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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2412577 |
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(54) Titre français: | POINTE DE SONDE |
(54) Titre anglais: | PROBE TIP |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-07-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-01-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2001/023192 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2001023192 |
(85) Entrée nationale: | 2002-12-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette coiffe conductrice d'ultrasons, molle et partiellement solidifiée, est dimensionnée et mise en forme de telle sorte que l'on puisse l'adapter sur l'extrémité fonctionnelle d'une sonde à ultrasons. L'épaisseur de la coiffe peut être modifiée afin de changer le foyer durant une biométrie avec écran du type B.
A soft, partially solidified, water-based ultrasound conductive cap sided and
shaped to fit over the operative end of an ultrasound probe. The thickness of
the cap may be varied to change the focal point during B-Scan biometry.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-07-24 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-07-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-07-25 |
Lettre envoyée | 2003-05-13 |
Lettre envoyée | 2003-05-13 |
Inactive : Transfert individuel | 2003-03-24 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-03-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-03-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-03-04 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2003-03-04 |
Demande reçue - PCT | 2003-01-17 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2002-12-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-01-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-07-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-07-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2002-12-18 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2002-12-18 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-07-23 | 2003-07-14 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-07-23 | 2004-07-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALCON INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RABINDRA MENEZES |