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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2360814 |
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(54) Titre français: | MODULE SOLAIRE |
(54) Titre anglais: | SOLAR MODULE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-02-01 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2000-08-10 |
Requête d'examen: | 2001-07-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH2000/000054 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CH2000000054 |
(85) Entrée nationale: | 2001-07-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un module solaire (1) comprenant deux substrats en verre opposés (2, 3) assemblés mutuellement, en bordure, au moyen d'un cadre d'écartement étanche (4), plusieurs piles solaires (7) étant disposées dans l'espace intermédiaire rempli d'air (11), à distance des substrats en verre (2, 3). Les piles solaires (7) sont connectées électriquement via des pistes de conducteurs (6) appliquées sur lesdits substrats en verre. En outre, les pistes de conducteurs (6) sont appliquées uniquement sur un seul substrat en verre (2; 3), et les piles solaires (7) sont fixées uniquement sur un seul substrat en verre (2; 3) au moyen d'éléments d'écartement flexibles.
The invention relates to a solar module (1) with two opposite glass substrates
(2, 3) which are interlinked at their edges by way of a sealing spacer frame
(4). In the air-filled space (11) between said substrates a plurality of solar
cells (7) is arranged at a distance from the glass substrates (2, 3). Said
solar cells (7) are electrically connected via conducting lines (6) which are
mounted on the glass substrates. Said conducting lines (6) are further mounted
exclusively on a single glass substrate (2, 3) via flexible spacer elements.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2014-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-02-02 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-02-02 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2003-04-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-02-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-12-06 |
Lettre envoyée | 2002-01-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-01-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-12-10 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-12-06 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-12-04 |
Lettre envoyée | 2001-12-03 |
Lettre envoyée | 2001-11-27 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2001-11-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2001-11-27 |
Demande reçue - PCT | 2001-11-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-07-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-07-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2000-08-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-02-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-12-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2001-07-17 | ||
Requête d'examen - petite | 2001-07-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2002-02-01 | 2001-12-06 |
Enregistrement d'un document | 2001-12-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KURTH GLAS + SPIEGEL AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARTIN KURTH |