Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2430225 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2430225
(54) Titre français: BRAS DE FORCE THERMOSTATIQUE
(54) Titre anglais: THERMOSTATIC LIFT LINK
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français



Dans un bras thermostatique actionné par la dilatation d'un gaz, on sait
que le gaz est habituellement fourni par une autre machine ou un
réservoir contenant le gaz relié au bras thermostatique. Dans la présente
invention, le gaz est contenu dans une membrane flexible inséré dans le
corps du bras thermostatique, une tel membrane au bras mécanique
permet l'autonomie du bras mécanique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.




Revendications

1 ) Dispositif de bras thermostatique en circuit fermé et
autonome,concu d'une membrane flexible et étanche ,ins.ré a
l'intérieure d'un corps rigide et chargé d'un gaz dont sa pression
augmente ou diminue a la variation de température,créant un effet de
puissance mécanique interne.
Transmi a un bras de force en contacte avec l'extérieure du corps et
ainsi transmettre un mouvement de puissance mécanique.

2 )Dispositif selon la revendication numéro 1 caractérisé en ce que la
membrane est formé d'un sel corps étanche.

3 )Dispositif selon la revendication (1) dont le dispositif d'étenchéité de
la membrane est composé de bouchon de a chaque extrémité et non
relié au corps.





4)Dispositif selon la revendication 1 dont le dispositif de ressort sont
inversé par rapport au dessin (1)

5)Dispositif selon la revendication 1,2,3, dont le dispositif de ressort
sera une autre membrane.

6)Dispositif selon la revendication 1,3,4,5 dont le dispositif
d'étanchéité ne sont pas des bagues.

7)Dispositif selon la revendication 1,3,4,5,6, dont le dispositif
d'étanchéité ne sont de technologie inconnu a ce jour.

8) Dispositif selon la revendication numérol ,ou le corps du
bras de force thermostatique est intégré ou machiné a même
un autre corps plus volumineux dont celui ci a une autre
fonction.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02430225 2003-06-06
T a préserae invention se apporte a une ~nachir~e générant ur~e force
motrice servant a ouvrire, fermer, lever ou actionner. d'autre piéces sans
apport d' énergie externe.
II est d, !sage courant, dans le cas d'appareil servant a actionné dis
vanne ,des volets etc. Le gaz nécessaire est soit fourni par une autre
machine ou par un réser~.~oir contenant le gaz. Il est dans le premier cas
évidemment nécessaire que le bras thermostatique soit reiier a une
machine contenant du gaz placé a proximité. Ce qui rédi.ait l'application
du bras thermostatique. Dans les deux cas une fabrication mécanique de
précision est rendu nécessaire du a l'étanchéité requise a l'intérieure dP
la chambre de dilatation des gaz.
L? est d'usage courant dans le cas de chambre de dilatation d'utilisé des
segment et des joint étanchéité. Atin de réduire ('usure prématuré de
joint et segment a l'intérieure de la chambre celle ci doit être machiné
avec précision .
J'ai découvert que ces inconvénients peuvent être supprimés par
l'utilisation d"une membrane étanche et t~Iexible contenant le gaz et
placé a l'intérieure de la chambre de dilatation. Une tel membrane
permet le mouvement mécanique du a la dilatation du gaz de par sa
flexibilité et permet aussi l'étanchéité ,ce procédé permet donc d'éliminé
les joint et segment ainsi que l'ajustage mécanique de précision


CA 02430225 2003-06-06
L a figure {1) représente une coupe er~ élévation de la réalisation
L'élément principàl consiste en un corps {5) composée d'un matériel ou
d'un alliage de matériaux, résistant a la pression ,a la chaleur et
conducteur de chaleur. Bouché a une extrémité par un bouchon(2) lui
même perforé d'une face a l'autre afin de procédé au remplissage de Ia
rnembrane(4) ie corps (5) Ia membrane (4) et le bouchon(2) sont pris en
serre par la bague(3) pour assuré iVétanchéité ,un piston (7) inséré a
l'autre extrémité de la membrane celle ci pris en serre entre la bague(;
) et le piston( i )le bras de force (9) en contacte avec le piston(7)traverse
un ressort{8) un disque et ~~ne tige d'ajust~ment(ll) relié a un boulo_n_
d'aj ustemenï ( 1 ~).
Lors d' une augmentation de la température ambiante Ia pression du gai
contenu dans la membrane() augmente et crée une extension de la
membrane et ainsi applique une pression sur le piston{7),celui ci tend ~~
se déplacé vers l' extrémité du corps(5) et par ce fait applique une
pression le bras de force (9) et le ressort(8) celui ci étant retenu par Ie
disque d' ajustement La pression d'opération sera ajustable en tournant la
tige d'ajustement soit en diminuant la longueur du ressort(8) soit en
augmentant la longueur a l'aide du boulon d'ajustement.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 2003-06-06
(41) Mise à la disponibilité du public 2004-12-06
Demande morte 2006-06-06

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2005-06-06 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 150,00 $ 2003-06-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LACOSTE, JUDE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2003-06-06 1 18
Description 2003-06-06 2 96
Revendications 2003-06-06 2 59
Dessins 2003-06-06 1 34
Dessins représentatifs 2003-08-21 1 12
Page couverture 2004-11-10 1 33
Correspondance 2003-07-02 1 12
Cession 2003-06-06 2 94