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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2393099 |
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(54) Titre français: | CUISINIERE A GAZ |
(54) Titre anglais: | GAS HEATING APPLIANCE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-12-22 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-07-12 |
Requête d'examen: | 2003-12-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/NZ2000/000263 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | NZ2000000263 |
(85) Entrée nationale: | 2002-05-30 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un brûleur à gaz particulièrement adapté pour les cuisinières à gaz servant à la cuisson d'aliments. La présente invention concerne, en particulier, un corps moulé (100) généralement circulaire comprenant une entrée (106) de gaz et une cavité interne (114). La cavité interne (114) est recouverte d'un couvercle de verre (108) sensiblement transparent, se fixant également aux sorties (116) de gaz. La transparence du couvercle de verre (108) à faible flamme, permettant de voir la dimension de la flamme, augmente ainsi la capacité de réglage et la sécurité.
The present invention relates to a gas burner particularly suited for gas
heating applicances for cooking food. In particular the present invention
comprises a generally circular moulded body (100) including gases inlet (106)
and an internal cavity (114). The internal cavity (114) is covered by a
substantially transparent glass cap (108), which also bounds on the gas
outlets (116). In this fashion, due to the transparency of the glass cap (108)
at low flame improve controllability and safety are achieved by visual
feedback of the flame size.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-12-22 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-12-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-12-22 |
Lettre envoyée | 2004-01-23 |
Requête d'examen reçue | 2003-12-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-12-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-12-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-10-07 |
Lettre envoyée | 2003-10-07 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-07-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-04-22 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2002-11-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-11-01 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2002-10-30 |
Demande reçue - PCT | 2002-08-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-05-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-07-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-12-22 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2002-12-23 | 2002-05-30 |
Taxe nationale de base - générale | 2002-05-30 | ||
Enregistrement d'un document | 2002-05-30 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2003-12-22 | 2003-11-12 |
Requête d'examen - générale | 2003-12-22 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2004-12-22 | 2004-11-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FISHER & PAYKEL APPLIANCES LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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SIMON DENZIL BROWN |