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Sommaire du brevet 2333817 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2333817
(54) Titre français: BALISE PLIANTE PORTATIF
(54) Titre anglais: PORTABLE FOLDING BEACON
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E01F 9/646 (2016.01)
  • E01F 9/688 (2016.01)
(72) Inventeurs :
  • ANDRE, PAUL (Canada)
(73) Titulaires :
  • ANDRE, PAUL (Canada)
(71) Demandeurs :
  • ANDRE, PAUL (Canada)
(74) Agent: NA
(74) Co-agent: NA
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2001-02-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 2002-08-08
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 2333817 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2333817 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02333817 2001-02-08
Nom de l'invention : Balise pliante portatif
But de l'invention : Le but est d'avoir en une seule pièce une balise de
signalisation routière et cela dans le but
de facilité les opérations d'économiser sur le produit , d'économiser sur la
manipulation , d'économiser sur les
coüts de transports et enfin d'économiser sur l'emplacement de l'entreposage.
Explication du fonctionnement : La balise est faite entièrement d'un plastique
résistant au ïntempéri , la partie
du bas est un contenant moulé en plastique qui peut être rempli , exemple de
ciment , sable , eau eét. Et cela
dans le but de donné une base de soutien solide .
Dans la partie du bas il a une poigné pour faciliter la manipulation, à
travers cette poignée passe uri tu~au
métalique avec un creu , c'est dans ce creu que passe une tige qui retient la
partie du haut, cette tige permet de
faire un mouvement d'angle pour ouvrir en dépliant et fermer en pliant , une
petite pièce métalique dans le bas
permet la retenue de la balise en,place.
Pour la partie du haut , un coup la partie déplier une seconde partie insérer
à l'intérieur ce glisse vers le haut et
enfin une dernière partie ce glisse elle aussi vers le haut , le but de faire
la partie du haut en trois pièce est pour
assurer une solidité.
La partie du haut est faite de plastique qui peut être de couleur fluorescente
, par contre , il est aussi possible de
faire la partie du haut en métal , exemple: en alluminium , pour la rendre
compatible avec les autres panneaux de
siglalisations qui sont utiliser sur les routes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 2001-02-08
(41) Mise à la disponibilité du public 2002-08-08
Demande morte 2003-09-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2002-09-18 Inachevé
2003-02-10 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 150,00 $ 2001-02-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ANDRE, PAUL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 		 Date
(yyyy-mm-dd) 		 Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2001-02-08 1 30
Dessins représentatifs 2002-07-11 1 8
Dessins 2001-02-08 1 28
Page couverture 2002-07-22 1 22
Correspondance 2001-03-13 1 32
Cession 2001-02-08 2 60
Correspondance 2002-06-10 1 17