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Sommaire du brevet 2467109 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2467109
(54) Titre français: DEVICE FOR UNSTICKING SECURITY ELEMENTS
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE DECOLLAGE D'ELEMENTS DE SECURITE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B41F 19/06 (2006.01)
  • B65C 09/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GYGI, MATTHIAS (Suisse)
  • FINA, RAFFAELE (Suisse)
(73) Titulaires :
  • KBA-GIORI S.A.
(71) Demandeurs :
  • KBA-GIORI S.A. (Suisse)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2002-11-19
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-05-30
Requête d'examen: 2007-10-24
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/IB2002/004821
(87) Numéro de publication internationale PCT: IB2002004821
(85) Entrée nationale: 2004-05-12

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01811129.4 (Office Européen des Brevets (OEB)) 2001-11-23

Abrégés

Abrégé français


Le dispositif comporte des moyens pour décoller un ruban (20) portant des
éléments de sécurité d'une feuille (16), lesdits moyens de décollage
comprenant au moins un rouleau de décollage (28) le long duquel le ruban (20)
passe approximativement perpendiculairement à la surface de la feuille (16).


Abrégé anglais

The invention relates to a device comprising means for unsticking a ribbon (20) comprising security elements from a sheet (16). Said unsticking means are provided with at least one unsticking roll (28) along which the ribbon (20) moves approximately perpendicularly to the surface of the sheet (16).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
Revendications
1. Dispositif pour séparer un ruban (20) partant des éléments de sécurité et
une
feuille (16) sur laquelle lesdits éléments de sécurité ont été appliqués,
ledit dispositif
comprenant des moyens pour décoller le ruban de la feuille, caractérisé en ce
que lesdits
moyens de décollage comprennent au moins un rouleau de décollage (28) le long
duquel
le ruban (20) passe approximativement perpendiculairement a la surface de la
feuille
(16), lesdits moyens de décollage n'étant pas en contact avec ladite feuille
et n'exerçant
pas de pression entre celle-ci et ledit ruban.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit rouleau de
décollage (28) se trouve à une distance prédéterminée de la surface de le
feuille (16).
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit rouleau
décollage
(28) se trouve à une distance variant entre 5 et 10 mm de la surface de la
feuille.
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit rouleau de
décollage (28) est monté libre en rotation sur son axe (29).
5. Machine pour le transfert d'éléments de sécurité sur des documents, en
particulier sur des feuilles de papiers-valeurs, caractérisée en ce qu'elle
comprend au
moins un dispositif selon l'une des revendications précédentes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02467109 2004-05-12
WO 03/043823 PCT/IB02/04821
1
Dispositif de décollage d'éléments de sécurité
La présente invention concerne un dispositif pour séparer un ruban portant des
éléments
de sécurité et une feuille sur laquelle lesdits éléments de sécurité ont été
appliqués, ledit
dispositif comprenant des moyens pour décoller le ruban de la feuille.
La présente invention concerne également une machine comprenant un moins un
tel
dispositif de séparation.
Dans (état de la technique, il est connu d'appliquer des éléments de sécurité
sur des
papiers-valeurs et en particulier sur des billets de banque ou des cartes de
crédit. De tels
éléments de contrôle sont bien connus et principalement utilisés pour empêcher
la
contrefaçon des papiers-valeurs, en particulier la copie de billets de banque.
Afin de
rendre cette contrefaçon, soit par photocopie soit par (utilisation d'un
scanner couplé à
une imprimante couleur, difficile voire même impossible, on s'est mis à
intégrer des
éléments de contrôle, couramment appelés éléments de sécurité, dans les
papiers-valeurs
imprimés en plus des moyens particuliers déjà employés, connue par exemple des
filigranes dans le papier ou des techniques d'impression particulières.
En effet, les progrès techniques portant sur les photocopieurs et les scanners
sont tels
que du matériel très performant est maintenant accessible facilement à toute
personne.
De ce fait, les éléments de sécurité ont dû eux aussi être multipliés et
perfectionnés en
conséquence.
Différentes techniques ont été développées pour réaliser des éléments de
sécurité pour
papiers-valeurs. Outre (impression d'images au moyen de couleurs latentes, il
est connu
d'appliquer des images particulières sur les impressions. Ces images
comprennent une
image optiquement variable (OVD) sous forme d'un hologramme ou kinégramme dont
l'aspect change en fonction de l'angle sous lequel l'image est considérée.
L'application
de ces images, qui sont portées sur un ruban, peut se faire à chaud ou à
froid. A titre
d'exemple, la demande de brevet EP 0 625 466, dont le contenu est incorporé à
la
présente demande par référence, décrit une installation permettant une telle
application à

CA 02467109 2004-05-12
WO 03/043823 PCT/IB02/04821
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froid sur des billets en utilisant un adhésif à deux composants, le premier
composant
étant appliqué à (emplacement prévu sur chaque billet et le second étant sur
l'image
elle-même.
Dans la publication EP 0 965 446, dont le contenu est incorporé par référence
à la
présente demande, on décrit une autre machine pour (application à chaud
d'images de
sécurité sur des billets de banque. Dans cette machine, on préchauffe le ruban
en amont
du cylindre applicateur puis on transfère les images sur emplacements prévus
des
impressions de billets de banque au moyen de tampons placés sur le cylindre
applicateur, par pression contre un cylindre de pression.
La publication EP 0 768 189, dont le contenu est incorporé par référence à la
présente
demande, montre finalement un document, comme un papier-valeur, comportant un
élément de sécurité en forme de filin qui est attaché de manière durable audit
document
et qui ne peut pas étre modifié ni retiré sans être abîmé.
Outre le registre des images par rapport aux impressions, une étape cruciale
dans le
procédé d'application de telles images sur des impressions est celle du
décollage de
(image du ruban qui la porte, lorsque ledit ruban est écarté de la feuille
comportant les
impressions. Comme les images appliquées sont très fines afin qu'il ne soit
pas possible
de la modifier ou de la retirer sans fab~nner de manière irrémédiable, il
faut, d'une part,
que le collage soit parfait et, d'autre part, que lors du retrait du support
des images,
généralement un ruban, lesdites images ne soient pas endommagées.
La solution qui est connue à l'heure actuelle est d'utiliser un système qui
presse le ruban
contre la feuille sur laquelle (image est appliquée après les cylindres
d'application et la
séparation ruban-feuille se produit juste après cette compression. Ce
dispositif
comprend notamment un élément de pression avec un plan incliné dont fexirémité
la
plus mince presse le ruban contre la feuille, et ensuite le ruban est décollé
en prenant
une direction approximativement perpendiculaire à la surface de la feuille.

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WO 03/043823 PCT/IB02/04821
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Néanmoins, il s'est avéré qu'un tel système qui pince le ruban contre la
feuille
comportait certains désavantages. Le premier risque encouru est celui d'une
rupture du
ruban. Un telle rupture est très f"acheuse, car, comme souvent le ruban est
utilisé en
continu pour repasser plusieurs fois dans la machine, fon va perdre du temps à
réinitialiser la machine et fon va également perdre des longueurs de ruban
avec des
images, ce qui est très coûteux.
Un autre problème est la création de poussière par frottement qui encrasse la
maclùne et
exige un nettoyage plus fréquent de celle-ci.
Finalement, et malgré la pression, le décollage n'était en fait pas parfait et
des résidus de
colle (appelés "flakes") salisse les feuilles, voir même des images sont
appliquées en
dehors des endroits prévus sur les feuilles. En effet, comme indiqué plus haut
et décrit
dans la demande EP 0 965 446, un même ruban peut passer plusieurs fois dans la
même
machine: la distance entre deux emplacements successifs pour une image sur
deux
impressions successives d'une même feuille est souvent plus grande que la
distance
entre deux images successives sur le ruban. En conséquence, pour optimiser
(utilisation
dyruban, il repasse plusieurs fois dans la machine de sorte que deux images
successives
sur le ruban sont en fait destinées à des impressions situées sur des feuilles
différentes.
Il faut donc arriver à décoller une image donnée sans endoxmnager (image
suivante sur
le ruban, sinon une impression sur une autre feuille, par exemple la feuille
suivante,
recevra (image endommagée et sera rejetée au contrôle de qualité.
Ainsi, le but de (invention est d'améliorer les systèmes connus en surmontant
les
inconvénients de ceux-ci.
Plus particulièrement, le but de (invention est de proposer un système de
décollage
simple, d'entretien réduit, et dont le réglage est rapide.
L'invention est caractérisée en ce que les moyens de décollage comprennent au
moins
un rouleau de décollage le long duquel le ruban passe approximativement
perpendiculairement à la surface de la feuille.

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L'un des avantages de cette invention est sa grande simplicité effective. De
plus, comme
il n'y a plus de compression du ruban et de la feuille, le risque de rupture
du ruban est
nettement diminué de même que la génération de poussière.
L'invention va également à (encontre d'un préjugé technique: en effet, fon a
toujours
cru que une compression du ruban contre la feuille était indispensable pour
parfaire le
transfert de (image sur la feuille. Ainsi, on procédait toujours à des
ajustements
empiriques pour assurer une certaine compression sans trop appuyer pour éviter
la
rupture du ruban et une génération trop importante de poussière. De plus il
fallait
régulièrement ajuster le système pour compenser (usure du plan incliné.
L'invention sera mieux comprise par la description de modes d'exécution de
celle-ci et
des figures qui s'y rapportent.
La figure 1 montre de manière schématique une machine d'impression effectuant
(application d'éléments de sécurité sur des feuilles.
La figure 2 montre un dispositif de décollage connu dans (état de la technique
La figure 3 montre un dispositif de décollage selon (invention
Une machine d'impression permettant (application d'éléments de sécurité selon
(invention est représentée schématiquement à la figure 1. Un margeur 1 monté
en
amont d'une machine de traitement de feuilles est pourvu d'un système de
transport des
feuilles 2, qui conduit à une installation d'alimentation en feuilles 3.
L'installation
d'alimentation en feuilles 3 comprend, par exemple, un premier tambour
d'aspiration 4
et un tambour de transfert 5. En aval de ce tambour 5 est prévue une pluralité
de galets 6
pour le guidage des feuilles sur le tambour de transfert 5. Ces galets de
guidage de
feuilles 6 sont disposés avec leurs axes parallèles au tambour de transfert 5.
Un
deuxième tambour de transfert 7 amène les feuilles à un cylindre de traitement
8 de la
machine de traitement. Le cylindre de traitement 8 est pourvu de quatre
systèmes de

CA 02467109 2004-05-12
5.
retenue 9, par exemple des bandes d'aspiration, s'étendant axialement et
réparties
uniforn~émenl sur la circonférence. Ces bandes d'aspiration sont sollicitées
dc manière
contrôlée avec dc fait en dépression vu de fait sous pression au moyen d'un
dispositif.
d'introduction rotatif. En aval du cylindre de traitement 8 est disposa
rouleau dc guidage
d'un s3~stème de bandes hansporteuses 11. Auteur de ce muleau de guidage 10
est
guidée une pluralité de bandes transporteuses 11 juxtaposées en direction
axiale.
Toutefois, il est aussi possible de ne disposer qu'une seule bande
trânsporteuse large 11
Ces bandes transporteusçs 11 conduisent, depuis ce rouleau de guidage 10, à un
rouleau
de refraidiase~nent 12 et entourent ce dernier suivant un angle prédétérminé,
et un
rouleau de vidage supplémentaire 13 est ~disposë aprês le rouleau de
refroidissement
12. Les bandes transporteuses 11 entourent le rouleau de Duidage 13 suivant un
angle
prédéterminé ct parviennent à un troisiênne rouleau de guidage 14 dans une
direction
approximatis~ement horizontale. faste avant ce troisième rouleau de guidage
14' est
disposé, en dessous des bandes transporteuses 11 et entre les bandes
transporteuses 11,
un tambour d'aspiration 15 dont la surface pt~riph~rique -est tangente au.plan
.de transport
des feuilles 16 da~~,s cette zone. Ce tambour d'aspiratàon 15 peut aussi étre
disposé
immëdiatement après les bandes transporteuses 11. Une sortie 17 connue en soi
est ~ --
raccordée aux bandes transporteuses 11. Cette sortie 17 est pourvue d'un
transporteur à
chaires rotatif, sur les deux châtres 18 duquel est fixée une pluralité de
syst~.'mes de
saisie 19. Dans le prcsent exemple, la machine de traitement est réalise sous
la forme
d'une machine d'estampage à ruban et le cylindre de traitemenl~t ici un
cylindre
d'astampabc~'. Le cylindre d'eslampage~est dans le prësent exemple pourvu de
tim);rres
chauds sur sa surFace périphérique qui sont chauf..fés ëléctriquement.
L'apport d'ënergie
aux timbres chauds sir le cylindre d'estampage~s'effectue, par cicmple, par le
biais de
transformateurs- Par-dessus le cyli~a.dre d'estampage ~8'-est disposé, dans le
présent
exemple, un di.sposirif qui n'a pas étê représenté plus ea détail, destins â
(apport ct au
retrait d'un ruban de support sans fin 20, par exemple un ruban d'estampage à
chaud. Le
ruban de support 20 est amené au cylindre d'estampage ~au moyen d'un poste de
déroulement Z1 et est guidë avec les feuillcs~tout autciur du cylindre
d'estampages
Le .ruban de support 20 est ?aidé jusqu'au premier -rouleau dc guidage lU des
bandes
transporteuses 11 et de là, conjointement avec les bandes transporteuses 11,
autour du
rouleau de refroidissement 12 jusqu'au deuxième rouleau dc guidage 13 dc.s
bandes
PCill. Ci 16.1. l2PC.? 1-Ilom 1

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6.
transporteuses 11. Après ce deu7;iëme rouleau de guidage 1.3 est disposé un
dispositif. de
.décollement du ruban 20. A paitir de ce dispositif de décollement du ruban
20, le ruban
de support 20 est amené jusqu'à un postE d'enroulement 22. En dessous du
cylindre
d'estampages est disposée une pluralité de galets de contact 23 coopërant avec
lc
cylindre d'estampage f ~ pans le pzësent exempt e, deu.~c rangées de galets de
contact 23
s'étendant aa;islement sont pressées de manière élastique au moyen de
cylindres
-- pneurnatiQues 24 'contre le cylindre d'estampages . . --
Cette machine, connue, est décrite en détail dans le brevet EP 0 888 239 et le
contenu de
ce brevet est incorporé â Ia présente demande paz~ ré~rep.ce.
La ~~gure ? montre en dêtai). un dispositif de dëcall.entient du ruban connu
dans fëtat de
la technique. Dans ce système, la Feuille 16 ct lc ruban 20 sant transportês
ensemble sur
les bandes 11 autour du muleau 13 et arrivent dans le dispositif de dëcvllage
en lui- .
mème. Dans ce dispositif, on utilise un élément de pression 25 compostant un
plan
inclinë dent la peinte 26 exerce une pression sur le ruban 2U et la feuille 16
au point P.
Dès que ce point P est passé, le ruban 20 est séparé de la fcuillc~ 16
par~dccollement, - w -
passe tangentiellement le long d'un rouleau 27 et continue jusqu'à la station
d'enroulement 22 (figure 1). La. feuille quant à elle est transportée par
lcs.bandes 11
dans la-sortie de-la machine. -
La figure 3 montre en détail un mode d'exécution du dispositif de décollement
selon
l'inventian_ Selon ce rra.ode, les ëléments identique sont identifiés par les
rnèmes
références nmnériques. Comme dans la ~~gure ?, la feuille 16 et le ruban 20
sent
dëplacés par les bandes transporteuses 11 et arrivent dans le dispositif de
dêevllage.
Dans ce dispositif de dêcollage, (élément de pression 25 est remplacé par un
rouleau 28
de décollage monté sur un axe 29 parallèle à (axe du rouleau 13. Le rouleau de
décollage 2S n'est dans ce ~ cas pas en contact avec la feuille 1 G et
n'exerce pas de
pression~entre ladite feuille et le ruban 20 au contraire de fëlément de
pression 25 de l.a
figure 2.
rcn.W r,~. r ~~~.? m,o~~,l

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7
La distance entre le rouleau de décollage 28 et la feuille 16 est de
préférence comprise
entre 5 et 10 mm.
De préférence, le rouleau de décollage 28 est monté libre en rotation sur un
axe 29.
Comme indiqué dans la figure, le décollement du ruban 20 par rapport à la
feuille 16 se
produit approximativement au point D indiqué dans la figure 3. Il s'avère que,
de
manière surprenante et inattendue, que (absence de pression avant le décollage
du ruban
16 est effectivement bénéfique audit procédé de décollage et que cette
construction
particulière effectue un décollage bien meilleur dans lequel des résidus et
dépôts divers
sont fortement diminués. Bien entendu, cormne il n'y a plus de pression sur le
ruban, la
génération de poussière et de résidus est fortement réduite voire même
supprimée.
L'invention n'est pas limitée au mode d'exécution décrit et la protection
s'étend aux
moyens équivalents à ceux décrits.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-11-19
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-11-19
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-11-19
Lettre envoyée 2007-11-27
Requête d'examen reçue 2007-10-24
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-10-24
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-10-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Lettre envoyée 2005-09-28
Inactive : Supprimer l'abandon 2005-09-28
Lettre envoyée 2005-09-28
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2005-08-16
Inactive : Transfert individuel 2005-08-12
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2004-07-20
Inactive : Page couverture publiée 2004-07-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2004-07-13
Demande reçue - PCT 2004-06-15
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-05-12
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-05-12
Demande publiée (accessible au public) 2003-05-30

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-11-19

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-10-04

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2004-05-12
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-11-19 2004-10-28
Enregistrement d'un document 2005-08-12
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-11-21 2005-10-26
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-11-20 2006-10-26
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2007-11-19 2007-10-04
Requête d'examen - générale 2007-10-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
KBA-GIORI S.A.
Titulaires antérieures au dossier
MATTHIAS GYGI
RAFFAELE FINA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2004-05-11 1 13
Description 2004-05-11 7 340
Dessins 2004-05-11 3 52
Revendications 2004-05-11 1 36
Abrégé 2004-05-11 2 66
Rappel de taxe de maintien due 2004-07-19 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2004-07-12 1 193
Demande de preuve ou de transfert manquant 2005-05-15 1 100
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-09-27 1 104
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-09-27 1 104
Rappel - requête d'examen 2007-07-22 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-11-26 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-01-13 1 173
PCT 2004-05-11 13 605
Correspondance 2004-07-12 1 30
Taxes 2004-10-27 1 35