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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2299973 |
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(54) Titre français: | NIVEAU CIBLE EN VUE D'ENSEMBLE |
(54) Titre anglais: | THE BIRD'S EYE TARGET LEVEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-02-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2001-08-16 |
Requête d'examen: | 2000-02-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The "Bird's Eye" is a putter designed to help align your club in the proper
shooting
position. A leveling device on the top of the putter head determines the
proper position.
By adjusting the club inward or outward the leveler indicates the proper club
position.
By having your club properly aligned you increase your odds of making the
putt.
A golf putter with a leveling device designed to increase shot accuracy.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2015-03-14 |
Inactive : Symbole CIB 1re pos de SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB du SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-08-13 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2003-08-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-02-17 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2002-08-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-02-13 |
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue | 2001-10-11 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2001-10-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-08-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-08-15 |
Inactive : Incomplète | 2001-08-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-05-09 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-03-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2000-03-30 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-03-24 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-03-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-03-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-02-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-02-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-02-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-02-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2000-02-16 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2000-02-16 | ||
2001-10-11 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-02-18 | 2002-02-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DONALD T. EDMONDS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |