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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2331247 |
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(54) Titre français: | ROULEAU DE SERRAGE POUR ENVELOPPER DES PLATES-FORMES |
(54) Titre anglais: | SKID WRAP ROLLER |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-04-17 |
(22) Date de dépôt: | 2001-01-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-04-20 |
Requête d'examen: | 2001-01-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un outil utilisé pour l'emballage des boîtes ou des envois avec une de la matière plastique ou un autre emballage d'une manière ergonomique, comme dans les entrepôts ou les services d'expédition. L'outil est allongé et permet à l'utilisateur de tourner autour de l'objet à envelopper. Un tendeur permet à l'utilisateur de s'assurer que l'emballage est réalisé. Une butée permet à l'outil d'entrer en contact avec le sol.
A tool used for wrapping boxes or shipments with plastic or other wrap in an ergonomic manner, as in warehouses or shipping departments. The tool is enlongated and allows the user to rotate about the object to be wrapped. A tensioner makes it possible for the user to ensure that the wrapping is taught. A stopper allows the tool to come into contact with the ground.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-01-18 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-06-06 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-07-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-07-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-07-07 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-07-07 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2009-06-16 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-06-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-01-17 |
Accordé par délivrance | 2007-04-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-02-01 |
Préoctroi | 2007-02-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-10-02 |
Lettre envoyée | 2006-10-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-10-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-09-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-10-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-10-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-04-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-04-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-09-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-03-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-04-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-04-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-04-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-04-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-04-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-03-22 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2001-02-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-02-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-01-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-01-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-01-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NELSON PHERO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |