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(12) Demande de brevet: | (11) CA 2323868 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE DEGIVRAGE DESTINE PARTICULIEREMENT AUX SYSTEMES DE REFRIGERATION |
(54) Titre anglais: | DEFROSTING DEVICE, IN PARTICULAR FOR REFRIGERATION SYSTEMS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-02-25 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-09-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1999/001227 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1999047870 |
(85) Entrée nationale: | 2000-09-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un dispositif de dégivrage de l'ensemble de refroidissement à ailette (17) d'un système de réfrigération, caractérisé en ce qu'il contient: (a) un ellipsoïde (2, 26) en matière polymère transparente contenant une source lumineuse (6, 32) placée sensiblement en correspondances avec un des points focaux, et un détecteur (12, 30) de faisceaux lumineux émis par ladite source et réfléchis sur la surface interne de l'ellipsoïde, (b) plusieurs éléments de chauffage et de dégivrage (18) conçus pour l'ensemble de refroidissement (17), qui sont activés par un signal émis par un détecteur (12, 30) lorsqu'il détecte une variation de l'intensité lumineuse d'un faisceau, provoquée par la formation de gel le long du trajet du faisceau lumineux.
A device for defrosting the finned cooling assembly (17) of a refrigeration
system, characterised by comprising: an ellipsoid (2, 26) of transparent
polymer materiel housing a light source (6, 32) positioned substantially in
correspondences with one of the focal points, and a sensor (12, 30) for the
light beam radiated by said source and reflected by the inner surface of the
ellipsoid, a plurality of heating and defrosting elements (18) for the finned
cooling assembly (17), which are activated by a signal emitted by the sensor
(12, 30) when this senses a variation in the luminous intensity of the beam,
said variation in luminous intensity of the beam being caused by the formation
of frost along the path of the light beam.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-02-25 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-02-25 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2004-02-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-02-25 |
Lettre envoyée | 2001-04-27 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-03-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-12-06 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-12-05 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-11-30 |
Demande reçue - PCT | 2000-11-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-09-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-02-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-12-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2000-09-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-02-26 | 2001-02-15 |
Enregistrement d'un document | 2001-03-23 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2002-02-25 | 2002-02-12 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2003-02-25 | 2002-12-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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I.R.C.A. S.P.A. - INDUSTRIA RESISTENZE CORAZZATE E AFFINI |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANTONIO FIORENTINI |
MAURIZIO BURATTI |