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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2453611 |
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(54) Titre français: | CLAYETTES DE REFRIGERATEUR DOTEES DE CROCHETS APLATIS ASSURANT UNE FIXATION EN PORTE-A-FAUX |
(54) Titre anglais: | REFRIGERATOR SHELVES WITH ROLLED HOOK FOR CANTILEVER FASTENING |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | TORYS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-07-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-01-30 |
Requête d'examen: | 2004-01-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2002/022406 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2002022406 |
(85) Entrée nationale: | 2004-01-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un système de rayonnage pour un réfrigérateur (10). Le système de rayonnage comprend une paire de rails supérieur (32) et inférieur (34) qui s'étendent sur l'arrière du compartiment (14) pour les aliments et une paire de clayettes demi-largeur (22-24) pouvant être sélectivement positionnées sur le rail supérieur (32) ou inférieur (34). Les clayettes (32, 34) peuvent ainsi être placées côte à côte au même niveau, côte à côte à des niveaux différents ou juste au-dessus l'une de l'autre à faible distance l'une de l'autre pour définir une zone de stockage haute à l'intérieur du compartiment (14) pour les aliments du réfrigérateur (10).
Shelving is provided for a refrigerator (10). The shelving includes a pair of
upper (32) and lower rails (34) which extend across the back of the food
compartment (14), and a pair of half-width shelves (22-24) selectively
positionable on either of the upper (32) and lower rails (34). The shelves
(32, 34) can therefore be arranged in a side-by-side manner at the same level,
in a side-by-side manner at different levels, or one shelf immediately above
the other in closely spaced proximity so as to provide a tall storage area
within the food compartment (14) of the refrigerator (10).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-02-03 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-02-03 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-07-17 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-07-17 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-07-15 |
Lettre envoyée | 2004-08-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-07-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-06-02 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-04-29 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-03-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-03-11 |
Lettre envoyée | 2004-03-09 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2004-03-09 |
Demande reçue - PCT | 2004-02-06 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-01-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-01-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-01-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-01-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-07-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-06-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2004-01-12 | ||
Requête d'examen - générale | 2004-01-12 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2004-01-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-07-15 | 2004-06-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MAYTAG CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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FORREST F. WING |
JOHN PINK |
MICHAEL J. EVELAND |
ROGER MIERSEN |
TODD E. KNIFFEN |
TOM GOSE |