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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2341652 |
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(54) Titre français: | SOL-STOP |
(54) Titre anglais: | SOL-STOP |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-03-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-09-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dans la pratique du sport du patin à roues alignées, on sait que la façon
usuelle de freiner est de
pousser contre le sol un sabot de freinage installé à l'arrière d'un des
patins. Le patineur y parvient
en levant le devant de son pied, pour ensuite pousser son talon vers l'avant
sur le sol. Il est
cependant très difficile pour celui-ci de garder le devant de son pied en
position levée lorsqu'il
exerce cette poussée. Son équilibre est également difficile à garder. Le
freinage s'en trouve donc
réduit.
La présente invention consiste en un frein d'appoint, portable sur lequel un
patineur peut s'y
accouder et s'arrêter sans effort. L'appareil, conçu de telle sorte qu'il ne
puisse être utilisé qu'en
position « accroupie », jambes bien écartées, permet d'effectuer un freinage
rapide et puissant sans
grands risques de tomber.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-03-14 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-03-14 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-09-19 |
Lettre envoyée | 2006-03-30 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2006-03-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-03-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-02-27 |
Inactive : Retirer la demande | 2005-12-08 |
Inactive : Retirer la demande | 2005-12-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-09-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-13 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2002-05-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-08-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-08-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-08-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2001-04-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-04-24 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-04-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-03-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-01-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2001-03-14 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2003-03-14 | 2003-01-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2004-03-15 | 2004-01-02 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2005-03-14 | 2005-01-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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YVAN LAMARRE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |