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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2467808 |
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(54) Titre français: | INSTALLATION DE TIRS PYROTECHNIQUES PROGRAMMABLES |
(54) Titre anglais: | INSTALLATION FOR PROGRAMMABLE PYROTECHNIC SHOT FIRING |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-12-22 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-11-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-05-30 |
Requête d'examen: | 2007-10-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2002/003891 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2002003891 |
(85) Entrée nationale: | 2004-05-19 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Installation de tirs pyrotechniques programmables comportant une unité (8) de programmation et de commande des tirs, une ligne de programmation et de commande comportant deux fils (6a, 6b) conducteurs et une pluralité de détonateurs électroniques (12) montés en parallèle sur cette ligne bifilaire, caractérisée en ce que l'unité de programmation (8) comporte des moyens (9, 10) d'établissement d'une tension continue entre les deux fils (6a, 6b), des moyens (9, 10) pour engendrer des impulsions de cette tension afin de former des signaux codés, et des moyens (11, 9) de lecture des variations de courant existant sur la ligne bifilaire tandis que chaque détonateur comporte un module électronique (12) possédant des moyens (14, 17) aptes à engendrer, en réponse à certains des signaux codés de l'unité (8) de programmation, des impulsions de courant dans la ligne bifilaire (6a, 6b) pour former des signaux codés.
Programmable pyrotechnical firing installation comprising a programming and
firing
control unit (8), a programming and control line comprising two conductor
wires (6a,
6b) and a plurality of electronic detonators (4) mounted in parallel on this
two-wire
line, characterised in that the programming unit (8) comprises means (9, 10)
for
establishing a continuous voltage between the two wires (6a, 6b), means (9,
10) for
producing pulses of this voltage so as to form coded signals, and means (11,
9) for
reading the current variations existing on the two-wire line, wherein every
detonator
comprises an electronic module (12) that has means (14, 17) suitable for
producing, in
response to certain of the coded signals of the programming unit (8), current
pulses in
the two-wire line (6a, 6b) for forming coded signals.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2021-08-31 |
Inactive : COVID 19 Mis à jour DDT19/20 fin de période de rétablissement | 2021-03-13 |
Lettre envoyée | 2020-11-16 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Lettre envoyée | 2019-11-14 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-12 |
Accordé par délivrance | 2009-12-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-12-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-09-23 |
Préoctroi | 2009-09-23 |
Lettre envoyée | 2009-03-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-25 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2009-02-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-01-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-12-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-02 |
Lettre envoyée | 2007-11-07 |
Requête d'examen reçue | 2007-10-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-10-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-10-17 |
Lettre envoyée | 2004-11-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-10-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-09-29 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2004-09-28 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-09-28 |
Demande reçue - PCT | 2004-06-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-05-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-05-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-09-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHEMICAL HOLDINGS INTERNATIONAL LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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THIERRY BERNARD |