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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2324579 |
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(54) Titre français: | MACHINE A BOIS |
(54) Titre anglais: | WOOD WORKING MACHINE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-03-17 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1999-09-30 |
Requête d'examen: | 2003-11-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1999/000412 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1999000412 |
(85) Entrée nationale: | 2000-09-19 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé servant à travailler du bois, tel que du bois de pâte à papier, du bois de sciage ou des pièces de bois allongées de ce type, ainsi qu'une machine à bois comprenant une goulotte sous forme de tunnel possédant une extrémité d'alimentation et une extrémité d'évacuation, dans laquelle sont disposés une pluralité de rotors et dont l'enveloppe présente en surface des moyens servant à écorcer le bois au moins partiellement. Ce procédé consiste en la combinaison des étapes suivantes: le bois est saisi par les rotors (6) depuis une partie de la goulotte (2) sur un premier niveau jusqu'à une partie décalée latéralement de la goulotte sur un deuxième niveau supérieur, depuis lequel le bois tombe vers le niveau inférieur, ce qui provoque le basculement du bois simultanément au déclenchement de la continuation du processus de travail; pendant ce dernier, le bois est saisi par les rotors depuis l'extrémité d'alimentation (3) de la goulotte (2) jusqu'à son extrémité d'évacuation (4). L'invention concerne également une machine à bois servant à mettre ce procédé en application.
This invention relates to a method for working wood like pulp wood, saw timber
or similar elongated wood parts, a working machine being at hand, which
comprises a trough designed like a tunnel, which trough has a feeding in end
and a feeding out end for the wood and in which are arranged a plurality of
rotors, provided with means on its jacketsurface, the purpose of which is to
debark the wood at least partially. According to the invention the method is
characterized by the combination of following steps: the wood during the
working is taken by the rotors (6) from a portion of the trough (2) on a first
level to a side-displaced portion of the trough on a second, higher level,
wherefrom the wood falls down to the lower level, whereby tumbling of the wood
is brought about at the same time as a further working of the wood can be
made; the wood during the working is taken by the rotors from the feeding in
end (3) of the trough (2) to its feeding out end (4). The invention also
relates to a working machine for carrying out the method.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-03-19 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-03-19 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-03-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-03-17 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-09-20 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2004-04-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-12-09 |
Lettre envoyée | 2003-11-21 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-07 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2001-11-15 |
Lettre envoyée | 2001-09-28 |
Lettre envoyée | 2001-09-28 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-08-23 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-02-23 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 2001-01-26 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-01-11 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2001-01-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-01-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-12-31 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2000-12-27 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2000-12-20 |
Demande reçue - PCT | 2000-12-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-12-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-09-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-03-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-02-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2000-09-19 | ||
Taxe nationale de base - petite | 2000-09-19 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-12-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2001-03-19 | 2001-02-26 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2002-03-18 | 2002-03-12 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2003-03-17 | 2003-03-10 |
Requête d'examen - petite | 2003-11-07 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2004-03-17 | 2004-03-17 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2005-03-17 | 2005-02-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HFD HALF PIPE DEBARKER AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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AKE SVENSSON |
JAN OLEDAL |