Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2342447 |
---|---|
(54) Titre français: | SYSTEMES UNIVERSELS D'ARMOIRES VERTICALES AJUSTABLES |
(54) Titre anglais: | UNIVERSAL VERTICAL ADJUSTABLE CABINET SYSTEMS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-03-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2002-09-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A cabinet system that would enable most cabinets the function
of lowering down for easy access to upper shelves, and then to
refute the cabinet to normal height. '
This system can be installed in most cabinets with very little
modification: e.g. homes, offices, buses, airplanes. R.V.
vehicles or schools: it's applications are endless.
The cabinet system is unique, because it allows the cabinet to
move vertically up, and down the wall with very little space
between cabinet and the wall.
This cabinet system is also safe with two latches to prevent
the cabinet from lowering by accident when in a raised posi-
tion. Side-by-side units need as little as one millimeter
of gap between cabinets to move freely up and down.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2342447 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-11-13 |
Inactive : Morte - Demande incomplète | 2003-11-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-03-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2002-11-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-09-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-27 |
Inactive : Incomplète | 2002-08-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-05-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-05-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-05-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-05-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-05-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2003-03-28 | ||
2002-11-13 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2001-03-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
KELLY MICHAEL GRUNERUD |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |