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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2361945 |
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(54) Titre français: | RESERVOIR AVEC RAINURES D'ASSUJETISSEMENT |
(54) Titre anglais: | TANK WITH CARRYING FLANGE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MLT AIKINS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2004-07-13 |
(22) Date de dépôt: | 2001-11-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-05-13 |
Requête d'examen: | 2001-11-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Réservoir comprenant des rainures le long de parties inférieures latérales opposées de l'avant à l'arrière du réservoir de sorte qu'une partie supérieure du réservoir s'étend de manière latérale au-dessus des rainures. Un rebord orienté vers le bas est situé au-dessus d'au moins une rainure près d'une bordure externe de la partie supérieure; le rebord sert de prise pour transporter le réservoir.
A tank comprises recesses defined along opposite lower side portions thereof from a front of the tank to a rear thereof such that an upper portion of the tank extends laterally over the recesses. A downward oriented flange is located at a top of at least one recess in proximity to an outer edge of the upper portion, the flange thereby providing a gripping location for carrying the tank.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2021-11-15 |
Lettre envoyée | 2021-05-13 |
Lettre envoyée | 2020-11-13 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-08-15 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-06-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-06-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-06-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-06-15 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-06-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-06-01 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-06-01 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-08-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-08-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-08-14 |
Lettre envoyée | 2007-05-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-04-05 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-03-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2004-07-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-07-12 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2004-05-11 |
Lettre envoyée | 2004-05-11 |
Préoctroi | 2004-05-06 |
Modification après acceptation reçue | 2004-05-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2004-05-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-04-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-04-13 |
Lettre envoyée | 2004-04-13 |
month | 2004-04-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-03-30 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2003-09-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-05-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-05-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-01-31 |
Lettre envoyée | 2002-01-29 |
Lettre envoyée | 2002-01-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-01-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-01-23 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-12-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2001-12-04 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2001-11-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2001-11-28 |
Lettre envoyée | 2001-11-28 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-11-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-11-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-11-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-08-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BOURGAULT INDUSTRIES LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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NEIL EISNER |