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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2445541 |
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(54) Titre français: | SYSTEM AND REMOTE OPERATING METHOD FOR A GOLF CART RENTAL BOOTH |
(54) Titre anglais: | SYSTEME ET METHODE D'EXPLOITATION A DISTANCE D'UN KIOSQUE DE LOCATION DE VOITURETTES ELECTRIQUES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-10-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-04-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Les modèles commerciaux existants de location de produits aux particuliers,
nécessitent
la présence en permanence d'un préposé pour s'acquitter des tâches de
surveillance et de
service à la clientèle. Mon invention permet l'exploitation d'un kiosque de
location de
voiturettes électriques sans l'intervention d'un préposé. Le client pourra
obtenir le service
par introduction d'une carte de crédit dont l'approbation sera faite par un
lien Internet, et
la recharge des-batteries embarquées sur le véhicule se fait automatiquement
lorsque le
véhicule est ramené au kiosque sur une rampe de stationnement.
Les éléments de cette invention sont le système informatisé de surveillance et
d'émission
de rapports diagnostic de défauts à distance, la gestion automatique de la
charge de
plusieurs véhicules, et un système de charge automatique et sans contact
électrique
assurant la sécurité absolue des utilisateurs.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-03-12 |
Inactive : CIB du SCB | 2016-01-09 |
Inactive : CIB du SCB | 2016-01-09 |
Inactive : CIB du SCB | 2016-01-09 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2015-10-05 |
Inactive : CIB enlevée | 2015-10-05 |
Inactive : CIB enlevée | 2015-10-02 |
Inactive : CIB expirée | 2011-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2010-12-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-10-30 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-10-30 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-08-02 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-10-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-04-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-04-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-02-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-02-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-02-18 |
Inactive : CIB enlevée | 2004-02-18 |
Inactive : CIB enlevée | 2004-02-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-12-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-12-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-11-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2003-11-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-11-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-10-31 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2003-10-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALAIN CLOT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |