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Sommaire du brevet 2395942 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2395942
(54) Titre français: OREILLER
(54) Titre anglais: PILLOW
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français




La présente invention concerne un dispositif de maintien pour le corps,
utilisable comme oreiller comportant au moins une face (1) pour l'appui de la
tête et un dégagement central (2) définissant deux surfaces latérales (3a, 3b)
en prolongement de la face d'appui (1).Selon l'invention, cet oreiller possède
une longueur (L) au moins équivalente à la mensuration de l'utilisateur adulte
depuis les basses côtes jusqu'à l'oreille, permettant d'adapter l'appui de
l'oreiller sur le corps à toutes les positions d'utilisation.


Abrégé anglais

The invention concerns a device for maintaining the body, for use as a pillow, comprising at least one surface (1) for supporting the head and a central clearance (2) defining two side surfaces (3a, 3b) extending the support surface. The invention is characterised in that said pillow has a length (L) not less than the body measurements of an adult user from the lower ribs to the ear, thereby adjusting the pillow support surface on the body in all positions of use.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





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REVENDICATIONS

1. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, comportant au moins une face (1) pour l'appui de la
tête et un dégagement central (2) définissant deux surfaces
latérales (3a, 3b) en prolongement de la face d'appui (1),
caractérisé par le fait
que sa longueur (L) est comprise entre 65 et 90 cm
correspondant à la mensuration moyenne des individus adultes
depuis les basses côtes jusqu'à l'oreille, permettant
d'adapter l'appui de l'oreiller sur le corps à toutes les
positions d'utilisation dont la position ventrale par un appui
de la tête et des basses côtes sur les surfaces latérales (3a,
3b).

2. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon la revendication 1 caractérisé par le fait
que les surfaces latérales (3a, 3b) sont inclinées de
sorte que l'épaisseur de l'oreiller diminue progressivement
vers leur bordure inférieure (4a, 4b).

3. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2
caractérisé par le fait
que le dégagement central (2) a un profil curviligne dont
la courbure est accentuée au voisinage des deux extrémités
dudit dégagement central.

4. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon la revendication 3 caractérisé par le fait
que la dimension minimale autour du profil est de l'ordre
de 30 cm.

5. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé par le fait
que le dégagement central a une largeur (a) de l'ordre de
30 à 37 cm.



14
6. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon l'une quelconque des revendications 1 à 5
caractérisé par le fait
que sa profondeur globale (P), depuis la bordure
inférieure (4a, 4b) des surfaces latérales (3a, 3b) jusqu'à la
bordure supérieure (10) de la face d'appui (1), est comprise
entre 38 et 60 cm.
7. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon l'une quelconque des revendications 1 à 6
caractérisé par le fait
qu'il présente un profil transversal en aile d'avion avec:
- une partie centrale (5) d'épaisseur (e) maximale,
- une partie avant (6) d'épaisseur dégressive vers la
bordure inférieure (4a, 4b) des surfaces latérales (3a,
3b),
- une partie arrière arrondie (7).
8. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon l'une quelconque des revendications 1 à 7
caractérisé par le fait
qu'il présente un plan de symétrie horizontal (8).
9. Oreiller anatomique selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8 caractérisé par le fait
qu'il est constitué d'un seul tenant et qu'il est percé
suivant son épaisseur de séries de trous (9), borgnes, chaque
série de trous débouchant sur une face du dispositif, afin de
définir deux zones plus souples dans l'épaisseur, de part et
d'autre d'une zone centrale plus dure.
10. Oreiller anatomique selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9 caractérisé par le fait
que la bordure supérieure (10) est arrondie pour
constituer une zone d'appui (12) de la tête, du cou ou de la
nuque, en position sur le dos, pour la relaxation des muscles
du cou par étirement.



15
11. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon la revendication 10, caractérisé par le fait
qu'au moins la partie centrale du voisinage de la bordure
(10) est plus dure que le reste de la face d'appui (1), pour
former une zone d'appui (12) de la tête, du cou ou de la nuque
plus dure.
12. Dispositif de maintien pour le corps, utilisable comme
oreiller, selon les revendications 11 et 9 prises en
combinaison, caractérisé par le fait
que les trous (9) sont d'un diamètre plus petit au
voisinage d'au moins la partie centrale de la longueur de la
bordure, pour former la zone d'appui (12) plus dure.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02395942 2002-06-27
WO 01/50928 PCT/FR00/03735
10
"Oreiller anatomique"
La présente invention concerne un dispositif de maintien
pour le corps, utilisable comme oreiller comportant au moins
une face pour l'appui de la tête et un dégagement central
définissant deux surfaces latérales en prolongement de la face
d'appui.
Le présent dispositif, outre sa fonction possible
d'oreiller, pourra être employé au maintien dorsal en position
assise ou encore au maintien de l'arrière de la tête, du cou ou
de la nuque en position de relaxation.
I1 permet donc de s'adapter à de multiples conditions
d'utilisation et constitue en cela un dispositif physiologique.
Des oreillers anatomiques existent déjà actuellement.
Dans ce cadre, on connaît du document FR-A-2.732.572 un
oreiller anatomique de plan de symétrie générale du type


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WO 01/50928 PCT/FR00/03735
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comprenant une enveloppe formant une enceinte pour un
rembourrage et comprenant une saillie ayant la forme générale
d'un U, constitué par une saillie transversale inférieure
perpendiculaire au plan, dont les deux extrémités sont
prolongées chacune par une saillie latérale, l'enceinte
principale formant la saillie transversale, comprenant une
pièce intérieure de soutien cervical, caractérisé en ce que
ladite pièce intérieure de soutien cervical a 1a forme d'un
profil de section demi-cylindrique.
t0 On connaît également du document WO A 98/07358 un oreiller
possédant un corps résistant et compressible avec une partie
supérieure, une partie inférieure et un lobe arrondi formant
une protubérance à la partie inférieure. L'oreiller comprend
une partie découpée dans le lobe arrondi destinée à recevoir
IS l'épaule de l'utilisateur. L'oreiller comporte également une
partie incurvée pour le cou située entre la partie supérieure
et Ia partie inférieure.
Ce type d'oreiller comporte une forme générale
rectangulaire vue de dessus avec une partie incurvée au centre
20 pour le cou.
L'oreiller tel que présenté dans 1e document FR-2.732.572
comporte une âme centrale qui rend l'oreiller peu homogène dans
ses caractéristiques mécaniques et qui augmente le coût de
fabrication.
25 I1 est par ailleurs uniquement monoface. Qui plus est, ses
dimensions faibles sont telles qu'il ne permet qu'un appui sur
la nuque. Son efficacité et le confort d'utilisation sont donc
très limités.
Quant au document WO A 98/07358, il présente un profil très
30 spécifique et coûteux à fabriquer.
Par ailleurs, son épaisseur est importante et il s'avère
peu confortable à l'usage.


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On connaît encore du .brevet US-A-3.757.365 un oreiller sous
forme d'un bloc sensiblement rectangulaire et plat qui comporte
deux zones de résiliences différentes selon son épaisseur.
Afin de disposer d'une couche inférieure souple évitant les
problèmes de circulation sanguine dans 1e bras de
l'utilisateur, cet oreiller compense par une couche supérieure
dure et inconfortable. Par ailleurs, le parallélépipède
rectangle constitué est trop épais pour épouser les formes du
corps dans toutes les positions d'utilisation.
Il n'offre aucun appui autre qu'au niveau de la tête
Par conséquent, les oreillers actuels ne donnent pas
entière satisfaction notamment pour des utilisateurs dont la
position de sommeil n'est pas sur le dos.
Ainsi, ces oreillers selon l'état de la technique ne sont
absolument pas prévus pour d'autres positions de sommeil
(notamment sur le ventre) ou de relaxation.
De plus, ils ne présentent aucun aménagement pour l'appui
des épaules ou du tronc ou d'autres parties du corps.
La présente invention permet de remédier aux inconvénients
des oreillers actuels.
Son premier but est de permettre un grand confort
d'utilisation et une grande souplesse d'usage en permettant
plusieurs positions de sommeil ou de relaxation.
Elle a ainsi l'avantage de rendre possible un appui des
épaules lorsque l'utilisateur dort sur le dos, ou un appui sur
les basses côtes lorsque l'utilisateur dort sur le ventre, ou
encore plusieurs appuis possibles quand il dort sur le côté.
En ce sens, le dispositif ici présenté est une invention
qui surmonte un préjugé selon lequel un oreiller a pour unique
but de servir d'appui à la tête et aux cervicales.
L'invention a également l'avantage de proposer un
dispositif aux caractéristiques mécaniques homogènes puisqu'il
est préférentiellement constitué en une seule matière et d'un
seul tenant sur tout son ensemble.


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Le choix de ses dimensions et de sa forme est en outre
particulier afin de proposer une position de la tête toujours
centrée sur l'oreiller et donc de permettre un bon support de
la tête en profitant au mieux des caractéristiques d'élasticité
s verticale de l'oreiller.
La souplesse d'usage du dispositif ici présenté est encore
augmentée en réalisant celui-ci symétrique suivant un plan
horizontal ce qui le rend utilisable des deux côtés.
Possédant ainsi les mêmes caractéristiques de chaque côté,
l'oreiller peut être retourné pour utiliser une face plus
fraîche ou plus chaude, par exemple.
D'autres buts et avantages apparaîtront au cours de la
description qui suit qui n'est cependant pas limitative de
l'invention.
La présente invention concerne un dispositif de maintien
pour 1e corps, utilisable comme oreiller, comportant au moins
une face pour l'appui de 1a tête et un dégagement central
définissant deux surfaces latérales en prolongement de la face
d'appui, caractérisé par le fait que sa longueur est comprise
entre 65 et 90 cm correspondant à la mensuration moyenne des
individus adultes depuis les basses côtes jusqu'à l'oreille,
permettant d'adapter l'appui de l'oreiller sur le corps à
toutes les positions d'utilisation dont la position ventrale
par un appui de la tête et des basses côtes sur les surfaces
latérales.
L'oreiller pourra se présenter selon les modes particuliers
de réalisation introduits ci-après .
- les surfaces latérales sont inclinées de sorte que
l'épaisseur de l'oreiller diminue progressivement vers leur
bordure inférieure.
- le dégagement central a un profil curviligne dont la
courbure est accentuée au voisinage des deux extrémités dudit
dégagement central.


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- la dimension minimale autour du profil est de l'ordre de
30 cm.
- le dégagement central a une largeur de l'ordre de 30 à 37
cm.
- sa profondeur globale, depuis la bordure inférieure des
surfaces latérales jusqu'à la bordure supérieure de la face
d'appui, est comprise entre 38 et 60 cm.
- il présente un profil transversal en aile d'avion avec .
~ une partie centrale d'épaisseur maximale,
~ une partie avant d'épaisseur dégressive vers la
bordure inférieure des surfaces latérales,
~ une partie arrière arrondie.
- il présente un plan de symétrie horizontal.
- i1 est constitué d'un seul tenant et qu'il est percé
suivant son épaisseur de séries de trous, borgnes, chaque série
de trous débouchant sur une face du dispositif, afin de définir
deux zones plus souples dans l'épaisseur, de part et d'autre
d'une zone centrale plus dure.
- la bordure supérieure est arrondie pour constituer une
zone d'appui de la tête, du cou ou de la nuque, en position sur
le dos, pour la relaxation des muscles du cou par étirement.
- au moins la partie centrale du voisinage de la bordure
est plus dure que le reste de la face d'appui, pour former une
zone d'appui de la tête, du cou ou de la nuque plus dure.
- les trous sont d'un diamètre plus petit au voisinage d'au
moins la partie centrale de 1a longueur de la bordure, pour
former la zone d'appui plus dure.
Les dessins ci-joints sont donnés à titre d'exemples
indicatifs et non limitatifs. Ils représentent un mode de
réalisation préféré selon l'invention. Ils permettront de
comprendre aisément l'invention.
La figure 2 est une vue dessus de l'ensemble de l'oreiller
selon l'invention.
La figure 1 en illustre une vue de côté.


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La figure 3 est une vue en coupe de l' oreiller anatomique
au niveau du dégagement central, selon la figure 2.
La figure 4 est une vue de côté de la figure 5.
La figure 5 est une vue d' ensemble de 1' oreiller selon un
deuxième mode de réalisation.
La figure 6 est une vue en coupe selon les lignes A-A de la
figure 5.
On commence ici par décrire le présent dispositif dans un
cadre d'utilisation sous forme d'oreiller. Comme déjà indiqué,
il s'applique toutefois à d'autres usages.
Tel que le montre la figure 2, l'oreiller anatomique selon
l'invention comporte au moins une face repérée 1 pour l'appui
de 1a tête et un dégagement central repéré 2 définissant deux
surfaces latérales 3a, 3b en prolongement de ia face d'appui 1.
Par commodité de description, on appelle L la longueur de
l'oreiller et p sa profondeur.
En outre, tel qu'il ressort de la figure 3, l'épaisseur
maximaïe de l'oreiller est notée e.
Selon l'invention, la longueur L de l'oreiller est au moins
équivalente à la mensuration de l'utilisateur depuis les basses
côtes jusqu'à l'oreille, pour un adulte moyen.
En moyenne, cette mensuration est de l'ordre de 50cm pour
une personne adulte.
Lorsque l'utilisateur dort sur le dos ou sur 1e ventre, le
corps de l'utilisateur est en appui, non seulement au niveau de
la tête mais aussi au niveau des épaules et au niveau des
basses côtes pour la position sur le ventre.
Seul un oreiller de la longueur proposée par l'invention
permet d'atteindre ce résultat.
L'appui des épaules s'effectue au niveau des surfaces
latérales 3a, 3b et évite toute cassure au niveau des vertèbres
cervicales.


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Lorsque l'utilisateur dort sur le ventre, il pourra
s'appuyer sur l'oreiller non seulement par sa tête mais aussi
par ses côtes, jusqu'aux basses côtes.
L'utilisateur est ainsi parfaitement calé pour une position
sur le ventre ce qui lui évite toute tendance au basculement
qui serait dommageable à son confort et au maintien de sa
colonne vertébrale.
Pour un usage de sommeil sur le côté, le dégagement central
2 a pour fonction de permettre le passage de l'épaule évitant
une cassure d'appui au niveau des cervicales.
Compte tenu des mensurations moyennes des individus
adultes, la longueur L pourra être comprise entre 65 et 90 cm.
De cette façon, l'oreiller pourra convenir à une large
partie du public et procurera un appui sur une portion
importante du corps.
Pour un bon placement des surfaces latérales 3a, 3b sous
les épaules ou sous les côtes de l'utilisateur, ces surfaces
3a, 3b sont inclinées de sorte que l'épaisseu.r de l'oreiller
diminue progressivement vers leur bordure inférieure 4a, 4b.
Cette diminution progressive apparaît aux figures l et 3.
Elle est ici linéaire mais la courbure des surfaces
latérales 3a, 3b pourrait être différente.
La largeur (a) du dégagement 2 pourra être comprise entre
et 37 cm pour s'adapter à la largeur d'épaules de
25 l'utilisateur moyen.
Le dégagement 2 peut avoir un profil sensiblement
circulaire au moins sur une partie de son pourtour, comme cela
apparaît en figure 2.
De cette façon, en choisissant une dimension repérée d
30 minimale autour de ce profil, il est possible d'assurer un
appui de la tête toujours au cour de l'oreiller.
C'est en effet à cet endroit, que les caractéristiques
d'élasticité verticale de l'oreiller sont les meilleures.


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Par exemple, cette position centrale de la tête évite toute
tendance au basculement de la tête hors de l'oreiller qui
pourrait provoquer une fatigue au niveau des vertèbres
cervicales.
Selon une autre variante illustrée à la figure 5, le
dégagement 2 a un profil certes curviligne mais non circulaire
et définit deux zones plus incurvées 11 à proximité des deux
extrémités du dégagement 2.
De cette façon, les zones les plus incurvées 11 assurent un
t0 calage de l'épaule.
Par exemple, un profil sous forme de demi-ellipse (coupée
selon son grand axe) est utilisable.
Dans un mode de réalisation préféré, la dimension d est de
l'ordre de 30 cm, ce qui tient compte des mensurations moyennes
des utilisateurs adultes dans la distance épaule/oreille
(environ 15 cm).
Toujours de façon préférentielle, l'oreiller anatomique a
une profondeur globale (p) comprise entre 38 et 60 cm.
Cette profondeur (p) est ainsi suffisante pour que la tête
soit toujours bien calée sur la surface d'appui 1.
Par ailleurs, l'oreiller pourra présenter un profil
transversal en aile d'avion tel qu'illustré en figure 1.
Selon cette configuration, il comporte sensiblement trois
partis constituées par .
- une partie centrale 5 d'épaisseur maximale repérée e où
on réalisera préférentiellement l'appui de la tête,
- une partie avant d'épaisseur dégressive afin de réaliser
des surfaces latérales inclinées,
- une partie arrière permettant de rejoindre la face
d' appui 1 de la face inférieure de l' oreiller notamment
par le biais d'un profil arrondi.
L'épaisseur e pourra être comprise entre 8 et 15 cm.


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Les deux faces de la partie centrale 5 pourront constituer
deux faces d'appui 1 opposées. Préférentiellement, ces faces
sont planes.
I1 sera particulièrement avantageux de constituer un
oreiller selon l'invention symétrique suivant un plan
horizontal dont la direction est repérée 8 en figure 1.
D'une part, cette symétrie a l'avantage d'autoriser une
fabrication plus standardisée de l'oreiller. D'autre part, elle
permet un usage de celui-ci en constituant deux faces d'appui 1
l0 sur le dessus et sur le dessous de l'oreiller.
Dans un mode préférentiel de réalisation, l'oreiller est
constitué d'un seul tenant et il est percé suivant son
épaisseur de trous 9 illustrés vue de dessus en figure 2 et de
face ou en coupe aux figures 1 et 3.
Ces trous sont orientés verticalement et répartis de façon
à ajuster les caractéristiques mécaniques suivant les souhaits
de l'utilisateur.
En faisant varier leur diamètre et/ou leur densité, on
obtiendra en effet, un oreiller plus ou moins souple plus ou
moins apte à être plié.
Qui plus est, les trous aèrent l'ensemble de l'oreiller.
Les figures 4 et 6 montrent la formation de deux séries de
trous borgnes. Une série débouche sur une face de l'oreiller,
l'autre série sur l'autre face.
De façon préférée, les trous ont tous une même profondeur.
Une zone centrale, au cceur de l'oreiller, est réservée. Sans
trou, cette zone est plus dure.
De cette façon, le contact de l'oreiller est doux sans pour
autant que la tête s'enfonce exagérément dans l'oreiller.
A titre d'exemple, on pourra constituer un oreiller
anatomique d'un seul tenant selon l'invention dans une matière
aux bonnes propriétés élastiques et notamment dans du latex.
L'oreiller tel que présenté ci-dessus, par sa configuration
et un choix de dimension particulier, assure un confort et un


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maintien efficace du corps de l'individu quelle que soit sa
position de sommeil.
D'ailleurs, dans 1a position à plat ventre, les surfaces
latérales 3a, 3b, provoquent une rotation des vertèbres
dorsales.
Il faut savoir que 1a rotation de la tête se fait
fonctionnellement ou physiologiquement par une prérotation des
vertèbres dorsales puis des vertèbres cervicales.
Si un suj et j eune est capable de tourner ses cervicales à
10 90° sans intervention de ses dorsales, un autre plus âgé se
sert des colonnes dorsale et cervicale. D'où l'intérêt de la
prérotation dorsale (grâce aux surfaces latérales 3a, 3b, qui
peuvent être inclinées).
En effet, la colonne cervicale n'est alors plus soumise
1, qu'à une rotation de l'ordre de 35° à 45°, ce qui diminue les
tensions en position sur le ventre.
En position sur le côté, les surfaces latérales (3a, 3b)
allongent la ligne de position de l'oreille et donc augmentent
le nombre de positions possibles de la tête.
Outre sa fonction d'oreiller, le présent dispositif peut
être utilisé à d'autres fins.
Il faut noter l'intérêt de la bordure supérieure 10,
particulièrement lorsqu'elle a une forme arrondie, tes que
c'est le cas en figures 1 et 3.
Dans ce cadre, l'utilisateur en position sur le dos peut
reposer sa tête au niveau de la bordure supérieure 10 ce qui la
comprime.
Il s' ensuit un étirement c~e~ m".sr-1 Pc ~a"
particulièrement relaxant.
Cet usage du dispositif selon l'invention peut s'appliquer
à une position de sommeil mais aussi à une position de repos
pour des utilisateurs assis, notamment devant des écrans
informatiques. Une relaxation efficace se produit à raison de
quelques étirements périodiques.


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II
Pour accentuer cet étirement, la bordure 10 est
préférentiellement plus dure que le reste du dispositif.
A cet effet, les trous présents à son voisinage seront soit
moins nombreux, soit plus petits qu'ailleurs, comme présenté à
la figure 5.
C'est essentiellement en regard du dégagement central 2,
dans la zone centrale à possibilité de la bordure 10, que l' on
forme cette zone d'appui 12 plus dure.
Le présent dispositif peut aussi servir de coussin pour le
maintien dorsal de l'utilisateur en position assise.
Placé au niveau du dossier, le dispositif épouse alors de
bas du dos. Sa longueur et le dégagement central provoquent un
léger repli des surfaces latérales. Le dispositif cale alors
parfaitement le bas du dos (à l' arrière et sur les côtés) sans
gêne l'utilisateur (notamment, le haut du dos reste libre,
grâce au dégagement 2).


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12
nr~r.~nnr~mnr.~c~
1. Face d'appui
2. Dégagement central
3a, 3b. Surfaces latérales
4a, 4b. Bordures inférieures
5. Partie centrale
6. Partie avant
7. Partie arrière
8. Plan de symétrie
9. Trous
10. Bordure supérieure
11. Zones plus incurvées
12. Zone d'appui
L. Longueur
e. Épaisseur
p. Profondeur
d. Dimension
a. Largeur de dégagement

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 2000-12-29
(87) Date de publication PCT 2001-07-19
(85) Entrée nationale 2002-06-27
Requête d'examen 2005-09-22
Demande morte 2009-11-12

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2008-11-12 R30(2) - Absence de réponse
2008-12-29 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 150,00 $ 2002-06-27
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2002-12-30 100,00 $ 2002-11-28
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2003-12-29 100,00 $ 2003-11-26
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2004-12-29 100,00 $ 2004-12-02
Requête d'examen 800,00 $ 2005-09-22
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2005-12-29 200,00 $ 2005-11-25
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2006-12-29 200,00 $ 2006-12-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2007-12-31 200,00 $ 2007-11-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LANTERI, JEAN-BERNARD
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 2002-06-27 1 15
Page couverture 2002-12-10 1 40
Abrégé 2002-06-27 2 73
Revendications 2002-06-27 3 91
Dessins 2002-06-27 2 44
Description 2002-06-27 12 416
Revendications 2002-06-28 3 123
Revendications 2002-06-29 3 120
PCT 2002-06-27 5 166
Cession 2002-06-27 4 127
PCT 2002-06-28 5 212
Poursuite-Amendment 2002-06-28 4 128
Taxes 2002-11-28 1 28
Poursuite-Amendment 2002-06-28 4 136
PCT 2002-06-27 5 237
Taxes 2003-11-26 1 23
PCT 2002-06-28 4 152
Taxes 2004-12-02 1 22
Poursuite-Amendment 2005-09-22 1 25
Poursuite-Amendment 2005-10-24 1 32
Taxes 2005-11-25 1 25
Poursuite-Amendment 2006-03-23 1 31
Taxes 2006-12-07 1 31
Taxes 2007-11-29 1 30
Poursuite-Amendment 2008-05-12 3 79