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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2471684 |
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(54) Titre français: | JOINT DE RACCORDEMENT DE DEUX ELEMENTS DE CHEMINEE ET METHODE CONNEXE |
(54) Titre anglais: | END-WISE CONNECTION OF SECOND CHIMNEY COMPONENTS AND METHOD THEREFOR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-06-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-12-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A joint assembly for end-wise connection of two chimney components wherein
each component has an open end section with a flanged extremity. The
assembly includes an inner tubular collar having one end insertable in one end
section of a first chimney component and an opposite end insertable in one end
section of a second chimney component. A tubular band is mounted exteriorly
to the collar. The flange extremity of the first chimney component is
connected
to the flange extremity of the second chimney component so as to secure the
end sections to one another with the collar and the tubular band mounted
therein.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-06-18 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-06-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-06-18 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2009-06-18 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2006-10-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-10-03 |
Lettre envoyée | 2006-10-03 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2006-10-03 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-09-20 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2006-09-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-06-19 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-06-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-06-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-12-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-12-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-11-26 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-08-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-07-27 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-07-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-07-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-06-18 | ||
2006-06-19 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-06-18 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-06-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-06-19 | 2006-05-24 |
2006-09-20 | |||
Rétablissement | 2006-09-20 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-06-18 | 2007-06-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-06-18 | 2008-06-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHEMINEE LINING.E INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BENOIT GAGNE |