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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2404952 |
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(54) Titre français: | CLOSURE DEVICE FOR CONTAINER |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE FERMETURE POUR RECIPIENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-03-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-10-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2001/003554 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2001072597 |
(85) Entrée nationale: | 2002-09-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif de fermeture pour récipient (R) comprenant
un bouchon (1) dont la paroi latérale interne est pourvue d'éléments de
filetage (11) destinés à coopérer par vissage avec des éléments de filetage
complémentaires (22) portés par la paroi externe du col (2) du récipient (R),
caractérisé en ce que les éléments de filetage (11,22) du bouchon (1) ou du
col (2) sont formés de nervures au moins partiellement hélicoïdales dont la
section comporte localement des créneaux (c) destinés à recevoir des tronçons
(t) de filets formant les éléments de filetage (22,11) portés en regard par le
col (2) ou le bouchon (1) en vue d'assurer la retenue axiale du bouchon (1)
sur le col (2) en position intermédiaire d'ouverture et le dégazage du
récipient (R).
The invention concerns a closure device for container (R) comprising a stopper (1) whereof the inner side wall is provided with threading elements (11) in screwing co-operation with matching threading elements (22) borne by the outer wall of the container (R) neck (2). The invention is characterised in that the threading elements (11, 22) of the stopper (1) or of the neck (2) are formed by ribs at least partly helical whereof the cross-section comprises locally slots (c) for receiving thread sections (t) forming the threading elements (22, 11) borne opposite the neck (2) to axially retain the stopper (1) on the neck (2) in intermediate position for opening and degassing the container (R).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-03-28 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-03-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-03-29 |
Lettre envoyée | 2003-05-09 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-03-19 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-01-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-24 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-01-22 |
Demande reçue - PCT | 2002-11-06 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-09-25 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-09-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2001-10-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-03-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-02-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2002-09-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-03-28 | 2003-02-20 |
Enregistrement d'un document | 2003-03-19 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-03-29 | 2004-02-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L & M SERVICES B.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ARMAND WAGNER |