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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2323129 |
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(54) Titre français: | CAPSULE POUR BOUTEILLE |
(54) Titre anglais: | BOTTLE CAP |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-06-21 |
(22) Date de dépôt: | 2000-10-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-04-11 |
Requête d'examen: | 2001-12-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Fermeture inviolable à pression, moulée en une seule pièce, adaptée à des bouteilles réutilisables telles que des bouteilles de lait, comprenant une portion de capuchon et une portion de bague de blocage raccordée à celui-ci par des languettes frangibles. La rupture des languettes permet de détacher la portion de capuchon pour son retrait de la bouteille, tout en ouvrant simultanément la portion de bague de blocage pour son retrait latéral du goulot de la bouteille. La fermeture inclut une languette de retrait de bague de blocage disposée sur la portion de bague de blocage pour fournir une force de levier afin de rompre les languettes frangibles.
A one piece molded push-on tamper resistant closure suited for reusable bottles such as milk bottles comprises a cap portion and a latch ring portion connected thereto by frangible tabs. Ruptures of the tabs serves to detach the cap portion to permit its removal from the bottle, while simultaneously opening the latch ring portion to permit it to be removed laterally from the neck of the bottle. The closure includes a latch ring removal tab disposed on the latch ring portion to provide a levered force for rupturing the frangible tabs.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-10-13 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-12 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2014-11-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-11-12 |
Lettre envoyée | 2014-11-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2014-10-24 |
Lettre envoyée | 2012-02-09 |
Inactive : Transferts multiples | 2012-01-25 |
Lettre envoyée | 2010-09-16 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2010-08-17 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2010-06-29 |
Inactive : Transferts multiples | 2010-05-14 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-06-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-06-20 |
Préoctroi | 2005-04-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-04-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-10 |
Lettre envoyée | 2005-03-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-03-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-02-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-10-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-04-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-04-11 |
Lettre envoyée | 2002-02-21 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-02-07 |
Inactive : Paiement correctif - RE | 2002-02-07 |
Inactive : RE du <Date de RE> retirée | 2002-02-07 |
Requête en rétablissement reçue | 2001-12-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-12-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-12-17 |
Lettre envoyée | 2001-03-02 |
Requête d'examen reçue | 2001-02-19 |
Lettre envoyée | 2001-02-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-01-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-12-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-11-21 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-11-21 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-11-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-11-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-12-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-07-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STANPAC INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RICHARD COULSON |
STEVE WITT |