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(12) Brevet: | (11) CA 2356848 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE A DOUBLE REVETEMENT RESISTANT AUX CHOCS |
(54) Titre anglais: | COLLISION-RESISTANT DOUBLE-SKIN STRUCTURE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCCARTHY TETRAULT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-07-29 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1999-12-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-06-22 |
Requête d'examen: | 2004-11-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/NL1999/000757 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | NL1999000757 |
(85) Entrée nationale: | 2001-06-11 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne une structure à double revêtement résistant aux chocs, comme par exemple la paroi à double revêtement d'un navire, et comprenant un revêtement extérieur (1) et un revêtement intérieur (2). Une série de canaux (3), faits d'une matière ductile et disposés côte à côte ou les uns au-dessus des autres, sont rattachés par les extrémités de leurs parois latérales (4, 5) à la surface intérieure du revêtement extérieur (1) de la structure. La base (6) de chaque canal est reliée au moins par une bande de renforcement (7), essentiellement perpendiculaire à ladite base, au revêtement intérieur (1) de la structure ou à une construction rattachée.
An impact-resistant double-skinned structure, such as a
double-skinned ship's side, comprises an outer skin (1) and an
inner skin (2). A series of channels (3) made of a ductile material
and positioned alongside or above one another are attached by
the tips of their side walls (4, 5) to the inner surface of the
outer skin (1) of the structure. The base (6) of each channel is
connected at least by a stringer (7), essentially perpendicular to
said base, to the inner skin (1) of the structure or a construction
attached thereto.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2019-12-10 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : TME en retard traitée | 2010-12-29 |
Lettre envoyée | 2010-12-10 |
Accordé par délivrance | 2008-07-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-07-28 |
Préoctroi | 2008-05-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-05-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-11-19 |
Lettre envoyée | 2007-11-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-11-19 |
Inactive : CIB enlevée | 2007-10-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-09-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-07-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-06-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-02-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-08-15 |
Lettre envoyée | 2004-11-26 |
Requête d'examen reçue | 2004-11-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-11-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-11-12 |
Lettre envoyée | 2001-11-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-10-24 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-10-09 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2001-10-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-10-02 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-09-25 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-09-21 |
Demande reçue - PCT | 2001-09-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-06-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-10-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SCHELDE MARITIEM B.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHANNES WILHELMUS LUBBERTUS LUDOLPHIJ |