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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2324795 |
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(54) Titre français: | FLANS RAPPORTES SOUDES PAR FAISCEAU LASER |
(54) Titre anglais: | INSERTED LASER WELDED BLANKS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLAKE, CASSELS & GRAYDON LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-02-10 |
(22) Date de dépôt: | 2000-10-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-04-25 |
Requête d'examen: | 2005-10-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Méthode de création d'ensemble de flans taillés sur mesure. L'ensemble comprend un premier flan présentant une ouverture et un deuxième flan présentant une saillie. Les premier et deuxième flans sont placés face à face, et la configuration de la saillie épouse l'ouverture et s'emboîte dans celle-ci. Les premier et deuxième flans sont soudés ensemble autour de la saillie.
A method of creating a tailored blank assembly, the assembly comprising a first blank having an aperture and a second blank having an embossment. The first and second blanks being positioned in a face to face relation and the configuration of the embossment being complementary to and nested within the aperture. The first and second blanks are welded together about the embossment to join the first and second blanks.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2020-10-26 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : CIB désactivée | 2014-05-17 |
Inactive : CIB désactivée | 2014-05-17 |
Inactive : CIB expirée | 2014-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2014-01-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-01-01 |
Accordé par délivrance | 2009-02-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-02-09 |
Préoctroi | 2008-11-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-11-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-07-08 |
Lettre envoyée | 2008-07-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-07-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-05-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-03-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-12-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-06-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-04-04 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-11-09 |
Requête d'examen reçue | 2005-10-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-10-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-10-25 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2004-11-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-11-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-11-01 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2004-11-01 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2004-10-12 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2004-10-12 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2003-02-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-04-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-04-24 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-01-29 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2002-01-29 |
Lettre envoyée | 2001-09-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-07-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-01-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2000-12-08 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2000-12-08 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2000-12-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-10-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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POWERLASERS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRIAN MORRIS |
GARY KEITH BLACK |
MICHAEL JAMES STAPLES |