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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2396294 |
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(54) Titre français: | FOYER A GRILLE |
(54) Titre anglais: | GRATE FURNACE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-09-05 |
(22) Date de dépôt: | 2002-07-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-02-01 |
Requête d'examen: | 2002-09-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Four à grille ayant une grille (4) constituée de gradins de grille (15, 16, 17) composés ¬lacune| éléments de grille reposant les uns près des autres, gradins parmi lesquels, dans chaque cas, un gradin sur deux (15, 17) dans la direction longitudinale de la grille peut être entraîné pour effectuer des mouvements de chauffe et les gradins de grille (17), dans chaque cas, reposant entre eux peuvent être fixes, le four comportant des dispositifs d'entraînement (18) sous la grille, qui sont, dans chaque cas, agencés dans des chambres de logement (25) et sont ainsi protégés de tout dommage provoqué par la chute de matière à travers la grille.
A grate furnace with a grate (4) consisting of grate steps (15, 16, 17) composed [lacuna] grate elements lying next to one another, of which grate steps in each case every second grate step (15, 17) in the longitudinal direction of the grate can be driven for carrying out stoking movements and the grate steps (17) in each case lying therebetween can be fixed, has drive devices (18) under the grate, which are in each case arranged in housing chambers (25) and are in this way protected against impairment caused by material falling through the grate.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-08-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-03-28 |
Accordé par délivrance | 2006-09-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-09-04 |
Préoctroi | 2006-04-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-04-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-02-23 |
Lettre envoyée | 2006-02-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-02-23 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-12-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-07-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-02-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-02-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-31 |
Lettre envoyée | 2002-11-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-10-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2002-10-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2002-10-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-09-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-09-25 |
Requête d'examen reçue | 2002-09-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-09-13 |
Lettre envoyée | 2002-09-13 |
Lettre envoyée | 2002-09-13 |
Lettre envoyée | 2002-09-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-09-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-06-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARTIN GMBH FUR UMWELT-UND ENERGIETECHNIK |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHANNES JOSEF EDMUND MARTIN |
PETER WEBER |
WERNER FAMILLER |