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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2409972 |
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(54) Titre français: | DISTRIBUTEUR FIXE SEPARE EN SECTEURS POUR COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE |
(54) Titre anglais: | FIXED GUIDE VANE ASSEMBLY SEPARATED INTO SECTORS FOR A TURBOMACHINE COMPRESSOR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-04-12 |
(22) Date de dépôt: | 2002-10-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-04-30 |
Requête d'examen: | 2007-08-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur un ensemble d'aube directrice fixe comprenant un carter circulaire composé d'au moins deux parties (11) et des secteurs de soutien (5), chacun composé d'un segment interne (7) et d'un segment externe (6) raccordés par des aubes (8). Les parties du carter et les secteurs de l'ensemble d'aube directrice sont retenus ensemble par un système formant une coulisse et d'une pièce coulissante. Un dispositif anti-rotation (30) est fourni pour empêcher les secteurs de tourner autour du carter.
The invention relates to a fixed guide vane
assembly comprising a circular casing composed of at
least two parts (11) and supporting sectors (5), each
composed of an inner segment (7) and an outer segment
(6) connected by vanes (8). The parts of the casing
and the sectors of the guide vane assembly are held
together by a system forming a slide and a slider.
Anti-rotation means (30) are provided to prevent the
sectors from rotating with respect to the casing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-10-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-09-01 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-08-30 |
Accordé par délivrance | 2011-04-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-04-11 |
Préoctroi | 2011-01-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-01-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-09-14 |
Lettre envoyée | 2010-09-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-09-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-09-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-05-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-11-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-07-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-01-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2007-09-14 |
Requête d'examen reçue | 2007-08-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-08-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-08-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-04-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-04-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-01-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2002-12-17 |
Lettre envoyée | 2002-12-17 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2002-12-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-09-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SNECMA |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-LOUIS BERTRAND |
JEAN-MARC CLAUDE PERROLLAZ |