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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2354412 |
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(54) Titre français: | PORTE POUR STRUCTURE A MEMBRANE TENDUE |
(54) Titre anglais: | DOOR ARRANGEMENT FOR TENSIONED MEMBRANE STRUCTURE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-07-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-01-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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There is provided an opening structure for a tensioned membrane structure,
which structure includes a an arcuate, angular or other non-flat end, said
opening
structures comprising: an end part comprising at least a part of the end; a
pivot
associated with the end part for pivotal movement of the ends relative to the
structure part; a transport framework within the end part for maintaining the
integrity
of the tensioned membrane structure of the end part; and rollers operatively
connected at the bottom of the framework for rolling movement of the end part.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-07-30 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-07-30 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2006-07-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-07-31 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2004-11-16 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2004-10-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-07-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-01-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-29 |
Lettre envoyée | 2002-12-19 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2002-12-16 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2002-10-31 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2002-10-28 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 2002-09-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2002-06-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-09-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-09-28 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-08-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-08-24 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-08-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-08-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-07-31 | ||
2004-07-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-04-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2001-07-30 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-10-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-07-30 | 2003-07-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-07-30 | 2004-10-25 |
Rétablissement | 2004-10-25 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2005-08-01 | 2005-04-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SPRUNG INSTANT STRUCTURES LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PHILIP D. SPRUNG |