Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2440081 |
---|---|
(54) Titre français: | ENVELOPPE POUR COUSSIN D'AIR PASSAGER INTEGREE DANS UNE PLANCHE DE BORD EN MATERIAU TENDRE SANS RACCORD |
(54) Titre anglais: | INTEGRATED PASSENGER AIRBAG GANISTER INTO SEAMLESS SOFT INSTRUMENT PANEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | JEFFREY T. IMAIIMAI, JEFFREY T. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-03-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-09-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2002/006961 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2002006961 |
(85) Entrée nationale: | 2003-09-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Cette invention concerne un ensemble planche de bord pour véhicule automobile comprenant un substrat dont les cloisons supérieure et inférieure définissent entre elles une cavité. Dans cette cavité se trouve une enveloppe pour coussin d'air dont les côtés opposés séparent une extrémité fermée adjacente à la cloison inférieure et une extrémité ouverte adjacente à la cloison supérieure. Un module de coussin d'air comprend un coussin gonflable et un gonfleur. Le module de coussin gonflable est logé dans une enveloppe disposée entre l'extrémité fermée et l'extrémité ouverte. Un couvercle de coussin gonflable, présentant une première extrémité fixée à l'un des côtés de l'enveloppe et une seconde extrémité en contact avec l'extrémité opposée de l'enveloppe, recouvre l'extrémité ouverte de l'enveloppe. Un revêtement de planche de bord, fixé à la cloison supérieure et au couvercle de coussin d'air par moussage in situ, recouvre et occulte le substrat et le module de coussin d'air.
An instrument panel assembly (10) for an automotive vehicle comprising an
instrument panel substrate having an upper wall (14) spaced from a lower wall
(16) to define a cavity therebetween. The substrate includes an airbag housing
(18) secured in the cavity and having opposing sides extending from a closed
end (24) adjacent the lower wall (16) and an open end (26) adjacent the upper
wall (14). An airbag module (32) is provided including an inflatable bag and
an inflator for inflating the bag. The airbag module is housed within the
airbag housing (18) between the closed end and the open end. An airbag
covering (42) having a first end (44) affixed to one of the sides of the
airbag housing and a second end (48) abutting the opposite side of the airbag
housing covers the open end (26) of the housing. An instrument panel covering
(50) is affixed to the upper wall (14) and the airbag covering (42) by a foam
in place process for covering and concealing the substrate and the airbag
module.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB expirée | 2024-01-01 |
Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-12-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-12-24 |
Inactive : CIB expirée | 2011-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-03-06 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-03-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-03-06 |
Lettre envoyée | 2004-09-09 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-08-02 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-03-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-11-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-11-24 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-11-18 |
Demande reçue - PCT | 2003-10-01 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-09-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-09-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2006-03-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-12-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2003-09-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-03-08 | 2003-12-22 |
Enregistrement d'un document | 2004-08-02 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-03-07 | 2004-12-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
INTIER AUTOMOTIVE INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JEFFREY L. SONCRANT |
RICHARD A. HAGER |