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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2342900 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE PERFORATION DE ROCHES |
(54) Titre anglais: | ROCK DRILLING DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-08-18 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-03-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1999/001389 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1999001389 |
(85) Entrée nationale: | 2001-03-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention se rapporte à un dispositif de perforation de roches comportant une poutre de guidage (1) et une machine perforatrice de roches (2) mobile le long de la poutre de guidage. Ladite machine perforatrice de roches se déplace le long de la poutre de guidage (1) au moyen d'une ligne de guidage qui passe sur un réa (6) disposé au niveau de l'extrémité mobile (5) d'un cylindre (3) de milieu de pression. Une autre ligne (8) est disposée entre deux points (9, 10) qui sont fixés relativement à l'extrémité mobile (5) du cylindre (3) de milieu de pression. Cette autre ligne (8) est reliée à un dispositif de mesure (11) qui est attaché de manière fixe à la poutre de guidage (1) pour permettre la mesure du déplacement de la machine perforatrice de roches (2) le long de la poutre de guidage.
Rock drilling device comprising a feed beam (1) and a rock drilling machine
(2) movable along the feed beam. The rock drilling machine is fed along the
feed beam (1) by means of a feed line (7) which is routed over a sheave (6)
arranged at the movable end (5) of a pressure medium cylinder (3). A further
line (8) is arranged between two points (9, 10) which are fixed relative to
the movable end (5) of the pressure medium cylinder (3). The further line (8)
is connected with a measuring device (11) which is fixedly arranged on the
feed beam (1) for measuring the displacement of the rock drilling machine (2)
along the feed beam.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-08-18 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-08-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-08-18 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2004-08-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-05-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-05-23 |
Lettre envoyée | 2001-05-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-05-10 |
Demande reçue - PCT | 2001-05-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-03-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-08-18 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-07-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2001-03-02 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2001-03-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2001-08-20 | 2001-07-04 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2002-08-19 | 2002-07-08 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2003-08-18 | 2003-07-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ATLAS COPCO ROCK DRILLS AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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FREDRIK SAF |