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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2361224 |
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(54) Titre français: | REDUCTEUR DE TRAINEE D'AIR |
(54) Titre anglais: | AIR DRAG REDUCING APPARATUS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MATHIEU AUDETAUDET, MATHIEU |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-02-07 |
(22) Date de dépôt: | 2001-11-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-05-07 |
Requête d'examen: | 2002-10-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un réducteur de traînée d'air à utiliser avec un véhicule dont l'arrière est fermé par une paire de portes consiste en un panneau de forme rectangulaire ayant un bord avant relié au moyen de charnières au véhicule, le panneau s'étendant à environ 16 degrés par rapport à la saillie arrière d'un côté du véhicule dans une position de réduction de la traînée. Au moment de l'ouverture de la porte, un élément permet de mouvoir le panneau entre la porte et le côté du véhicule à une position adjacente au côté du véhicule. Lorsque la porte revient en position fermée à partir de la position ouverte, l'élément fait en sorte que le panneau revient à sa position de réduction de la traînée. L'arrière d'un véhicule comporte deux panneaux latéraux et deux panneaux supérieurs.
An air drag reducing apparatus for use with a vehicle having a rear end closed by a pair of doors consists of a rectangular shaped panel having a leading edge hingedly connected to the vehicle, the panel extending at about 16 degrees relative to the rearward projection of a side of the vehicle in a drag reducing position. As the door is opened, an element allows the panel to be moved between the door and the side of the vehicle to a position adjacent the side of the vehicle. As the door is moved back from the opened position to a closed position, the element causes the panel to return to its drag reducing position. The rear of a vehicle includes two side panels and two top panels.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-11-08 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2020-06-25 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2019-02-05 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2019-02-05 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2019-02-05 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-03-06 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-02-28 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2015-10-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2015-10-29 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-10-29 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2015-10-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-10-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2015-10-02 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2015-10-02 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2015-09-25 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2015-09-25 |
Lettre envoyée | 2015-01-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-12-29 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-11-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-01-27 |
Inactive : TME en retard traitée | 2014-01-27 |
Lettre envoyée | 2013-11-07 |
Lettre envoyée | 2013-07-24 |
Lettre envoyée | 2013-07-24 |
Inactive : Transferts multiples | 2013-06-17 |
Inactive : Transferts multiples | 2013-06-17 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2013-06-17 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2013-01-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-15 |
Inactive : TME en retard traitée | 2013-01-15 |
Lettre envoyée | 2012-11-07 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-05-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-05-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-05-10 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-05-10 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-02-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-26 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-02-26 |
Accordé par délivrance | 2006-02-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-02-06 |
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme | 2005-12-01 |
Préoctroi | 2005-11-23 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-11-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-05-24 |
Lettre envoyée | 2005-05-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-05-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-05-12 |
Lettre envoyée | 2004-05-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-03-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-06-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-05-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-05-06 |
Lettre envoyée | 2002-11-06 |
Requête d'examen reçue | 2002-10-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-10-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-10-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-01-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2001-11-21 |
Lettre envoyée | 2001-11-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-11-20 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-09-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TRANSTEX COMPOSITES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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KARIC ROBERGE |
MATHIEU BOIVIN |