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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2455263 |
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(54) Titre français: | CONTENANT ET COUVERCLE DE FERMETURE |
(54) Titre anglais: | CONTAINER AND CLOSURE CAP |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-07-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-01-23 |
Requête d'examen: | 2003-12-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2002/007463 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2003006334 |
(85) Entrée nationale: | 2003-12-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur un ensemble contenant <= poussez pour tourner >= (10) et un couvercle de fermeture (13). Ce couvercle (13) est doté d'une jupe interne (3) avec un filetage (4) qui coopère avec le goulot à vis (11) du contenant, et une jupe externe élastique (5) qui entoure la jupe interne (3). Ce contenant (10) présente une bague de verrouillage (15) dotée de deux fentes (16,17), un couvercle (1) qui présente deux crans (7,8) qui viennent en prise avec les fentes (16,17) lorsque le couvercle est entièrement vissé sur le contenant (10) et que la jupe est en première position de relâche ce qui permet d'éviter que le couvercle ne soit dévissé. Le jupe externe (5) peut être déplacée en une seconde position de contrainte dans laquelle les crans (7,8) sortent des fentes (16,17) afin de permettre un dévissage partiel jusqu'à ce que les fentes (7,8) soient alignées par rapport à la fente opposée (17,16). Le composant élastique de la jupe externe (5) la replace dans une première position de relâche et les crans (7,8) traversent les fentes (16,17) en raison du mouvement axial de la jupe interne (3) au cours du dévissage partiel. Par la suite, le couvercle (1) peut être entièrement dévissé du contenant.
A push-and-turn container and closure cap combination provided. Cap (1) has an
inner skirt (3) with H (10) is a screw thread (4) which co-operates with a
screw threaded neck (11) of the container, and a sprung outer skirt (5) which
surrounds inner skirt (3). Container (10) has a locking ring (15) with two
slots (16,17); cap (1) has two lugs (7,8) which engage in slots (16,17) when
the cap (1) is fully screwed on to the container (10) and the outer skirt is
in a first, rest position thereby preventing the cap from being unscrewed.
Outer skirt (5) can be moved to a second, stressed position in which lugs
(7,8) disengage from slots (16,17) to allow partial unscrewing until lugs
(7,8) are aligned with the opposite slot (17,16). The resilient component of
the outer skirt (5) urges it back to the first, rest position and lugs (7,8)
pass through slots (16,17) due to axial movement of inner skirt (3) during the
partial unscrewing. Thereafter cap (1) can be fully unscrewed from the
container.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-05-22 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2007-05-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-07-04 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-05-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-11-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-03-25 |
Lettre envoyée | 2004-03-23 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2004-03-23 |
Lettre envoyée | 2004-03-23 |
Demande reçue - PCT | 2004-02-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-12-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-12-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-12-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-12-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-01-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-07-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-06-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2003-12-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-12-16 | ||
Requête d'examen - générale | 2003-12-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-07-02 | 2004-06-15 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-07-04 | 2005-06-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTOPHER PAUL RAMSEY |