Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2318850 |
---|---|
(54) Titre français: | LAMPE ELECTRIQUE POUR UN PHARE DE VEHICULE |
(54) Titre anglais: | ELECTRIC LAMP FOR A VEHICLE HEADLIGHT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-11-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-06-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE1999/003762 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE1999003762 |
(85) Entrée nationale: | 2000-07-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne une lampe pour un projecteur de véhicule, équipée d'un culot en métal et en plastique. Ce culot présente une fixation métallique (14a-14e) l'ampoule (10) de la lampe, et une partie de culot en plastique (15) comportant les raccordements électriques (16, 17) de la lampe, la fixation métallique (14a-14e) étant ancrée dans ladite partie de culot. Une bague d'étanchéité (19) en silicone ou en caoutchouc, placée entre la paroi extérieure de réflecteur (20) et la bordure annulaire (15a) de la partie de culot en plastique (15) sert à assurer l'étanchéité de l'ouverture de réflecteur se présentant sous la forme d'une douille de lampe. Selon l'invention, le côté supérieur orienté vers l'ampoule (10), de la bordure annulaire (15a), présente un revêtement réfléchissant la lumière.
The invention relates to lamp for a headlight of a vehicle comprising a metal-
plastic socket. The lamp socket comprises a metallic holder (14a-14e) for the
lamp bulb (10) and a plastic socket part (15) which is provided with the
electrical contacts (16, 17) of the lamp. The metallic holder (14a-14e) is
anchored in said plastic socket part (15). A sealing ring (19) formed of
silicone or rubber is used for sealing the reflector opening which is
configured as the lamp socket. The sealing ring (19) is arranged between the
outer wall of the reflector (20) and the ring-shaped flange (15a) of the
plastic socket part (15). According to the invention, the upper surface of the
ring-shaped flange facing the lamp bulb (10) is provided with a light-
reflecting coating.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-11-26 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-11-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-11-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-10-24 |
Lettre envoyée | 2000-10-11 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-10-11 |
Demande reçue - PCT | 2000-10-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-06-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2003-11-26 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-11-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Enregistrement d'un document | 2000-07-21 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2000-07-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-11-26 | 2001-11-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-11-26 | 2002-11-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
PATENT-TREUHAND-GESELLSCHAFT FUER ELEKTRISCHE GLUEHLAMPEN MBH |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
PETER HELBIG |