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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2354092 |
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(54) Titre français: | GARDE-BOUE SABLEUSE |
(54) Titre anglais: | SANDER MUDGUARD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-07-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-01-25 |
Requête d'examen: | 2006-07-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un garde-boue sableur pouvant être installé très facilement sur les
camions, autobus scolaires, camions de livraisons et semi-remorques et
qui peut s'attacher sur les supports de garde-boue existants. Le garde-
boue sableur comprend : un contenant en forme de trémie incurvée
ayant la forme d'un aileron conventionnel, ayant typiquement une
ouverture rectangulaire du haut de 150mm x 600mm et une ouverture au
bas de 25mm sur une hauteur de 600mm. Sur le dessus, une porte à
penture permet d'emplir le contenant de gravier fin. Un râteau supporte
des tiges verticales décentrées et qui se rejoignent à travers un guide
intermédiaire et au bas sur une plaquette mobile mue par un cylindre à
double action alimenté par l'air comprimé passant par une valve dont le
contrôle se situe sur le tableau de bord du véhicule.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-01-17 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2011-01-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-07-26 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2010-01-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-07-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-05-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-02-27 |
Requête d'examen reçue | 2009-02-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-12-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-07-19 |
Lettre envoyée | 2006-08-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-07-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-07-18 |
Requête d'examen reçue | 2006-07-18 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-07-21 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2003-09-23 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2003-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-04-01 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2003-04-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-01-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-24 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2002-10-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-09-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-08-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-08-21 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-08-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2001-08-21 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2001-07-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-07-26 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2001-07-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2003-07-25 | 2003-06-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2004-07-26 | 2004-07-05 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2005-07-25 | 2005-06-27 |
Requête d'examen - petite | 2006-07-18 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2006-07-25 | 2006-07-18 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2007-07-25 | 2007-05-22 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2008-07-25 | 2008-06-25 |
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2009-07-27 | 2009-07-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROCK BERGERON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |