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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2301396 |
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(54) Titre français: | CHAUFFE-EAU |
(54) Titre anglais: | WATER HEATER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-03-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2000-09-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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A water heater having a combustion air inlet and a flue gas outlet. A
manifold assembly is provided which includes a box section, a flue gas port, a
combustion air port and a combustion air inlet collar. The combustion air
inlet
collar communicates with the combustion air port through the interior of the
box section. A combination combustion air inlet and flue gas outlet assembly
is provided and includes a combustion air inlet tube and a flue gas outlet
tube
mounted concentrically inside the combustion air tube. The combustion air
tube is connected at one end to the box section of the manifold and is
connected at the other end with the atmosphere. The flue tube is connected at
one end to the flue gas inlet port on the manifold and communicates with the
atmosphere at the other end. An air blower is mounted on the water heater. A
combustion air tube is connected at one end to the combustion air port of the
manifold and is connected at its other end to an air assembly box mounted on
the top of the water heater. The air blower is operable to draw fresh
combustion air through the combustion air tube and then into the combustion
chamber of the water heater. A flue gas tube is connected at one end to the
flue gas port of the manifold and is connected at the other end to the blower,
which is operable to exhaust the flue gases from the combination combustion
air inlet and flue gas outlet assembly.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-03-22 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-03-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-03-20 |
Lettre envoyée | 2001-04-06 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-03-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-09-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-09-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-06-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-05-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-05-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-05-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-04-11 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-04-06 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-04-05 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-04-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-04-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-03-20 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-08-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2000-03-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-03-20 | 2000-08-16 |
Enregistrement d'un document | 2001-03-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STATE INDUSTRIES, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CLIFFORD CARLTON |
OTTO Z. VAGO |