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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2431931 |
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(54) Titre français: | PROCEDE PERMETTANT D'ETANCHEIFIER UN ESPACE SITUE ENTRE UN PAPILLON DES GAZ MONTE PIVOTANT DANS UN CARTER ET LEDIT CARTER |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR SEALING OFF A GAP BETWEEN A THROTTLE VALVE PIVOTABLY MOUNTED IN A THROTTLE VALVE ASSEMBLY AND THROTTLE VALVE ASSEMBLY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2001-12-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-06-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE2001/004667 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE2001004667 |
(85) Entrée nationale: | 2003-06-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Procédé qui consiste à déposer une masse d'étanchéité (7, 8) liquide dans un carter (1) de papillon des gaz, à l'aide d'une canule (9), exclusivement dans une zone dans laquelle le papillon des gaz (3) est adjacent à un boîtier (2) tubulaire. La masse d'étanchéité (7, 8) parvient, sous l'effet de forces capillaires, dans la zone située entre le boîtier tubulaire (2) et le papillon des gaz (3), où ladite masse durcit. Une aspersion de masse d'étanchéité (7, 8) sur la surface du papillon des gaz (3) est ainsi évitée.
The invention relates to a throttle valve connection (1), in which a liquid
sealing mass (7, 8) is exclusively applied to an adjoining zone of a tubular
housing (2) and a throttle valve (3), using a cannula (9). The sealing mass
(7, 8) reaches the zone between the tubular housing (2) and the throttle valve
(3) by capillary force and subsequently hardens. This prevents a wetting of
the surface of the throttle valve (3) by the sealing mass (7, 8).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-12-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-12-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-12-12 |
Lettre envoyée | 2004-08-26 |
Lettre envoyée | 2004-08-26 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2004-07-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-06-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-05-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-08-12 |
Inactive : IPRP reçu | 2003-08-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-08-07 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-08-04 |
Demande reçue - PCT | 2003-07-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-06-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-06-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-12-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2003-06-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2003-12-12 | 2003-11-13 |
Enregistrement d'un document | 2004-05-10 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2004-12-13 | 2004-11-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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JORG FLIEGNER |
PETER KOHLEN |