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(12) Brevet: | (11) CA 2416188 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'ORDURES MENAGERES |
(54) Titre anglais: | DEVICE FOR HOUSEHOLD REFUSE TREATMENT |
Statut: | Périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-01-14 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2000-05-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2001-11-15 |
Requête d'examen: | 2005-04-28 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2000/001250 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO2001/085645 |
(85) Entrée nationale: | 2003-01-06 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention concerne la construction d'un adsorbeur, en vue de
permettre une réaction exothermique issue d'une
réaction entre des produits organiques, cellulosiques, carbonés et des
réactifs chimiques sans aucun risque pour l'homme et
l'environnement.
L'invention concerne l'adaptation d'une capacité métallique(9.fig1) à fond
mouvant (1.fig1) à laquelle sont adaptés un réceptacle
du produit hétérogène (2.fig1) spécifique à celui-ci, d'un ensemble de vis de
répartition du produit (3.fig1), d'un récupérateur
d'énergie calorifique( 6.fig2) construit en double paroi sur les faces
longitudinales de l'adsorbeur (9.fig1), d'un ensemble de vis
de décroûtage (4.fig1) et d'éjection du produit fini vers la sortie (E.fig1),
d'une rampe d'injection de gaz neutre (5.fig1), d'une
prise d'échantillon ( 11.fig1) et d'une regard de surveillance (10.fig1).
Published without an Abstract
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Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2014-01-14 |
(86) Date de dépôt PCT | 2000-05-10 |
(87) Date de publication PCT | 2001-11-15 |
(85) Entrée nationale | 2003-01-06 |
Requête d'examen | 2005-04-28 |
(45) Délivré | 2014-01-14 |
Expiré | 2020-05-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2004-05-10 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2004-06-23 |
2007-05-10 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2007-06-14 |
2008-05-12 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2008-09-17 |
2010-05-10 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2011-05-09 |
2010-05-17 | R30(2) - Absence de réponse | 2011-05-09 |
2013-05-10 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2013-10-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VALOROM |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARTIN, ERIC |