Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2444254 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2444254
(54) Titre français: WORK STATION WHICH CAN BE USED AS A DESK OR A DRAWING TABLE FOR AT LEAST ONE SITTING USER
(54) Titre anglais: POSTE DE TRAVAIL SERVANT DE BUREAU OU DE TABLE A DESSIN A AU MOINS UN UTILISATEUR ASSIS
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 21/00 (2006.01)
  • A47B 13/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LANDA, PHILIPPE (France)
(73) Titulaires :
  • VERIA TECHNOLOGIES S.A.
(71) Demandeurs :
  • VERIA TECHNOLOGIES S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2010-07-13
(86) Date de dépôt PCT: 2002-04-10
(87) Mise à la disponibilité du public: 2002-10-24
Requête d'examen: 2007-03-30
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2002/001250
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2002001250
(85) Entrée nationale: 2003-10-09

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01 04963 (France) 2001-04-11

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne un poste de travail (1) apte ô servir de bureau
ou de table de dessin ô au moins un utilisateur assis, comportant une
structure (2) supportée par un bâti (3) de manière ô pouvoir pivoter autour
d'un axe géométrique de rotation horizontale (X), et un vitrage (6)
définissant une zone d'affichage pour un ou plusieurs écrans (5) et/ou un ou
plusieurs dispositifs de projection d'images disposés sous le vitrage, ce ou
ces écrans et/ou ce ou ces dispositifs de projection étant portés par la
structure, chaque écran et/ou chaque dispositif de projection étant fixé par
rapport ô la partie du vitrage le recouvrant.Le poste de travail est agencé de
manière ô permettre ô l'utilisateur assis de placer ses jambes sous la
structure, au moins lorsque le vitrage est horizontal.


Abrégé anglais

The invention relates to a work station (1) which can be used as a desk or drawing table for at least one sitting user, comprising a structure (2) which is supported by a frame (3) in such a way that it can pivot about a horizontal rotational geometric axis (X), and glazing (6) defining a display area (6) for one or several screens (5) and/or one or several image-projecting devices disposed underneath the glazing, said screen(s) and/or projection device(s) being supported by the structure and each screen and/or projection device being fixed in relation to the glazing part which covers it. The work station is embodied in such a way that it can enable a sitting user to place his or her legs underneath the structure at least when the glazing is in a horizontal position.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Poste de travail (1 ; 1') apte à servir de bureau ou de table à dessin à au
moins un utilisateur assis, caractérisé par le fait qu'il comporte une
structure (2 ; 2')
supportée par un bâti (3) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe
géométrique de
rotation horizontale (X), et un vitrage (6 ; 27) définissant une zone
d'affichage pour un ou
plusieurs écrans (5 ; 5') et/ou un ou plusieurs dispositifs de projection
d'images (35)
disposés sous le vitrage, ce ou ces écrans et/ou ce ou ces dispositifs de
projection étant
portés par la structure, chaque écran et/ou chaque dispositif de projection
étant fixe par
rapport à la partie du vitrage le recouvrant, et par le fait qu'il est agencé
de manière à
permettre à l'utilisateur assis de placer ses jambes sous la structure, au
moins lorsque le
vitrage est horizontal.
2. Poste de travail selon la revendication précédente, caractérisé par le fait
que la zone d'affichage (A) occupe la majeure partie du vitrage et le vitrage
la majeure
partie de la surface de travail offerte à l'utilisateur.
3. Poste de travail selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le
fait
que la structure (2) porte une pluralité d'écrans (5), disposés de préférence
selon une
matrice rectangulaire.
4. Poste de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé par le fait que la zone d'affichage (A) est carrée ou
rectangulaire et présente
une diagonale supérieure ou égale à 144 cm, et de préférence 166 cm.
5. Poste de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé par le fait qu'il comporte un appareil de contrôle du ou des
écrans (17) et/ou
du ou des dispositifs de projection, agencé de manière à permettre une
rotation d'une
image affichée dans la zone d'affichage, ou à afficher, en plusieurs endroits
de la zone
d'affichage, plusieurs images orientées chacune suivant une direction
souhaitée.
6. Poste de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé par le fait que la structure peut pivoter par rapport au bâti afin
de pouvoir
amener le vitrage en position verticale.
7. Poste de travail selon la revendication 6, caractérisé par le fait qu'il
comporte au moins un élément de verrouillage (19) de la structure dans une
position
angulaire donnée par rapport au bâti.
8. Poste de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes,

10
caractérisé par le fait qu'une partie au moins du vitrage est apte à être
soulevée,
notamment pour accéder à un compartiment intérieur (30).
9. Poste de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé par le fait qu'il comprend un traceur (20) en arrière de la
structure et solidaire
du bâti.
10. Poste de travail selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé par le fait qu'il comporte une ou plusieurs étagères (16) ou un
compartiment
permettant de recevoir un appareil de contrôle du ou des écrans.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
1
Poste de travail servant de bureau ou de table à dessin à au moins un
utilisateur assis
La présente invention a pour objet un poste de travail servant de bureau ou de
table à dessin à au moins un utilisateur assis.
On comlaît par le brevet canadien CA 1 106 895 un bureau comportant un
plan de travail transparent sous lequel est disposé un écran f xé à un cadre
pouvant
coulisser par rapport au plan de travail. Dans ce brevet, le plan de travail
est fixé sur un
bâti et ne peut étre utilisé qu'en position horizontale. Par ailleurs, la zone
d'affichage
constituée par l'unique écran est de dimensions relativement faibles.
On connaît par la demande internationale ~VO 85103626 un poste de travail
avec un écran unique disposé sous le plan de travail. L'écran est fixé au
poste de travail
par (intermédiaire d'un dispositif lui permettant de glisser et de pivoter
suivant plusieurs
directions, ce qui rend ce dispositif relativement complexe. Par ailleurs, ce
poste de
travail ne permet la fixation que d'un unique écran, lequel est de taille
relativement
réduite, ce qui limite les possibilités d'affichage d'une image de grand
format ou de
plusieurs images simultanément. Ce poste de travail comporte en outre des
pieds
télescopiques.
L'invention vise à proposer un nouveau poste de travail qui permette
notamment d'améliorer les conditions de travail sur écran.
Le poste de travail, selon l'invention, apte. à servir de bureau ou de table à
dessin à au moins un utilisateur assis, comporte une structure supportée par
un bâti de
manière à pouvoir pivoter autour d'un axe géométrique de rotation horizontale,
et un
vitrage défroissant une zone d'affichage pour un ou plusieurs écrans et/ou un
ou plusieurs
dispositifs de projection d'images disposés sous le vitrage, ce ou ces écrans
et/ou ce ou
ces dispositifs de projection étant portés par la structure, chaque écran
et/ou dispositif de
projection étant fixe par rappot-t à la partie du vitrage le recouvrant. Le
poste de travail est
en outre agencé de manière à permettre à l'utilisateur assis de placer ses
jambes sous la
structure au moins lorsque le vitrage est horizontal.
Grâce à l'invention, le vitrage précité peut servir à la fois de plan de
travail et
de zone d'affichage.
Le poste de travail peut être agencé pour permettre à un ou plusieurs
utilisateurs de travailler simultanément en position assise ou debout, voire
en position
couchée dans le cas d'un utilisateur handicapé ou d'un mécanicien couché sous
une
voiture, par exemple, à portée de vue de Ia zone d'affichage.

CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
2
Lorsque l'utilisateur est en position assise, il peut placer ses genoux sous
la
structure et poser ses bras sur le vitrage, de manière confortable.
L'utilisateur peut être un enfant et le poste de travail adapté, notamment en
hauteur à celui-ci.
Par ailleurs, le poste de travail selon l'invention permet un gain appréciable
d'espace de travail par rapport à la situation habituelle dans laquelle
l'écran est posé sur
un bureau.
Le vitrage peut être réalisé dans tout type de matériau transparent, par
exemple une matière plastique ou du verre, être monobloc ou comporter
plusieurs dalles,
et constituer éventuellement une partie des écrans, notamment lorsque ceux-ci
sont
tactiles.
La structure peut comporter un caisson, à l'intérieur duquel sont placés le ou
les écrans et/ou le ou les dispositifs de projection.
La structure peut encore être du type alvéolaire, permettant de recevoir les
écrans, ces derniers étant avantageusement débarrassés de leur coque, le cas
échéant.
Avantageusement, la zone d'affichage occupe la majeure partie du vitrage.
Ainsi, il est possible d'afficher une image d'un grand format ou plusieurs
images de plus petit format simultanément.
D'une manière générale, l'invention permet d'afficher une quantité importante
d'informations simultanément, ce qui facilite et rend plus efficace le travail
de
l'utilisateur. Celui-ci peut notamment, grâce à la surface importante de la
zone
d'affichage, visualiser avec précision une zone déterminée d'un plan ou d'une
carte tout en
ayant la possibilité de garder un aperçu du voisinage de cette zone.
L'utilisateur peut ainsi
être dispensé de procéder périodiquement à des zooms ou à des recentrages sur
des zones
particulières de l'image.
L'invention est particulièrement bien adaptée à des activités nécessitant
l'affichage d'images de format important tels que des cartes ou des plans, des
dessins, des
graphiques, des arborescences de répertoires, éventuellement des textes ou des
feuilles de
calcul et toute image composite réalisée à partir de plusieurs de ces
éléments.
Le vitrage peut être plan sur au moins une majeure partie de sa surface, et
constituer la majeure partie de la face supérieure de la structure et de la
surface de travail
offerte à l'utilisateur.
La structure peut comporter un écran unique ou une pluralité d'écrans

CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
3
disposés de préférence selon une matrice rectangulaire.
Dans une mise en oeuvre de l'invention, la structure comporte un dispositif de
projection disposé par rapport à celle-ci de manière à permettre à
l'utilisateur de placer
ses jambes sous au moins une partie de la structure.
Dans une mise en oeuvre de l'invention, la structure comporte seulement un
ou plusieurs écrans. En variante, la structure comporte seulement un ou
plusieurs
dispositifs de projection. En variante encore, la structure comporte à la fois
au moins un
écran et au moins un dispositif de projection. La structure peut ainsi
comporter un
dispositif de projection monté sur une première partie de la structure et un
ou plusieurs
écrans, par exemple des écrans plats, notamment à effet tactile, montés sur
une deuxième
partie de la structure, la deuxième partie présentant une moindre profondeur
que la
première afin de permettre à l'utilisateur de placer ses jambes sous la
deuxième partie.
Dans une mise en oeuvre de l'invention, la zone d'affichage est rectangulaire
ou carrée et présente une diagonale supérieure ou égale à 144 cm, voire 166
cm.
Le poste de travail comporte avantageusement un appareil de contrôle du ou
des écrans et/ou du ou des dispositifs de projection.
De prëférence, l'appareil de contrôle est agencé pour permettre, dans le cas

le poste de travail comporte une pluralité d'écrans et/ou une pluralité de
dispositifs de
projection, de gérer le contenu affiché par chacun des écrans et/ou des
dispositifs de
projection.
En particulier, (appareil de contrôle peut être apte à commander (affichage
d'informations sur une partie seulement de ces écrans, les autres étant en
veille.
L'appareil de contrôle peut également être agencé de manière à permettre une
rotation d'une image affichée dans la zone d'affichage, de sorte que lorsque
plusieurs
personnes travaillent en même temps autour du poste de travail, ces dernières
puissent
choisir l'orientation de l'image à leur convenance.
L'appareil de contrôle peut également être agencé pour permettre l'affichage
en différents endroits de la zone d'affichage de plusieurs images, identiques
ou non,
orientées chacune suivant une direction souhaitée, de manière à ce que des
personnes
assises autour du poste de travail puissent voir chacune (image qui leur est
destinée dans
les conditions d'orientation les plus adaptées.
Le poste de travail peut être muni d'un stylet électronique permettant
d'interagir avec la zone d'affichage.

CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
4
Ainsi, l'utilisateur peut modifier l'image affichée, annoter un plan ou une
carte
affichés et/ou sélectionner des boutons d'action affichés sur le ou les
écrans.
Le vitrage ou le ou les écrans peuvent être à effet tactile, le cas échéant.
La structure peut comporter, outre le vitrage, un cadre entourant au moins
partiellement celui-ci et également apte le cas échéant, à supporter un
clavier d'ordinateur
et/ou des instruments de dessin ou d'écriture, par exemple.
Dans une réalisation particulière, le poste de travail comporte un
compartiment, un ou plusieurs tiroirs ou une ou plusieurs étagères aptes à
recevoir un
appareil de contrôle du ou des écrans et/ou des éléments périphériques tels
qu'une
imprimante ou un onduleur par exemple.
Avantageusement, le bâti est agencé de manière à permettre le réglage en
hauteur de l'axe géométrique de rotation de la structure.
Le poste de travail peut comporter un dispositif motorisé de réglage en
hauteur de l'axe géométrique de rotation, de l'inclinaison de la structure
et/ou des
éléments de verrouillage permettant de bloquer la structure dans une position
souhaitée.
Avantageusement, la structure comporte des moyens de fixation du ou des
écrans permettant un démontage individuel. Ainsi, l'utilisateur peut remplacer
un ou
plusieurs écrans en cas de besoin.
Les écrans peuvent être du type à tube cathodique, à cristaux liquides, à
plasma ou à microcapsules, comme décrit dans le brevet US 6 017 584.
Le poste de travail peut être apte à servir de mur d'écrans, la structure
pouvant
pivoter par rapport au bâti afin de pouvoir amener le vitrage en position
sensiblement
verticale, de manière à constituer une zone d'affichage visible de loin et
destinée par
exemple à l'ensemble des occupants d'une salle de réunion.
Avantageusement, la structure peut pivoter d'un angle de 180° par
rapport à
l'horizontale dans un sens ou dans un autre.
Dans une réalisation particulière, une partie au moins du vitrage est apte à
être soulevée, avec le ou les écrans, notamment pour accéder à un compartiment
intérieur.
Le poste de travail peut comporter un traceur en arrière et/ou au-dessus de la
structure et solidaire du bâti.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui
va
suivre, d'exemples de mise en oeuvre non limitatifs de l'invention, et à
l'examen du dessin
annexé, sur lequel

CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
- la figure 1 représente schématiquement et partiellement, en perspective,
un poste de travail conforme à un premier exemple de mise en oeuvre de
l'invention, la
zone d'affichage étant orientée horizontalement,
- la figure 2 représente schématiquement et partiellement, en perspective, le
5 poste de travail de la figure l, la zone d'affichage étant inclinée,
- les figures 3 et 4 représentent schématiquement et partiellement, en
perspective, un poste de travail conforme à un deuxième exemple de mise en
oeuvre de
l'invention, le vitrage étant fermé et ouvert, respectivement, et
- la figure 5 illustre schématiquement et partiellement une variante de mise
en oeuvre de la figure 1.
On a représenté sur la figure 1 un poste de travail 1 conforme à l'invention,
comportant une structure 2 supportée par un bâti 3.
La structure 2 comporte un cadre 2a supportant quatre écrans 5 disposés selon
une matrice rectangulaire 2x2.
Dans l'exemple décrit, ces écrans 5 sont à tube cathodique.
En variante, ils peuvent être du type à cristaux liquides, à plasma ou encore
à
microcapsules.
Les écrans 5 définissent une zone d'affichage A de format AO adaptée
notamment à l'affichage de documents graphiques de grand format.
Les écrans 5 sont fixés sur la structure 2 par l'intermédiaire de moyens de
fixation, non représentés, permettant un démontage individuel de ceux-ci en
cas de panne.
Ils sont en outre recouverts par un vitrage plan 6, non amovible, présentant
des propriétés mécaniques suffisantes vis-à-vis des chocs et des rayures, et
qui sert
également de plan de travail.
La structure 2 comporte, le long de son bord longitudinal avant, une rigole 7
permettant à l'utilisateur d'y déposer des instruments de dessin ou
d'écriture, par exemple.
On peut encore, en plus de cette rigole 7 ou en remplacement de celle-ci,
munir la structure 2 d'un ou plusieurs supports périphériques non représentés,
permettant
d'accueillir un ou plusieurs claviers et/ou de recevoir des touches de
commande des
écrans.
La structure 2 est reliée au bâti 3, dans l'exemple décrit, par
l'intermédiaire
d'un arbre 10 en deux parties, horizontal, et peut tourner autour d'un axe
géométrique de
rotation X.

CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
6
L'arbre 10 peut être creux de manière à loger des câbles de connexion, le cas
échéant.
Le bâti 3 comporte deux éléments de support 12 (ou montants) chacun en
forme de H, comprenant chacun deux pieds télescopiques 11, réglables en
hauteur.
Les pieds 11 peuvent être montés sur des roulettes permettant de déplacer
facilement le poste de travail, ces pieds étant alors équipés d'un dispositif
de blocage.
Chaque élément de support 12 comporte en outre une traverse horizontale 15
reliant les pieds 11 et sur laquelle l'arbre 10 se raccorde par une
articulation 18.
Un élément de verrouillage 19 agissant sur l'articulation 18 permet de
verrouiller la structure 2 dans une position angulaire souhaitée, par exemple
en position
horizontale comme représenté sur la figure 1 ou en position inclinée, comme
représenté
sur la figure 2, voire verticale.
Les réglages en hauteur et/ou de l'inclinaison de la structure 2 peuvent être
effectués manuellement ou de manière motorisée.
Le poste de travail peut comporter des éléments de blocage supplémentaires
interdisant ou freinant la rotation de la structure 2 au-delà d'angles
autorisés.
L'un des deux éléments de support 12, voire les deux, peut comporter au
moins une étagère 16 permettant d'accueillir une unité centrale 17 servant
d'appareil de
contrôle des écrans, à laquelle sont reliés les écrans 5 par l'intermédiaire
de câbles de
connexion, non représentés.
On peut bien entendu disposer sur l'étagère 16 tout autre élément périphérique
tels qu'une imprimante, un scanner, des lecteurs de cédérom ou de DVD ou
encore un
onduleur.
La carte mère de l'unité centrale et éventuellement d'autres cartes peuvent
être
placées dans des aménagements prévus dans la structure 2.
L'unité centrale 17 est agencée pour permettre la gestion du contenu affiché
sur chacun des écrans 5, et peut notamment commander la mise en marche d'une
partie
seulement des écrans 5 lorsque l'utilisateur ne souhaite utiliser qu'une
partie de la zone
d'affichage A.
Lorsque plusieurs utilisateurs sont présents autour du poste de travail l,
l'unité centrale 17 peut commander l'apparition en différents endroits de la
zone
d'affichage A de plusieurs images, identiques ou non, orientées suivant des
directions
adaptées à chacun des utilisateurs.

CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
7
L'unité centrale 17 peut encore être agencée de manière à permettre une
rotation de l'image affichée dans le plan du vitrage, afin d'orienter celle-ci
suivant une
direction souhaitée, adaptée à l'orientation de la structure 2.
La zone d'affichage A peut être agencée de manière à interagir avec un stylet
électronique permettant à un utilisateur de modifier l'image affichée.
Le poste de travail 1 comporte en outre, dans l'exemple illustré, un traceur
20
fixé sur les éléments de support 12 suffisamment au-dessus et/ou en arrière de
la structure
2 pour ne pas entraver sa rotation.
On ne sort pas du cadre de la présente invention en remplaçant au moins l'un
des écrans 5 par un dispositif de projection d'images 35, par exemple un vidéo
projecteur,
fixé à la structure 2, comme illustré à la figure 5.
Le dispositif de projection 35 est apte à projeter une image sur la partie de
la
zone d'affichage A située au-dessus.
Le dispositif de projection 35 peut s'étendre sur une profondeur relativement
importante sous le vitrage 6 mais l'utilisateur peut encore aisément placer
ses jambes
sous les trois écrans 5.
On ne sort pas du cadre de la présente invention en n'utilisant qu'un seul
écran.
On a représenté sur la figure 3 un poste de travail l' comportant une
structure
2' fixée à un bâti 3 analogue à celui de l'exemple des figures 1 et 2.
La structure 2' comporte un caisson 25 et un panneau 26 refermant le caisson
et articulé sur le bord longitudinal arrière de ce dernier.
Le parmeau 26 supporte un vitrage 27 et un écran plat unique 5', de format
A0, disposé sous celui-ci.
25 Le parmeau 26 peut être soulevé par l'utilisateur en le faisant pivoter
vers
l'arrière, comme représenté sur la figure 4, pour accéder à un compartiment
intérieur 30.
En variante, lorsque le vitrage est constitué de dalles, seule une dalle et
l'écran associé
pourraient être soulevés.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de réalisation qui
viennent d'être décrits.
Les éléments de support 12 peuvent avoir une forme différente, notamment
en A ou en T retourné, et être raccordés entre eux au niveau du sol.
On peut encore utiliser, si le poids de la structure le permet, un pied
central

CA 02444254 2003-10-09
WO 02/082949 PCT/FR02/01250
8
unique, la structure étant par exemple reliée par une articulation de type
rotule à ce pied.
Dans ce cas, la structure peut pivoter d'un angle plus au moins important,
voire proche de
90° par rapport à l'horizontale, dans un sens ou dans l'autre.
Le poste de travail peut également servir de table à digitaliser ou de table
lumineuse pour visualiser des transparents, par exemple. Il peut également
servir de poste
informatique comportant de nombreux équipements informatiques. Il peut encore
comporter un ou plusieurs écrans tactiles.
On peut encore munir le poste de travail d'un élément permettant de
supprimer ou de limiter des reflets de lumière sur la zone d'affichage, par
exemple une
capote surplombant la zone d'affichage.
La structure peut être reliée de manière non articulée au bâti, le pivotement
s'effectuant en modifiant la hauteur des pieds du bâti.
Le bâti peut reposer sur une semelle ou un socle.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2019-04-10
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Lettre envoyée 2018-04-10
Requête visant le maintien en état reçue 2015-04-09
Requête visant le maintien en état reçue 2014-04-08
Requête visant le maintien en état reçue 2013-04-02
Lettre envoyée 2012-04-24
Inactive : Transfert individuel 2012-03-30
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2012-03-21
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Accordé par délivrance 2010-07-13
Inactive : Page couverture publiée 2010-07-12
Préoctroi 2010-04-26
Inactive : Taxe finale reçue 2010-04-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-03-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-03-18
month 2010-03-18
Lettre envoyée 2010-03-18
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-03-16
Modification reçue - modification volontaire 2009-09-17
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-03-19
Lettre envoyée 2007-04-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-03-30
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-03-30
Requête d'examen reçue 2007-03-30
Inactive : Lettre officielle 2004-01-29
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2004-01-29
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2004-01-23
Inactive : Page couverture publiée 2003-12-18
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2003-12-15
Inactive : Inventeur supprimé 2003-12-15
Demande reçue - PCT 2003-11-05
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2003-10-09
Demande publiée (accessible au public) 2002-10-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-02-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2003-10-09
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2004-04-13 2004-03-31
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2005-04-11 2005-04-07
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2006-04-10 2006-03-29
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2007-04-10 2007-03-28
Requête d'examen - petite 2007-03-30
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2008-04-10 2008-04-01
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2009-04-14 2009-04-08
TM (demande, 8e anniv.) - petite 08 2010-04-12 2010-02-25
Taxe finale - petite 2010-04-26
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2011-04-11 2011-03-30
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2012-04-10 2012-03-21
Enregistrement d'un document 2012-03-30
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2013-04-10 2013-04-02
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2014-04-10 2014-04-08
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2015-04-10 2015-04-09
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2016-04-11 2016-04-06
TM (brevet, 15e anniv.) - petite 2017-04-10 2017-04-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
VERIA TECHNOLOGIES S.A.
Titulaires antérieures au dossier
PHILIPPE LANDA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2003-10-08 8 429
Dessin représentatif 2003-10-08 1 28
Dessins 2003-10-08 3 120
Abrégé 2003-10-08 2 86
Revendications 2003-10-08 2 74
Page couverture 2003-12-17 1 53
Description 2009-09-16 10 444
Revendications 2009-09-16 2 82
Dessin représentatif 2010-06-15 1 24
Page couverture 2010-06-15 2 60
Rappel de taxe de maintien due 2003-12-14 1 109
Avis d'entree dans la phase nationale 2003-12-14 1 203
Rappel - requête d'examen 2006-12-11 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-04-22 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2010-03-17 1 165
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2012-04-23 1 104
Avis concernant la taxe de maintien 2018-05-21 1 178
PCT 2003-10-08 8 296
PCT 2003-10-08 1 11
Correspondance 2004-01-28 1 14
Correspondance 2004-01-22 3 75
Taxes 2004-03-30 1 32
Taxes 2005-04-06 1 32
Taxes 2006-03-28 1 38
Taxes 2007-03-27 1 48
Taxes 2008-03-31 1 52
Taxes 2009-04-07 1 112
Taxes 2010-02-24 1 53
Correspondance 2010-04-25 2 58
Correspondance 2010-08-09 1 45
Taxes 2011-03-29 1 41
Taxes 2012-03-20 1 44
Correspondance 2012-03-20 1 44
Taxes 2013-04-01 1 43
Taxes 2014-04-07 1 42
Taxes 2015-04-08 1 45