'éjection sont constitués d'une bascule
d'éjection (28) montée d'une manière pivotante autour d'un
axe (29) et comprenant une partie de guidage (30) pourvue




-14-



d'un passage (31) pour une douille (22), cette bascule
d'éjection (28) basculant entre une position inférieure
dans laquelle l'entrée de son passage (31) se trouve dans
la trajectoire de la douille (22) lors du retour en avant
des pièces mobiles (4) et une position supérieure, un
poussoir (33) étant pourvu pour éjecter la douille (22) du
passage (31) lorsque la bascule d'éjection (28) se
rapproche de sa position supérieure.


9.- Arme à feu selon la revendication 8, caractérisée en ce que le poussoir
(33) est solidaire d'une des pièces mobiles (4).


10.- Arme à feu selon l'une quelconque des revendications
1 à 9, caractérisée en ce que l'éjecteur (25,26) est
monté sur la partie de fermeture (7) à proximité de
l'extracteur (8) de manière à ce qu'il n'exerce pas un
couple significatif sur une douille (22) prise par
l'extracteur (8).


11.- Arme à feu selon la revendication 10, caractérisée en
ce que l'éjecteur (25,26) comprend un poussoir (25) à
ressort (26) monté dans une ouverture (27) dans la partie
de fermeture (7).


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02299153 2000-02-23
- 1 -

Arme à feu avec éjection vers l'avant ou reportée vers
l'avant de l'arme.

L'invention concerne une arme à feu, à cycle automatique ou
manuel, avec éjection de la douille vers l'avant ou
reportée vers l'avant de l'arme, et comprenant une
carcasse, un canon monté sur cette carcasse et possédant
une chambre de tir et des pièces mobiles déplaçables vers
l'arrière par rapport à la carcasse lors du recul, les
pièces mobiles comprenant un extracteur pour entraîner une
douille lors du recul et un élément de fermeture de la
chambre de tir, l'arme à feu comprenant en outre un
dispositif d'éjection avec un éjecteur dans cette pièce de
fermeture et des moyens de guidage pour la douille
permettant le passage de la douille lors du recul des
pièces mobiles et donc l'extraction, mais basculant cette
douille lors de l'éjection.

L'invention concerne -spécialement de telles armes dites
"bull pup" à course des pièces mobiles intégrées dans la
crosse.

L'éjection de la douille étant avancée et la douille
défléchie dans la direction la plus opportune moyennant un
déflecteur en sortie du canal d'éjection, le risque
d'interférence de la trajectoire d'éjection de la douille
avec le tireur, notamment son visage, est supprimé.

De telles armes présentent l'avantage qu'elles sont
ambidextres et donc compatibles aussi bien avec les tireurs
gauchers qu'avec les tireurs droitiers.


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- 2 -

Une arme à feu connu du genre susdit est décrite dans le
brevet européen no. 0.717.255.

Dans cet arme, les moyens de guidage du dispositif
d'éjection sont constitués d'une bascule d'éjection montée
d'une manière pivotante autour d'un .axe et comprenant une
partie de guidage pourvue d'un passage pour une douille,
cette bascule d'éjection basculant entre une position
inférieure dans laquelle l'entrée de son passage se trouve
dans la trajectoire de la douille lors du retour en avant
des pièces mobiles et une position supérieure, un poussoir
étant prévu pour éjecter la douille du passage lorsque la
bascule d'éjection se rapproche de sa position supérieure,
ce poussoir étant de préférence solidaire d'une des pièces
mobiles.

Il arrive dans ces armes, qu'au moment où la douille est
basculée pour être éjectée vers l'avant, l'extracteur
continue d'accrocher la douille par sa gorge, empêchant
ainsi une éjection normale et une nouvelle alimentation.

L'invention a pour but d'éviter cet inconvénient et
d'assurer que l'extracteur lâche la douille lorsqu'elle est
basculée.

Dans ce but, l'arme comprend un levier monté à côté de
l'extracteur de manière pivotante sur une des autres pièces
mobiles, ce levier étant pourvu d'une came excentrique
coopérant avec l'extracteur monté de manière basculante, de
sorte que lors d'un pivotement du levier, cette came peut
faire basculer l'extracteur et le faire ainsi lâcher prise
de la douille, la carcasse étant pourvue d'au moins une
butée de commande située dans la trajectoire du levier lors
du mouvement avant des pièces mobiles causant, lors de ce


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- 3 -

mouvement, le pivotement susdit du levier au moment où la
douille doit être dégagée de l'extracteur.

Le levier peut être monté de manière pivotante sur la
glissière.

De préférence, des moyens sont prévus pour remettre après
le pivotement susdit le levier dans une position dans
laquelle la came laisse retourner l'extracteur dans sa
position avant son basculement.

Les moyens susdits pour remettre le levier peuvent
comprendre un ressort de rappel agissant sur le levier.

Ces moyens peuvent également comprendre une butée de
retour, fixe par rapport à la carcasse, située plus en
avant que la butée de commande susdite.

Pour plus de clarté, un exemple de mise en oeuvre de
l'invention est décrit ci-après à titre illustratif et non
restrictif, référence étant faite aux dessins annexés, dans
lesquels:

la figure 1 est une vue latérale schématique d'une
partie d'une arme selon l'invention;
la figure 2 est une vue en élévation selon la flèche
F2 indiquée à la figure 1;
la figure 3 est une coupe longitudinale de la partie
de l'arme de la figure 1, mais se rapportant à une
autre position, c'est-à-dire au moment de l'éjection;
les figures 4 à 10 montrent à échelle agrandie une
partie de la coupe de la figure 3, mais se rapportant
successivement à différentes phases de l'extraction et
de l'éjection de la douille.


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- 4 -

Les figures 1 à 3 montrent une partie d'un fusil à prise de
gaz et verrouillage rotatif comprenant une carcasse 1, un
canon 2 monté sur cette carcasse 1 et pourvu à l'arrière
d'une chambr.e de tir 3 et un nombre de pièces mobiles 4 qui
se déplacent vers l'arrière lors du recul.

Parmi ces pièces mobiles 4 se trouvent la glissière 5, le
verrou 6 pourvu à l'avant d'un élément de fermeture 7
fermant la chambre 3 lors du tir, l'extracteur 8 et le
percuteur 9.

Cet extracteur 8 pivote sur la glissière 5 autour d'un axe
transversal 8', un ressort 10 agissant sur l'extrémité
arrière poussant cet extracteur 8 dans sa position
d'extraction représentée à la figure 3.

Une came 11, montée sur un levier 12 déclencheur, coopère
avec la partie arrière de cet extracteur 8 et peut le faire
pivoter à l'encontre du ressort 10.

Ce levier 12 est arrangé sur la glissière 5, et comprend un
axe transversal 13 pivotant dans cette glissière 5. Un
ressort 14 de rappel, qui est par exemple monté entre une
partie de la glissière en une partie aplatie de l'axe 13,
exerce un couple de rappel sur cet axe 13 lors de sa
rotation.

La came 11 est située sur une extrémité de l'axe 13.

Ce levier 12 comprend un bras supérieur 15 et un bras
inférieur 16 faisant un angle obtus entre eux, ces deux
bras coopérant, lors du mouvement de la glissière 5, avec
des butées qui se trouvent sur la carcasse 1, c'est-à-dire
d'avant en arrière, une butée de retour inférieure 17, une


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- 5 -

butée de commande supérieure 18 et une paire de butées de
guidage 19 et 20.

L'extracteur 8 est de construction classique et son
extrémité avant forme un crochet 21 pouvant engager la
gorge d'une douille 22, d'une cartouche tirée ou non, se
trouvant dans la chambre de tir 3, tel que représenté plus
en détail à la figure 4.

Ces butées 17 à 20 sont situées à tel endroit que, lorsque
l'extracteur 8 doit lâcher une douille 22 extraite pour
permettre l'éjection, le levier 12 est pivoté de telle
manière que la came 11 fait pivoter l'extracteur 8, comme
il sera expliqué en détail plus loin.

La partie de fermeture 7 susdite du verrou 6 présente une
face antérieure 23 et est traversée par une ouverture
axiale 24 pour le percuteur 9.

Pour l'éjection, un dispositif d'éjection est prévu
comprenant un éjecteur, constitué par un poussoir 25 à
ressort 26, et monté dans une ouverture 27 dans la partie
de fermeture 7, le ressort 26 poussant le poussoir 25 vers
l'extérieur.

Outre l'éjecteur 25,26 susdit, le dispositif d'éjection
comprend des moyens de guidage formés par une bascule
d'éjection 28 et montés à l'arrière de la chambre 3. Cette
bascule 28 pivote par rapport à la carcasse 1 autour d'un
axe transversal 29 entre - une position inférieure
représentée à la figure 3 et une position supérieure
représentée à la figure 1.

- -------- ------ -


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- 6 -

La bascule d'éjection 28 comprend une partie de guidage 30
traversée par un passage 31 pour la douille 22.

Dans la position inférieure, l'entrée du passage 31 qui est
dirigé obliquement vers le haut, se trouve sur la
trajectoire de la douille 22 lors du retour en avant des
pièces mobiles 4.

Dans la position supérieure, la partie de guidage 30 se
trouve au-dessus de la trajectoire de la douille 22, cette
douille 22 pouvant passer en-dessous de cette partie de
guidage 30 lors du recul et donc de l'extraction de la
douille 22.

Dans cette position supérieure, le passage 31 débouche sur
un tube d'éjection 32 monté sur la carcasse 1, au-dessus du
canon 2.

Afin de pouvoir éjecter une douille 22 en dehors du passage
31, un poussoir 33 est monté sur la glissière 5.
L'extraction et l'éjection vers l'avant d'une douille 22
dans l'arme décrite ci-devant se font en principe d'une
manière connue, telle que décrite par exemple dans le
brevet européen no. 0.717.255. Cette extraction et éjection
ne seront donc décrites ci-après que dans la mesure
nécessaire pour comprendre l'invention et donc dans la
mesure où elles diffèrent de ce qui est connu.

Au moment du tir, les pièces mobiles 4 se trouvent dans
leur position avant et elles reculent par le tir.


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- 7 -

Pendant le mouvement de recul des pièces mobiles 4, le
crochet 21 de l'extracteur 8 engage la gorge de la douille
22.

Par la position rapprochée de l'éjecteur 25,26 par rapport
à l'extracteur 8, l'éjecteur 25,26 n'excerce pas de couple
significatif sur la douille 22 qui reste ainsi maintenue
dans sa position contre la face antérieure 23 de l'élément
de fermeture 7 pendant le recul complet des pièces mobiles
4.

Au début du recul, le bras supérieur 15 du levier 12 est en
contact avec la butée de retour 17, et le levier 12 se
trouve dans sa position représentée à la figure 4.

La came 11 n'agit pas sur l'extracteur 8 qui demeure dans
sa position d'extraction.

A un certain moment, le bras inférieur 16 vient en contact
avec la butée de commande 18 qui se trouve plus bas et plus
en arrière par rapport à la butée de retour 17, sur la
trajectoire du bras 16, ce bras 16 étant alors obligé de
pivoter vers la position représentée à la figure 5 afin de
passer cette butée de commande 18.

Passé cette butée, le levier 12 pivote sous l'effet du
ressort de rappel 14 vers une position de repos.

A la fin du recul, c'est le bras supérieur 15 qui vient en
contact avec la butée de guidage 19 inférieure et qui est
guidé entre les butées de guidage 19 et 20. Oscillations
éventuelles du levier 12 sont arrêtées et le levier 12 est
forcé dans la position représentée à la figure 6.


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- 8 -

Après le recul, la douille 22 revient vers l'avant,
toujours entraînée par l'extracteur 8 et les autres pièces
mobiles 4 et toujours dans sa position en contact avec la
face antérieure 23 susdite.

Dès la sortie de l'entonnoir formé par les butées de
guidage 19 et 20, le levier 12 retourne à sa position de
repos sous l'effet du ressort de rappel 14.

La trajectoire que l'extrémité du bras inférieur 16 suit
ensuite lors du mouvement de retour susdit traverse la
butée de commande 18, et lorsque ce bras 16 bute de nouveau
contre la butée de commande 18, le levier 12 est obligé de
pivoter dans le sens indiqué aux figures 7 à 9 par la
flèche 34, au fur et à mesure que le levier 12 est avancé
avec la glissière 5.-

Il est évident que lorsque le levier 12 pivote, la came 11
fait un mouvement circulaire autour de l'axe de pivotement
du levier 12.

Au cours des pivotements du levier 12 susdits lors du recul
ainsi qu'au cours du pivotement entre sa position
représentée à la figure 6 et sa position représentée à la
figure 7, la came n'exerce aucune action positive sur
l'extracteur 8.

Entre le moment où l'extracteur 8 et les autres pièces
mobiles 4 se trouvent dans la position représentée à la
figure 7 et le moment où l'extracteur 8 et ces pièces 4 se
trouvent dans la position représentée à la figure 8, la
douille 22 entre dans le passage 31 de la bascule
d'éjection 28 qui se trouve entretemps dans sa position
inférieure telle que représentée à la figure 3.


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- 9 -

La bascule d'éjection 28 force la douille 22 à pivoter vers
le haut jusqu'à ce que l'action conjugée résultant des
géométries de l'avant de l'extracteur et du poussoir 25
d'éjecteur, assure normalement un dégagement de la douille
22 de l'extracteur 8, tel que représenté à la figure 8.

En même temps, par le pivotement du levier 12, la came 11
repousse la partie arrière de l'extracteur 8, causant son
pivotement comme représenté aux figures 8 et 9.

L'extracteur 8 a été pivoté au maximum lorsque le levier 12
se trouve dans la position représentée à la figure 8,
assurant que le dégagement susdit de la douille 22 soit
garanti et complet.

Dès ce moment, la douille 22 est guidée par la bascule
d'éjection 28 qu'actuellement les pièces mobiles 4 vont
repousser dans sa position supérieure, après quoi la
douille 22 est repoussée vers l'avant en dehors du passage
31 et dans le tube d'éjection 32 par le poussoir 33 qui est
entraîné par les pièces mobiles 4.

Pendant le retour des pièces mobiles 4 vers l'avant et donc
la remontée et l'éjection de la douille 22, l'alimentation
classique de la cartouche suivante est réalisée.

Avant que ces pièces mobiles 4 n'atteignent leur position
avant, le levier 12 est à nouveau pivoté en sens contraire
à celui indiqué par la flèche 34. De ce fait la came 11
diminue la pression sur l'extracteur 8 et ce dernier
commence à retourner à sa position d'extraction originale
sous l'action du ressort 10.


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- 10 -

Il n'est pas certain qu'une fois passé la butée de commande
18, le pivotement de retour susdit du levier 12 puisse
avoir lieu sous le seul effet du ressort de rappel 14.

D'une part, le pivotement dû à l'effet de la butée de
commande 18 est relativement grand, et, d'autre part, le
levier 12 peut se coincer puisqu'il pivote encore un peu
après le pivotement maximal de l'extracteur.

La butée de retour 17 sert à assurer le retour du levier 12
à une position dans laquelle la came 11 ne retient plus
l'extracteur 8 en position pivotée.

Vers la fin du mouvement de retour des pièces mobiles 4, le
bras supérieur 14 bute contre la butée de retour 17, tel
que représenté à la figure 10.

La butée de retour 17, force ainsi le levier 12 de
retourner à sa position de départ représentée à la figure 4
dans laquelle la came 11 n'exerce plus de pression sur
l'extracteur 8 après quoi le cycle décrit ci-devant peut
recommencer.

Le levier 12 a pour résultat que l'extracteur 8 lâche d'une
manière absolument sûre la douille 22 au moment où elle
doit être effectivement éjectée.

Il est évident que de nombreuses modifications peuvent être
apportées à l'exemple décrit ci-devant, sans pour autant
sortir du cadre de l'invention.

En particulier, le canon 2 ne doit pas nécessairement être
fixe par rapport à la carcasse 1. L'invention est par
exemple applicable à une arme à feu du type à canon.mobile.


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- 11 -

L'arme ne doit pas nécessairement être pourvue des butées
de guidage 19 et 20 et même la butée de retour 17 pourrait
éventuellement être omise dans le cas où le ressort de
rappel 14 peut assurer le retour du levier 12 à sa position
de départ à la fin du retour en avant des pièces mobiles 4.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2008-02-19
(22) Dépôt 2000-02-23
(41) Mise à la disponibilité du public 2000-09-04
Requête d'examen 2004-06-16
(45) Délivré 2008-02-19
Réputé périmé 2015-02-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Enregistrement de documents 100,00 $ 2000-02-23
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 2000-02-23
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2002-02-25 100,00 $ 2002-01-18
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2003-02-24 100,00 $ 2002-12-09
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2004-02-23 100,00 $ 2004-01-20
Requête d'examen 800,00 $ 2004-06-16
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2005-02-23 200,00 $ 2005-01-18
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2006-02-23 200,00 $ 2006-01-25
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2007-02-23 200,00 $ 2006-11-17
Taxe finale 300,00 $ 2007-11-28
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 8 2008-02-25 200,00 $ 2008-01-22
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2009-02-23 200,00 $ 2009-01-26
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2010-02-23 250,00 $ 2010-02-02
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2011-02-23 250,00 $ 2011-01-31
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2012-02-23 250,00 $ 2012-01-30
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2013-02-25 250,00 $ 2013-01-30
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FN HERSTAL, S.A.
Titulaires antérieures au dossier
DENUIT, CHARLES
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 2000-08-30 1 16
Abrégé 2000-02-23 1 24
Description 2000-02-23 11 375
Revendications 2000-02-23 3 108
Dessins 2000-02-23 10 278
Page couverture 2000-08-30 1 46
Revendications 2007-01-12 3 104
Dessins représentatifs 2008-01-30 1 19
Page couverture 2008-01-30 1 52
Taxes 2004-01-20 1 31
Cession 2000-02-23 4 130
Taxes 2002-12-09 1 37
Correspondance 2007-11-28 1 45
Poursuite-Amendment 2004-06-16 1 28
Taxes 2002-01-18 1 31
Taxes 2005-01-18 1 31
Taxes 2006-01-25 1 40
Poursuite-Amendment 2006-10-31 2 39
Taxes 2006-11-17 1 49
Poursuite-Amendment 2007-01-12 5 149
Taxes 2008-01-22 1 47
Taxes 2009-01-26 1 39
Correspondance 2010-08-10 1 45