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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2455239 |
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(54) Titre français: | RECIPIENT POUR LA SEPARATION DU SABLE |
(54) Titre anglais: | SAND SEPARATION VESSEL |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BENNETT JONES LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-04-12 |
(22) Date de dépôt: | 2004-01-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-07-15 |
Requête d'examen: | 2008-01-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un récipient permettant de séparer du sable et d'autres matières particulaires solides de pétrole lourd et d'autres hydrocarbures comprenant un récipient disposé horizontalement muni de plusieurs déversoirs. Des espaces sont placés sous les déversoirs le long de la partie inférieure du récipient où des jets de lavage fournissent une force de fluide pour déplacer le sable le long de la partie inférieure du récipient et fournir un brassage. Le fluide de lavage peut comprendre un solvant ou des agents de surface connus. Les solides peuvent être introduits dans le récipient à une première extrémité et rassemblés d'une sortie de solides à une deuxième extrémité. Le pétrole peut être écumé à partir de l'extrémité supérieure du récipient avec une sortie de pétrole ou une écumoire.
A vessel for separating sand and other solid particulate matter from heavy oil and other hydrocarbons includes a horizontally disposed vessel having a plurality of internal weirs. There are gaps below the weirs along the bottom of the vessel where wash jets provide fluid force to move the sand along the bottom of the vessel and provide agitation. The wash fluid may comprise known surfactants or solvents. The solids may be introduced into the vessel at a first end and collected from a solids outlet at a second end. Oil may be skimmed from the top of the vessel with an oil outlet or skimmer.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2024-01-15 |
Lettre envoyée | 2023-07-17 |
Lettre envoyée | 2023-01-16 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2011-04-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-04-11 |
Préoctroi | 2011-01-31 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-01-31 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-22 |
Lettre envoyée | 2010-12-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-12-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-09-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-03-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2010-03-04 |
Lettre envoyée | 2008-03-19 |
Requête d'examen reçue | 2008-01-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-01-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-01-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-10-11 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-09-29 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2005-11-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-07-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-07-14 |
Lettre envoyée | 2004-04-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-04-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-04-07 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-03-15 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-03-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-02-25 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-02-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-02-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-11-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PAT PAGE |
JACK MONKMAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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COLIN PAGE |