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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2356022 |
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(54) Titre français: | SUSPENSION D'ESSIEU TRIDEM |
(54) Titre anglais: | TRIDEM AXLE SUSPENSION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-07-21 |
(22) Date de dépôt: | 2001-08-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-02-28 |
Requête d'examen: | 2006-07-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Suspension d'essieu tridem pour utilisation dans un véhicule doté d'un essieu avant, d'un essieu médian et d'un essieu arrière montés en tridem. La suspension comprend des poutres rigides qui supportent les essieux, de même que des stabilisateurs servant à interconnecter les poutres. La suspension est conçue de façon à ce que l'une des extrémités de chaque poutre soit libre de glisser dans la structure de support adjacente. La structure de cette suspension est très simple et permet de répartir efficacement la charge d'un essieu particulier sur tous les essieux du tridem. Lorsqu'une force motrice est appliquée aux essieux, la suspension permet également de répartir efficacement les forces de traction exercées par les roues supportées par les essieux.
A tridem axle suspension for use in a vehicle having a front axle, a medium axle and a rear axle mounted in tridem relationship. It makes use of rigid beams to support the axles. It also makes use of equalizers to interconnect the beams, and it is devised in such a manner that one end of each beam is free to slide within the adjacent supporting structure. This suspension is very simple in structure and very efficient to equalize the load of any axle over all the axles of the tridem. When the axles are motorized, the suspension is also efficient to balance the pulls exerted by the wheels supported by the axles.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-08-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Lettre envoyée | 2017-05-31 |
Inactive : Transferts multiples | 2017-05-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-08-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-06-07 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Accordé par délivrance | 2009-07-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-07-20 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-04-23 |
Préoctroi | 2009-04-23 |
Lettre envoyée | 2009-03-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-30 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-03-09 |
Lettre envoyée | 2006-08-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-07-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-07-21 |
Requête d'examen reçue | 2006-07-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-02-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-02-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-10-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-09-13 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2001-09-13 |
Lettre envoyée | 2001-09-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-09-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-05-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EMMANUEL SIMARD & FILS (1983) INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANDRE-MARIE SIMARD |
REJEAN LAVOIE |