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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2355422 |
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(54) Titre français: | METHODE DE POSITIONNEMENT D'UN CORPS RENFORCATEUR D'AROME DANS UNE BOUTEILLE DE BOISSON ET BOUTEILLE DE BOISSON CONTENANT UN TEL CORPS RENFORCATEUR D'AROME |
(54) Titre anglais: | METHOD OF POSITIONING A FLAVOUR ENHANCING BODY WITHIN A BEVERAGE BOTTLE AND A BEVERAGE BOTTLE CONTAINING SUCH A FLAVOUR ENHANCING BODY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | THOMPSON LAMBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2001-08-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-02-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A method of positioning a flavour enhancing body within
a beverage bottle. A first step involves providing two
discrete bodies which, when joined, will form a beverage bottle
having an access neck with a liquid channel communicating with
a liquid retention cavity. A second step involves inserting
a flavour enhancing body into one of the discrete bodies. The
flavour enhancing body is larger than the liquid channel, such
that it can not be removed through the access neck. A third
step involves joining the two discrete bodies to form the
beverage bottle with the flavour enhancing body permanently
trapped within the liquid retention cavity.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-08-17 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-08-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-08-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-02-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-02-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-09-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2001-09-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-09-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-09-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-09-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-08-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-08-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2001-08-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2003-08-18 | 2003-08-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RAJ NANUAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |