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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2313685 |
---|---|
(54) Titre français: | DISPOSITIF D'AFFUTAGE |
(54) Titre anglais: | GRINDING APPARATUS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CARSON LAW OFFICE PROFESSIONAL CORPORATION |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-07-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-01-10 |
Requête d'examen: | 2003-05-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A grinding apparatus for grinding the hard metal inserts or
working tips of drill bits (percussive or rotary), tunnel boring
machine cutters (TBM) and raised bore machine cutters (RBM),
said grinding apparatus consisting of a box having a table for
holding one or more bits to be ground, a grinding machine
carried by an arm or lever system journaled on a stand attached
to the box, wherein said table is tiltably mounted within box
and having means to control the tilting action and wherein the
table is provided with one or more apertures to hold one or more
bits to be ground.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-29 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-02-27 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-02-19 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2007-02-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-07-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-02-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-08-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-07-12 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-07-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-07-12 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2005-06-30 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2005-06-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2005-06-16 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2005-06-16 |
Lettre envoyée | 2003-06-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-05-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-05-30 |
Requête d'examen reçue | 2003-05-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-01-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-01-09 |
Lettre envoyée | 2002-01-03 |
Inactive : Transferts multiples | 2001-11-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-10-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-08-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-08-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-07-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-07-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-07-10 | ||
Enregistrement d'un document | 2001-11-29 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-07-10 | 2002-06-05 |
Requête d'examen - petite | 2003-05-30 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2003-07-10 | 2003-05-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2004-07-12 | 2004-05-13 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2005-07-11 | 2005-07-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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C.M.E. BLASTING & MINING EQUIPMENT LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BJORN SJOLANDER |
BO THOMAS SJOLANDER |
ROBERT SJOLANDER |