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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2319222 |
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(54) Titre français: | GAINE DE PROTECTION D'UNE STOMIE |
(54) Titre anglais: | STOMA PROTECTOR SHIELD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2000-09-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-03-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The invention is designed to protect an Ostomate's stoma from
coming in contact with an Ostomy waste pouch that is normally
worn by a person who has a colostomy and must use ostomy
appliances and waste pouches.
The Stoma Protector shield is comprised of a semi circular tube
with a circular flange on the bottom of the tube. The tube rises
vertically above the flange to a designated height from the base of
the structure. 35% of the verticle tube is cut away leaving an opening
on the surface of the tube. The tubular structure is open at both ends.
The height of the tubular section is sized to the average size of an
Ostimate's stoma. The material used in the manufacture of the protector
shield can be plastic, metal, or what ever material is deemed best.
The shield is placed between the ostomy appliance wafer inside the
wafer's flexible collar next to the surface of the appliance. Then the
Ostomy waste collecting pouch is placed on the appliance connecting
the pouch to the appliance in the normal fashion. The protector shield
is now held in place by the collar of the ostomy pouch, thus preventing
the protector shield from becoming loose and falling into the pouch.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-09-08 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-09-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-06-12 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2005-09-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-09-08 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2004-06-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-06-15 |
Lettre envoyée | 2003-12-18 |
Inactive : Renversement de l'état mort | 2003-12-18 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-09-08 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2003-08-27 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2003-06-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-09-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-03-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-03-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-11-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-10-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-10-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-10-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-09-08 | ||
2002-09-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-07-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2000-09-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-09-09 | 2003-08-27 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2003-09-08 | 2003-08-27 |
Rétablissement | 2003-08-27 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2004-09-08 | 2004-07-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DAVID RONALD HILDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |